Procès Verbal - 2026 04 24 CMal Avis

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Procès Verbal - 2026 04 24 CMal Avis Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune d'Arles-sur-Tech. Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 04 24 CMal Avis)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Logement, Arles sur Tech, le 17 avril 2026

AVIS DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

J'ai l'honneur de vous informer qu'une réunion ordinaire du Conseil Municipal se tiendra :

Vendredi 24 avril 2026 à 18 h 30

à la Salle des mariages de la mairie d'ARLES sur TECH

Ordre du joui

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars2026

1 Compte rendu des Décisions Administratives (DA) du Maire (art.2122-22 du CGCT) : ]

Décisions

2026 ï = Date Visa N°1/2026 au eue 2lnéa| sianature | SiPréfec. 75/2026

Marchés Accords-cadres

Impressions cartes vœux du Maire 2026

1 La Ville d'Arles sur Tech/ la société imprimerie COPYLUX, pour l'impression de 4 14/01/2026 | 16/01/2026 cartes de vœux du Maire 2026. Le montant de ce devis s'élève à : 780,00 € HT soit 936,00 € TTC.

Marchés Accords-cadres

2 Eclairage sculpture ours 4 | 14/01/2026 | 16/01/2026 La Ville d'Arles sur Tech/ la société REXEL, pour l'éclairage de la sculpture de l'Ours d'Arles. Le montant de ce devis s'élève à : 776,50 € HT soit 931,80 € TTC.

Marchés Accords-cadres

Convention de conservation de la statue de Saint-Etienne à l'église Sainte-Marie La Ville d'Arles sur Tech/ le Conseil Départemental, pour la réalisation de travaux de 3 4 14/01/2021 01/2026 conservation sur la statue de Saint-Etienne, Le montant des travaux s'élève à 3 050,00 €. F:| 208 La commune s'engage à verser une participation à hautre de 28 % soit 854,00 €.

Louage de choses

Convention de passage sur façade pour pose câble éclairage public 4 La Ville d'Arles sur Tech/ M. DAOUDAL-SOLER Yves, pour la pose en façade d'un câble 5 | 14/01/2026 | 20/01/2026 pour l'éclairage public.

Marchés Accords-cadres

Acquisition certificat CERTINOMIS Berger Levrault

5 La Ville d'Arles sur Tech/ la société Berger Levrault, pour l'acquisition d'un nouveau 4 14/01/2026 | 20/01/2026 certificat de signature électronique. Le montant de ce devis s'élève à 470,00 € HT soit 564 € TTC.

Adhésion association - renouvellement

Renouvellement des cotisations annuelles 2026

6 La Ville d'Arles sur Tech/ Conseil National des Villes et Villages Fleuris, Ville et métiers d'Art, Site et Cités remarquables, Fondation du Patrimoine, Office National des Forêts, Villes et Village Fleuris, Association Nationale des élus et Territoires Touristiques, Association des Maires des PO, Anneau Villes Européennes

24 | 21/01/2026 | 21/01/2026

Marchés Accords-cadres Location mini pelle 2,8 T CORCOY

7 La Ville d'Arles sur Tech/ la société CORCOY pour la location d'une mini pelle de 2,8 T 4 | 2101/2026 | 21/01/2026 avec remorque pour les travaux sur le secteur "Fontaine des buis”. Le montant de ce devis |

s'élève à 528,69 € HT soit 634.43 € HT

Marchés Accords-cadres

Travaux toit mairie infiltration

8 La Ville d'Arles sur Tech/ la société RT pour des travaux sur le toit de la mairie en raison 4 | 21/01/2026 | 27/01/2026 d'une infiltration. Le montant de ce devis s'élève à 640,00 € HT soit 732,00 € TTC

Marchés Accords-cadres

Equipement EPI service entretien - maternelle - primaire

9 La Ville d'Arles sur Tech/ la société ECHOPPE pour l'achat des tenues de travail et EPI 4 | 22/01/2026 | 27/01/2026 des agents techniques, maternelle et primaire. Le montant de ce devis s'élève à 1 109,00 € HT soit 1 330,80 € TTC.

