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Déliberation - 0000A702
Procès Verbal - PV signé
Déliberation - a0005003
Document publié le Lundi 15 mai 2000 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0005003)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, PME, commerce et artisanat,
Conseil Municipal - Commissions et délégations - Modifications
M. LE MAIRE, Rapporteur : Suite à l’installation d’un nouveau Conseiller Muni- cipal, le Conseil Municipal est invité à adopter des modifications dans les commissions et délégations.
En prélable, je vous informe que je prends en charge la délégation Economie- Emploi-Commerce-Artisanat-Tourisme. Je serai secondé dans cette tâche par :
- M. l’Adjoint Daniel ANTONY, qui assurera à la fois la dimension économique et urbanistique de dossiers spécifiques tels PSI - Pôle Santé - Ilot Pasteur - Marché/Beaux- Arts - Parc La Fayette.
- M. William NUNINGER, Conseiller Municipal Délégué, pour le domaine économie, emploi, l’intéressé conservant sa délégation antérieure : Insertion - Plan Local d’Insertion Economique (PLIE).
- M. Robert CHRISTELLE, Conseiller Municipal Délégué, pour le domaine touris- me, l’intéressé conservant sa délégation antérieure : commerce et artisanat.
A. Commissions
9ème Commission (Enseignement)
M. AIME en remplacement de M. NUNINGER.
11ème Commission (Ressources Humaines - Informatique - Hygiène-Santé - Administration Générale)
Ajouter M. AIME.
12ème Commission (Vie Associative)
Ajouter M. AIME.
16ème Commission (Economie- Emploi- Commerce-Artisanat- Tourisme)
Président : M. le Maire ou son représentant
Ajouter M. AIME.
B. Délégations
- Agence de Développement Economique du Doubs : M. William NUNINGER
- Rive Boutique de Gestion : M. William NUNINGER
- Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel : M. William NUNINGER, délégué titulaire au Comité Syndical et M. Daniel ANTONY au Groupe de Pilotage
- Salon International des Microtechniques (MICRONORA) : M. William NUNINGER
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 582
15 mai 2000 - Association Cré-Entreprendre : M. William NUNINGER
- Groupement d’Employeurs pour l’insertion et la qualification : M. William NUNINGER
- Centre Hospitalier Régional : M. William NUNINGER
- Syndicat Mixte de l’Espace Industriel de Besançon-Palente : M. William NUNINGER
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule (délégué suppléant) : M. William NUNINGER
- Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin : M. William NUNINGER
- Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle de Besançon-Ouest (délégué suppléant) : M. William NUNINGER
- Commission Départementale du Commerce non Sédentaire : M. Robert CHRISTELLE
- Société d’Economie Mixte de Micropolis (Conseil d’Administration) : M. Robert CHRISTELLE
- Association de Gestion du Restaurant Interentreprises et Inter-administrations du Parc : M. Robert CHRISTELLE
- Association des Villes Thermales de Franche-Comté : M. Robert CHRISTELLE
- Office du Tourisme/Syndicat d’Initiative (Président) : M. Robert CHRISTELLE
- Conférence Permanente du Tourisme Urbain : M. Robert CHRISTELLE
- Syndicat Mixte de la Maison de Franche-Comté à Paris : M. Robert CHRISTELLE
- Collège Lumière - Conseil d’Administration (délégué titulaire) : M. Daniel AIME
- Collège Camus - Conseil d’Administration (délégué suppléant) : M. Daniel AIME
- SEM de la Citadelle (Conseil d’Administration) : M. Daniel AIME.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, en décide ainsi.
Récépissé préfectoral du 23 mai 2000.
583 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
15 mai 2000