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Procès Verbal - 06 28 octobre 2021
Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06 28 octobre 2021)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Cybersécurité,
MAIRIE
DE
SAINT-BAUZILLE DE LA SYLVE
34230
L’an deux mil vingt et un, le jeudi 28 octobre à 18h, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.
Présents : Grégory BRO, André VEYRAT, Marie-Odile ANTIGNAC, Pascal THEVENIAUD, Benoît BELTRA, Camille COMIN, Patrice COSTE, Antoine FERNANDEZ, Marcel LAUTIER, Pascal PATE, Audrey PREGET.
Absents excusés : Ascencio FERNANDEZ, Anne BOUDES, Guy MOUCHERAUD, Xavier VERGNES.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.
Madame Marie-Odile ANTIGNAC est nommée secrétaire de séance.
Rapport annuel 2020 du Service Eau et Assainissement de la CCVH :
Comme chaque année, après explication de Monsieur le Maire, le rapport 2020 du service eau et assainissement de la CCVH est soumis au vote du conseil municipal. 1 vote contre
10 votes pour.
Mutualisation des services proposés par la CCVH :
Monsieur le Maire explique qu’une démarche de révision du schéma de mutualisation a été engagée en 2021 par la CCVH et les communes membres, ceci afin de faire évoluer certains services existants, prendre en compte les nouveaux besoins des communes, étudier la création de nouveaux services mutualisés et actualiser le système de coûts.
La CCVH demande aux communes de se prononcer sur d’éventuels nouveaux services. Après en avoir délibéré, le Conseil opte pour participer aux réunions de travail des services suivants :
- Bibliothécaire
- Matériel évènementiel
- Coordination des animations extrascolaires
1 vote contre
10 votes pour.
Service de protection des données :
Monsieur le Maire porte à la connaissance du conseil que la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) nous impose l’obligation de conformité au Règlement Général Européen de Protection des Données (RGPD). En effet, les services publics figurent en première ligne en matière de traitement de données à caractère personnel. Le Centre de Gestion nous propose un accompagnement dans la mise en conformité au RGPD et d’adhérer à leur Mission Délégué à la Protection des Données en signant avec eux une convention d’adhésion. Voté à l’unanimité.
RIFSEEP :
Monsieur le Maire propose d’instaurer le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) qui a été mis en œuvre dans la fonction publique territorial. Il s’agit d’un nouveau mode de calcul des primes des agents, mieux adapté aux objectifs de rétribution du travail réalisé et qui tient à mieux valoriser le travail des agents, leur degré de responsabilité, favoriser la motivation et récompenser l’engagement professionnel.
Voté à l’unanimité. Terrain avenue de Popian :
Monsieur le Maire rappelle aux conseillers que la commune souhaite se porter acquéreur de la parcelle n° A 330. Les transactions sont en cours avec les parties concernées.
Point travaux :
Monsieur Veyrat fait un point sur les travaux réalisés et à venir :
Nous profitons du fait que la rivière soit actuellement à sec pour réaliser le curage avant les pluies d’automne et hiver.
La sécurisation des chemins des Mages et Peyroux avec mise en place de ralentisseurs a été réalisée. Une nouvelle tranche de changement de lanternes a été votée.
Les platanes ont été élagués.
L’entrée de l’EHPAD a été élargie. Cet agrandissement permet aux véhicules de rentrer et sortir plus aisément.
Nos agents ont réparé le chemin des Amans entre St Bauzille et Popian. En effet, ce chemin avait souffert lors des intempéries, l’eau avait creusé les bords et il était urgent de prévoir une réparation. Les travaux d’accessibilité à la scène de la salle des fêtes sont terminés.
Point festivités :
Monsieur le Maire fait le point sur les festivités à venir :
- Le 31 octobre, le Foyer Rural organise une soirée Halloween à la salle des fêtes, le pass sanitaire sera demandé.
- Le marché de Noël aura lieu le samedi 4 décembre, la commission animation se charge des préparatifs.
- Les vœux du Maire se dérouleront le dimanche 9 janvier 2022 à midi en extérieur sur le Champs de l’Evèque (sans pass sanitaire)
- Le repas des aînés se fera à la salle des fêtes le samedi 15 janvier 2022 avec pass sanitaire obligatoire. Un colis sera offert aux personnes ne participant pas au repas.
Point EHPAD :
Madame Antignac explique aux conseillers que l’injection de la 3ème dose de vaccin a été faite pour les résidents.
L’EHPAD est actuellement complet avec 29 résidents et une liste d’attente importante. Le CEPOM est pratiquement terminé, nous avons obtenu un délai supplémentaire jusqu’à fin novembre pour le remettre.
Une infirmière va partir à la retraite, les entretiens d’embauche pour la remplacer ont commencé.
Point SIVU :
Madame Antignac fait le point sur cette nouvelle rentrée scolaire (129 élèves sont inscrits). Un conseil d’école est prévu le 9 novembre en présence de l’équipe enseignante. La séance a été levée à 20h00.
Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Marie-Odile ANTIGNAC