Marchés Accords-cadres

Achat de fournitures de bureau

10 La Ville d'Arles sur Tech/ la société LACOSTE pour l'achat de ramettes de papier sous 4 | 22/01/2026 | 27/01/2026 différents formats, pour l'ensemble des services. Le montant de ce devis s'élève à 1 509,16 € HT soit 1 810,99 € TTC.

Marchés Accords-cadres

Travaux toit LA POSTE verre lucarne RT SOLUTION BATIMENT

11 La Ville d'Arles sur Tech/ la société RT pour des travaux sur le toit de la poste pour le 4 22/01/2026 | 27/01/2026 remplacement du verre de la lucarne. Le montant de ce devis s'élève à 500,00 € HT soit 600.00 € TTC.

Marchés Accords-cadres

42 Contrat avec l'association Obsidienne pour la réalisation d'un spectacle dans le 4 26/01/2026 | 27/01/2026 cadre des Chapitres d'ArlesLa Ville d'Arles sur Tech/ l'association Obsidienne pour un concert, dans le cadre des Chapitres d'Arles. Le montant de ce spectacle s'élève à 1 266,00 € TTC.

Louage de choses

Contrat avec l'association Olympique du Haut-Vallespir club de football Amélie Arles, pour le prêt du terrain Five

13 La Ville d'Arles sur Tech l'association Olympique du Haut-Vallespir club de football Amélie | © | 27/01/2026 | 28/01/2026 Arles pour la convention de prêt du terrain de foot Five, les mardis, mercredis et vendredis

de 18 h à 21 h avec éclairage. La location est consentie à titre gracieux

Marchés Accords-cadres

Remplacement des fenêtres local espace Camille Maler 14 La Ville d'Arles sur Tech/ la société FERRER FERMETURES 66 pour le remplacement des | 4 | 27/01/2026 | 28/01/2026

fenêtres du local espace Camille Maler. Le montant de ce devis s'élève à 17 720,00 € HT soit 21 264,00 € TTC.

Marchés Accords-cadres

PK EDITION édition 2026 "rencontre d'

15 La Ville d'Arles sur Tech/ la société PK EDITION pour l'édition 2026 “rencontre d'ici". Le 4 | 27/01/2026 | 28/01/2026 montant de ce devis s'élève à 3 500,00 € HT soit 4 200,00 € HT

Autorisation d'urbanisme

Demande d'autorisation d'urbanisme

16 Dépôt d'une déclaration préalable, pour le changement de destination d'un local du 27 | 27/01/2026 | 28/01/2026 bâtiment espace Camille Maler

Louage de choses Convention de mise à disposition de la salle de la Crypte dans le cadre d'un concert

avec le groupe Dabajazz 17 La Ville d'Arles sur Tebhf le groupe Dabajazz pour la mise à disposition gracieuse de la S | 28/01/2026 | 30/01/2026

salle de la Crypte, afin d'organiser un concert de jazz, le 01/03/2026

Marchés Accords-cadres

Rideaux école primaire 18 La Ville d'Arles sur Tech/ la société MONDIAL TISSUS pour l'achat de rideaux pour l'école 4 | 30/01/2026 | 30/01/2026

primaire. Le montant de ce devis s'élève à 1 233,26 € HT soit 1 479.91 € TTC

Louage de choses (annule et remplace DA n°12-2026)

Contrat avec l'association Olympique du Haut-Vallespir club de football Amélie Arles, pour le prêt du terrain Five

19 La Ville d'Arles sur Tech/ l'association Olympique du Haut-Vallespir club de football Amélie | 5 | 09/02/2026 | 09/02/2026 Arles pour la convention de prêt du terrain de foot Five, les mardis, jeudis, vendredis de 18

h à 22 het les mercredis de 14 h à 22 h avec éclairage. La location est consentie à titre ___ | gracieux

Louage de choses Convention de mise à disposition de la salle de la Crypte avec le Syndicat Mixte

Canigo Grand Site

2 La Ville d'Arles sur Tech/ le Syndicat Mixte Canigo Grand Site pour la mise à disposition 5 | 03/02/2026 | 08/02/2026 gracieuse de la salle de la Crypte, dans le cadre d'une réunion, le 20/02/2026 de 9 h à

13h

Marchés Accords-cadres

Travaux toit poste lucarne RT solution 21 La Ville d'Arles sur Tech la société RT SOLUTION pour le remplacement de la lucarne en | | 06/02/2026 | 09/02/2026

verre du toit du bâtiment. Le montant de ce devis s'élève à 455 € HT soit 546 € TTC. Marchés Accords-cadres

Extracteur de ventilation gendarmerie

22 La Ville d'Arles sur Tech/ la société SARL R2F pour le remplacement de l'extracteur de 4 | 06/02/2026 | 09/02/2026 ventilation de la gendarmerie. Le montant de ce devis s'élève à 4 111,00 € HT soit 4

933.20 € TTC: Marchés Accords-cadres

Travaux d'impressions 23 La Ville d'Arles sur Tech/ la société imprimerie COPYLUX, pour des travaux d'impression 4 | 09/02/2026 | 09/02/2026

Le montant de ce devis s'élève à : 458,50 € HT soit 550,20 € TTC.

Marchés Accords-cadres

Contrat de cession de spectacle concert dans le cadre des Chapitres d'Arles association Jazz Connexions

3 La Ville d'Arles sur Tech/ l'association Jazz Connexions pour un concert Echos d'images le | © | 10/02/2026 | 11/02/2026 2703/2026, dans le cadre des Chapitres d'Arles. Le montant de la prestation s'élève à 1

500 € TTC Marchés Accords-cadres

Réparations Peugeot Partner DQ-194-QM

25 La Ville d'Arles sur Tech/ la société Relais le Bonabosc pour des réparations sur le 4 | 10/02/2026 | 11/02/2026 véhicule Peugeot Partner immatriculé DQ-194-QM. Le montant de ce devis s'élève à 1

147.67 € HT soit 1 377.20 € TTC

Marchés Accords-cadres

CHAUFFE-EAU ÉLECTRIQUE LOCAL CARREAU DE LA MINE

2e La Ville d'Arles sur Tech/ la société SIDER, relatif à l'achat d'un chauffe-eau électrique 4 | 10/02/2026; | 1602/2026 pour un local au Carreau de la Mine.

Le montant de ce devis s'élève à 528,55€ HT soit 660.66€ TTC Marchés Accords-cadres

CONTRAT VINTED GO “ La Ville d'Arles sur Tech /la société VINTED relatif à l'installation de Consignes (ou « a lueramozs:| Sie

Casiers ») destinés au dépôt, au stockage et à la collecte de colis par Vinted, ses utilisateurs, ses sous-traitants et ses partenaires y compris les clients externes desdits

partenairesUne rémunération de 65€ HT par mois sera versée en contrepartie de la mise à disposition de l'emplacement

28

Marchés Accords-cadres

Réparation plafond Gymnase

Tempête NILS

La Ville d'Arles sur Tech / CORCOY, relatif à la fourniture de plaque en alu pour le plafond du gymnase suite aux dégâts de la tempête NILS.

Le montant de ce devis s'élève à 1193.14€ HT soit 1431.77€ TTC.

19/02/2026 20/02/2026

29

Marchés Accords-cadres Délivrance de concessions

Au cimetière extension du Bonabosc La Ville d'Arles sur Tech / est accordé à Mme. Dupont Yvette née Hugard . Une concession

perpétuelle du cimetière du Bonabosc. - 1375.00 € part communale.

- 687.50 € part centre communal d'action sociale

19/02/2026 20/02/2026

30

Marchés Accords-cadres c

TRAVAUX D'EVACUATION ET D'ÉLAGAGE

PARC DE LA MAIRIE ET MOULIN DES ARTS

La Ville d'Arles sur Tech / ROUSSILLON ELAGAGE, 2pour des travaux d'évacuation et d'élagage au Parc de la Mairie ainsi qu'au Moulin des Arts suite à la tempête Nils: Le montant de ces devis s'élève à :

- Devis n°DE15004812 750.00€ HT soit 900,00€ TTC.

- Devis n°DE 15004813 700.00€ HT soit 840.,00€ TTC.

19/02/2026 20/02/2026

31

Marchés Accords-cadres

RÉPARATION TOITURE MAIRIE

TEMPETE NILS

La Ville d'Arles sur Tech /Société RT pour la réparation de la toiture de la Mairie, suite à la tempête Nils.

Le montant de ce devis s'élève à 440.00€ HT soit 528.00€ TTC

24/02/2026 25/02/2026

32

Marchés Accords-cadres

TRAVAUX FAITIERE GYMNASE

TEMPETE NILS / ZOLIX

La Ville d'Arles sur Tech / la société ZOLIX , pour la fourniture et pose de faitière en tôle avec nacelle sur la toiture du Gymnase.

Le montant de ce devis s'élève à 1190.00€ HT soit 1428,00€ TTC.

24/02/2026 25/02/2026

33

Marchés Accords-cadres

RÉPARATION TOITURE GYMNASE TEMPETE

La Ville d'Arles sur Tech / la société « RT », pour des réparations sur la toiture du Gymnase (tuyaux de chauffage d'eau de la piscine), suite à la tempête Nils. Le montant de ce devis s'élève à 590.00€ HT soit 708.00€ TTC.

24/02/2026 25/02/2026

34

Marchés Accords-cadres

RÉPARATION INFILTRATION

SINISTRE ECOLE MATERNELLE

La Ville d'Arles sur Tech / la société «FLORES MARTIN » pour la réparation des dégâts à la suite des infiltrations sur l'école Maternelle.

Le montant de ce devis s'élève à 6354.02€ HT soit 7624.82€ TTC.

24/02/2026 25/02/2026

35

Marchés Accords-cadres

RÉPARATION BRIS DE GLACE DJ 240 PA

La Ville d'Arles sur Tech / CARROSSERIE DU VALLESPIR » pour la réparation du pare brise du nissan immatriculé DJ 240PA.

Le montant de ce devis s'élève à 932.74€ HT soit 1119.29€ TTC.

24/02/2026 25/02/2026

36

Marchés Accords-cadres

Participation Abbaye à la Bourse d'Echange des Offices de Tourisme et des Sites 2026

La Ville d'Arles sur Tech / RESOT 66 pour les frais inhérents à la participation de l'Abbaye à la Bourse d'Echange des Offices de Tourisme et des Sites

Montant du devis : 94,00 €

27/02/2026 04/03/2026

37

Marchés Accords-cadres

RENOUVELLEMENT STOCKS EN VINS

La Ville d'Arles sur Tech / CAVES DE MILLAS pour le renouvellement des stocks en vins pour les festivités. Le montant de ce devis s'élève à 976.50€ HT soit 1 171.80€ TTC pour 180 bouteilles.

27/02/2026 04/03/2026

38

Marchés Accords-cadres

EMPLACEMENT BOITE EN TOITURE

GYMNASE SUITE TEMPETE NILS 11.02.26

La Ville d'Arles sur Tech / CEGELEC pour des réparations sur la toiture du Gymnase (tuyaux de chauffage d'eau de la piscine), suite à la tempête Nils. Le montant de ce devis s'élève à 590.00€ HT soit 708.00€ TTC.

24/02/2026 09/03/2026

39

Marchés Accords-cadres

REMPLACEMENT GAZON SYNTHETIQUE

PADDEL SUITE TEMPETE NILS 11.02.26

La Ville d'Arles sur Tech / GAPE pour le remplacement du Gazon Synthétique à la suite de la Tempête Nils.Le montant de ce devis s'élève à 1080.00€ HT soit 1296.00€ TTC.

03/03/2026 09/03/2026

40

LOUAGE DE CHOSE (alinéa 5)

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE LA CRYPTE

La Ville d'Arles sur Tech /l'Association de la Sanch représentée par Monsieur Pastoret Christian, dans le cadre d'une rencontre avant et après procession à titre gracieux 05-mars 09/03/2026

4

LOUAGE DE CHOSE (alinéa 5) CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE LA CRYPTE

La Ville d'Arles sur Tech / La confrérie des chocolatiers Catalan représentée Monsieur Robert Barajas. . dans le cadre d'une réception le 29 mars à titre gracieux 05-mars 09/03/2026

42

Marchés Accords-cadres

Convention de partenariat 2026

« Marchés des Producteurs de Pays »

Chambre d'Agriculture 66

05/03/2026 09/03/2026La Ville d'Arles sur Tech /

« Marchés des Producteurs de Pays pour définir les modalités de partenariat, pour un montant total de : 522.00 € TTC

43

Marchés Accords-cadres

INTERVENTION URGENTE (SANS DEVIS)

TEMPETE NILS 11.02.26

La Ville d'Arles sur Tech / ROMAIN ESPACE VERT

en soutient aux agents du Service technique lors de la Tempête Nils du 11.02.2026. Le montant de cette facture s'élève à 1 619.00€ HT soit 1 942.80€ TTC.

06/03/2026 09/03/2026

Marchés Accords-cadres

DIVERS FOURNITURES

SIEGE RUGBY ET GENDARMERIE

La Ville d'Arles sur Tech / REXEL

relatif aux fournitures électriques pour la rénovation du Siège du Rugby et les luminaires pour le bâtiment Gendarmerie. Le montant de ces devis s'élève à :

- Devis n°000219347 à 6940.19€ HT soit 8328.23€ TTC.

- Devis n°000221510 à 422.69€ HT soit 507.23€ TTC.

10/03/2026 11/03/2026

45

Marchés Accords-cadres

REPARATIONS PNEUS BALAYEUSE

La Ville d'Arles sur Tech / la société Relais le Bonabosc

relatif aux pour le changement des pneus de la balayeuse.Le montant de ce devis s'élève à 498.33€ HT soit 598.00€ TTC

10/03/2026 11/03/2026

46

Marchés Accords-cadres

Achat de prestation de communication

diverses télévisions de Catalunya

La Ville d'Arles sur Tech / la société ITRAM COMUNICACIO SL, sis Colonia Santa Maria 17500 RIPOLL (Espagne)

Revue Sortida : juin et juillet pour 550€ HT.

Journal El Ripolles : 3 pages en mars avril et juillet et 20 jours de radio pour 1 050€ HT. TV Olot : Juin juillet août et septembre pour 1 400€ HT (5 passages par jour). TV Ripolles : Juin juillet août et septembre pour 1 400€ HT (5 passages par jour).

11/03/2026 13/03/2026

47

CONCESSIONS CIMETIERES

Délivrance de concessions

Au cimetière extension du Bonabosc

Il'est accordé à M. Gomez Claude né le 20/05/1956

Domicilié 10 rue du 11 novembre 66150 Arles sur Tech

Une concession perpétuelle d'un casier : n°45 de l'extension du cimetière du Bonabosc à compter du 09/03/2026 par acte 1257, moyennant la somme de 2 100 euros,

Répartie comme suit

- 1 550.00 € Part communale

- 366.67 € Terrain

-_183.33€ Part centre communal d'action sociale.

09/03/2026 13/03/2026

48

Marchés Accords-cadres

ACHAT PC PORTABLE

La Ville d'Arles sur Tech / RI START

pour l'achat d'un PC portable « Lenovo Idea Pad Slim 3 15IRH10 ».Le montant de ce devis s'élève à 854.00€ HT soit 1 024.80€ TTC

13/03/2026 13/03/2026

49

Marchés Accords-cadres

Contrat MATERIEL dans le cadre des Chapitres d'Arles

Location matériel sono et éclairages

La Ville d'Arles sur Tech / WEBFORYOU

La somme de 830€ HT 996 €TTC

23/03/2026 24/03/2026

50

Marchés Accords-cadres

ACHAT TELEPHONE PORTABLE NOUVELLE DGS

La Ville d'Arles sur Tech / SFR bureau des télécoms . Relatif à l'achat d'un nouveau téléphone portable pour la future DGS . Le montant de ce devis s'élève à 1130.00€ HT soit 1356.00€ TTC

23/03/2026 24/03/2026

51

Marchés Accords-cadres

ACHAT CAFE

La Ville d'Arles sur Tech / NESPRESSO. relatif au réapprovisionnement du café pour le

bureau. Le montant de ce devis s'élève à 660€ TTC pour 1500 capsules

23/03/2026 24/03/2026

52

Marchés Accords-cadres

REPARATION TOITURE PIJ GYMNASE

TEMPETE NILS

La Ville d'Arles sur Tech / FLORES MARTIN. relatif à la réparation de la toiture du PIJ au Gymnase suite à la tempête NILS du 12.02.2026. Le montant de ce devis s'élève à 450.00€ HT soit 540.00€ TTC

23/03/2026 24/03/2026

53

LOUAGE DE CHOSES

Bail Professionnel LES MARMOTTES

La Ville d'Arles sur Tech / SCM LA MARMOTTE relatif à la location du futur local des Dentistes. Le montant de ce loyer s'élève à 500€ / mois soit 6000€ /an

23/03/2026 24/03/2026

Marchés Accords-cadres

Contrat - Mandat de vente sans exclusivité

14 Barri d'Avall, parcelle cadastrée AE 294

La Ville d'Arles sur Tech /IAD IMMOBILIER . relatif à la signatures des mandats de vente sans exclusivité . Montant mandat N°1977224, pour l'appartement T3 : 83.80m° Prix de Vente 56 000€ honoraires 4 400 € TTC

Montant mandat N°1977241, pour l'appartement T5 : 156 m° Prix de Vente 87 000€

honoraires 6 000€ TTC

Montant mandat N°1977252, pour l'appartement T4 : 69.50m° Prix de Vente 21 000€ honoraires 2 500 € TTC

24/03/2026 27/03/2026

55

Marchés Accords-cadres ECHANGE BLOC DE GRAISSAGE CENTRALISELA Ville d'Arles sur Tech / Mathieu

Fayat Group. relatif au remplacement du bloc de graissage centralisé pour la balayeuse Le montant de ce devis s'élève à 1076.79€ HT soit 1292.15€ TTC. 24/03/2026 27/03/202656

Marchés Accords-cadres

CONTROLE ANNUEL DU PARC

La Ville d'Arles sur Tech / RICHARD ORIVE. relatif au contrôle annuel du parc .Le montant de ce devis s'élève à 927€ HT soit 1112.40€ TTC.

24/03/2026 27/03/2026

57

Marchés Accords-cadres

Acquisition Certificat CERTIMONIS

La Ville d'Arles sur Tech / BERGER LEVRAULT. relatif à l'acquisition d'un nouveau certificat de signature électronique au nom de Jérôme MOLAS. Le montant de ce devis s'élève à : 470€ HT, soit 564€ TTC pour une durée de 3ans

26/03/2026 27/03/2026

58

LOUAGE DE CHOSES

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE LA CRYPTE La Ville d'Arles sur Tech / avec la librairie (Lire à l'os relatif à la mise disposition de la salle de la Crypte est à titre gracieux

30/03/2026 03/04/2026

59

LOUAGE DE CHOSES

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE LA CRYPTE La Ville d'Arles sur Tech / avec Monsieur Marinaro Jean Yves relatif à la mise disposition de la salle de la Crypte est à titre gracieux samedi 9 mai à 17h

02/04/2026 03/04/2026

60

Marchés Accords-cadres

Nettoyage toiture

Maison 1 Baills Jean Baptiste Barjau

La Ville d'Arles sur Tech / RT ., pour le nettoyage de la toiture de la Maison située 1 Baills Jean Baptiste Barjau. Le montant de ce devis s'élève à : 490.00€ HT soit 539.00€ TTC

02/04/2026 03/04/2026

61

Marchés Accords-cadres

PIEGES CHENILLES

La Ville d'Arles sur Tech / LA MESANGE VERTE. relatif à la pose d'éco-piège pour les chenilles processionnaires. Le montant de ce devis s'élève à 1141.35€ HT soit 1369.62€ TIC

02/04/2026 03/04/2026

62

Concessions Cimetière

Au cimetière extension du Bonabosc

La Ville d'Arles sur Tech / avec Il est accordé à M. Hague Bernard né le 28/01/1939 et Mme. Etrivert Viviane épouse Hague née le 17/01/1960

Répartie comme suit

- 1 550.00 € Part communale.

- 366.67 € Terrain

-__183.33€ Part centre communal d'action sociale.

02/04/2026 03/04/2026

63

Marchés Accords-cadres

Achat de fournitures festivités

La Ville d'Arles sur Tech / MAISON DEFFES . relatif à l'achat de fournitures de festivités (guirlandes et lampions) . Le montant de ce devis s'élève à 1 032.51 € HT soit 1 239.01 € TIC.

02/04/2026 03/04/2026

Marchés Accords-cadres

ACQUISITION MATERIEL LOGISTIQUE TECHNIQUE DESTINE AU SERVICE DE POLICE MUNICIPALE

La Ville d'Arles sur Tech / GK PROFESSIONAL. , relatif à l'acquisition de munitions d'entrainement pour pistolet électrique pour le service Police Municipale. Le montant total de ce devis s'élève à : 705.43€ TTC

03/04/2026 03/04/2026

65

Concessions Cimetière

Au cimetière extension du Bonabosc

La Ville d'Arles sur Tech / avec à M. Jost Denis né le 18/04/1950 et Mme. Jost Jamilla née le 29/08/1953

Répartie comme suit

- 800.00 € part communale.

- 131.08 € terrain

-_65.54 € part centre communal d'action sociale.

09/04/2026 14/04/2026

66

Marchés Accords-cadres

Acquisition Certificat CERTIMONIS

La Ville d'Arles sur Tech / BERGER LEVRAULT. relatif à l'acquisition d'un nouveau certificat de signature électronique au nom de INGRID DUNYACH/ Le montant de ce devis s'élève à : 470€ HT, soit 564€ TTC pour une durée de 3ans

09/04/2026 14/04/2026

67

Marchés Accords-cadres

REPARATION CABSTAR

La Ville d'Arles sur Tech / GARAGE PERES relatif à de nombreuse réparation sur le véhicule cabstar/ : Le montant de ce devis s'élève à : 2900.30€ HT, soit 3480.36€ TTC.

10/04/2026 13/04/2026

68

Marchés Accords-cadres

Achat d'une débroussailleuse

La Ville d'Arles sur Tech / OULRICH MOTOCULTURE relatif à l'achat d'une débroussailleuse pour le service espaces verts. Le montant de ce devis s'élève à 790.88€ HT. soit 949.06€ TTC

10/04/2026 13/04/2026

69

Marchés Accords-cadres

Branchement Assainissement Avenue Las Indis / LOCAL DENTISTE La Ville d'Arles sur Tech / VEOLIA relatif au branchement Assainissement Avenue Las Indis. Le montant de ce devis s'élève à : 3114.40€ HT, soit 3737.28€ TTC

10/04/2026 13/04/2026

70

Marchés Accords-cadres

Pose Nourrice 5 Sorties et | Compteur Avenue Las Indis LOCAL DENTISTE La Ville d'Arles sur Tech / VALL'AIGUA relatif à la Pose Nourrice 5 Sorties et | Compteur Avenue Las Indis . Le montant de ce devis s'élève à : 1 305,84€ HT. soit 1 567.01€ TTC

10/04/2026 13/04/2026

71

Marchés Accords-cadres

REMPLACEMENT PNEUS CABSTAR DJ-240-PA

La Ville d'Arles sur Tech / GARAGE PERES relatif au le remplacement de 6 pneus sur le véhicule CABSTAR DJ-240-PA. L: Le montant de ce devis s'élève à : 565.38€ HT, soit 678.46€ TTC

10/04/2026 13/04/2026

72

Marchés Accords-cadres

DIAGNOSTIC ARBRES PARC DE LA MAIRIE

La Ville d'Arles sur Tech / ONF VEGETIS relatif au diagnostic approfondi des arbres n°51 14/04/2026 15/04/2026et n°54 dans le Parc de la Mairie. Le montant de ce devis s'élève à 950.00€ HT soit 1 140.00€ TTC

Concessions Cimetière

RÉTROCESSION DE CONCESSION AU CIMETIÈRE

M. Michaël CATEU domicilié : 4 rue Racine 66160 LE BOULOU de rétrocéder la ns concession : n° 35 C de l'extension du cimetière du Bonabosc acquise le 28 mars 2019 par | à | ,6/04/2026 acte n° 1204. De signer l'acte de rétrocession avec M. Michaël CATEU pour un montant de SIX CENT QUATRE VINGT SEIZE EUROS - 696 € représentant le prix d'achat initial 756 euros diminué de la part du Centre Communal d'Action Sociale de 18 euros, et des frais d'enregistrement de 42 euros.

Marchés Accords-cadres

Fournitures Plomberie / LOCAL DENTISTE

74 La Ville d'Arles sur Tech / BAURES relatif à l'achat de diverses fournitures de plomberie 4 || 47/04/2026 Le montant de ce devis s'élève à : 462,01€ HT, soit 554,41€ TTC.

LOUAGE DE CHOSES

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE LA CRYPTE 75 La Ville d'Arles sur Tech / avec l'Association lire et faire lire représentée par Madame Stutz | 5 | 17/04/2026 Pascale, relatif à la La mise disposition de la salle de la Crypte est à titre gracieux, le vendredi 12 juin de 20h à 22h30 _1

Budget principal de la commune :

- Adoption du Compte Administratif 2025

2 Fifaness - Adoption du Compte de Gestion 2025

- Affectation du résultat 2025

- Vote des taux des impôts locaux pour 2026

- Vote du budget 2026

- Création de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et Désignation des délégués

- Désignation des délégués à la Commission de Délégation de Services Publics Locaux he ssone - Centre Communal d'Action Sociale — Désignation du nombre d'Administrateurs et des Administration E : sr 3- ns représentants du Conseil Municipal Générale Rte A en Re - Création des commissions municipales et désignation des membres

- Désignation des représentants de la commune aux organismes extérieurs et des correspondants

- CNP : Convention de gestion administrative avec le Centre de Gestion Ressources :

4- à - Tableau des effectifs Humaines dé

- Contrats aidés

Se Convention avec le Conseil Départemental - Centre de Conservation et de Restauration du 5- Patrimoine UE Patrimoine

: sos ti ec le Département des Pyrénées-Orientales pour la mise à di ici cuit: 6- Affsirés Générales Conven ion av p: Py il pol is isposition gratuite d'un défibrillateur - renouvellement

Information: , h 7- PETSMONE Questions diverses diversesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES ORIENTALES Arles sur Tech, le 17 avril 2026

MAIRIE

D'ARLES-SUR-TECH

66150

AVIS DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 24 avril 2026 à 18 h 30

à la salle des mariages de la Mairie

d'ARLES sur TECH

Pour votre information :

Le procès verbal du Conseil Municipal précédent 20 mars 2026 :

est affiché sur le panneau officiel à la mairie d’ARLES sur TECH

E est consultable sur le site internet de la commune :

http://www.ville-arles-sur-tech.fr/comptes-rendus-des-conseils-municipaux/

Le Maire