Procès Verbal - CMal 2024 06 10 Avis

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Procès Verbal - CMal 2024 06 10 Avis Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune d'Arles-sur-Tech. Lien du pdf (Procès Verbal - CMal 2024 06 10 Avis)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Éducation, anmatrmaen Arles sur Tech, le S juin 2024

AVIS DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

J'ai l'honneur de vous informer qu'une réunion ordinaire du Conseil Municipal se tiendra :

Lundi 10 juin à 18 h 00

à la Salle des mariages de la mairie d'ARLES sur TECH

Ordre du jou:

Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2024

[12 Compte rendu des Décisions Administratives (DA) du Maire (are 212222 du CGCT) :

Décisions 2024 Qt Date Visa N° 60 à 104 signature | S/Préfecr.

Marchés Accords-cadres — 60 Adjonction d’un pupitre d'appel SSS Pyrénées Sécurité Système - École Élémentaire 4 03/04/2024 | OS-avr

Marchés Accords-cadres 6l Achat de produits destinés à la vente à la boutique de l'Abbaye 4 | 03/04/2024 | OS-avr

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62 Prestation de l'AGENCE WEBCOMFORYOU SAS SOUNDANDCOM r JE | er Louages de choses

63 Convention de mise à disposition de lieux de spectacle dans le cadre des Chapitres 5 05/042024 |. Ofeavr Marchés Accords-cadres

64 Achat de mobilier pour l'aménagement du bureau d’un agent reconnu RQTH 4 | 08/04/2024 | IOavr FE Marchés Accords-cadres 1 loxmul ru

Achat de produits destinés à la vente à la boutique de l'Abbaye

Adhésion Associations

66 Renouvellement Adhésion au Ring of European Cities Of Iron Works 24 10/04/2024 12-avr Anneau Ville Européenne Ferronnerie

Marchés Accords-cadres

67 Travaux - fourniture de gazon synthétique pour l'espace détente de la pi 4 | 10042024 | 12avr municipale

Marchés Accords-cadres 68 Achat d’un Poste à souder et perforateur pour les services techniques 4 1o0An O4: | 12

Marchés Accords-cadres 67 Contrat de SURVEILLANCE ANTI-TERMITES ABBAYE SUD TRAITEMENT 4 [HOME 1e

Louages de choses 70 Convention de mise à disposition locaux au Moulin modification des occupants 5 VI/047024 | 12=avr

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73 Aménagement du Cimetière - Création d’un Puits à cendres 4 00) Mar Marchés Accords-cadres

74 Aménagement du Cimetière - Création d'un Puits à cendres É 19/04/2023 | I2-avr Marchés Accords-cadres

75 CONTRAT DE PRESTATION Avec Magic Stars Productions Représenté par Fred 4 |'i204n024 | 19avr Erikson Dans le cadre de La Journée Famille et Jeunesse

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L'Association STRASS / Maison Jazzèbre Louages de choses

78 Convention de mise à disposition des jardins potagers 5 2210472024 |, "Sr Concessions cimetières

79 Délivrance de concessions à l'extension du cimetière du Bonabosc s jEneRr] 2 Marchés Accords-cadres

80 Acquisition de divers matériels pour le service police municipale CR ne Mo 8l Marchés Accords-cadres Achats de 4 kakemonos deux faces pour l'entrée de ville + janman|, 257

Louages de choses 82 Convention de mise à disposition de la crypte dans le cadre d’une conférence de M. 5 | 25/042024 | 29avr

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de travail ler degré pour les écoles d'Arles sur Tech

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Haut:Vallespir 5 Louages de choses :

Convention de mise à disposition de la salle de la crypte 07/05/2024 | l4-mai = Marchés Accords-cadres

Prestation de Formation 4 | 1208708 | em 5 Marchés Accords - Cadres : Lam

Achat fournitures électricité - Appartement Gendarmerie 024 | 17-mal 5 Marchés Accords - Cadres : la Location matériel d'encaissement et de gestion Piscine Municipale 5057024 | 17m

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chapitres Marchés Accords - Cadres

2 Achat de fournitures scolaire Ecole Maternelle 4 anses | 937 Louages de choses

93 Convention d'occupation domaniale de répéteurs et Bridges de Birdz 5 _|210520%4 | 23-mai Louages de choses 94 Convention d'occupation domaniale pour l'hébergement de passerelle(s) de 5 | 21405202 | 23-mai

Télérelève sur les ouvrages communaux Attribution de subventions

95 Demande de subvention Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales - Fonds 26 | 2205024 | 22-mai micro-projet

Marchés Accords - Cadres 96 Convention pour l'utilisation de la Piscine Municipale 4 27/05/2024 |" 28-mai

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Marchés Accords - Cadres | 99 Gestion de rendez-vous CNI/ Passeports « rdvenmairie.fr » 4 28/05/2024;;| : 29-Fal

Louages de choses 100 | Convention de mise à disposition de la piscine municipale au C.I.S. Vallespir 5 _ "28057024. | 25m

Marchés Accords - Cadres 101 | rénovation du CTM avec la création d'une salle de repos, vestiaires et sanitaires 4 jeusro), ak

Marchés Accords - Cadres 102 | bébouchage de 3 avaloirs EAUX PLUVIALE DN600 CANATEC - HRS 4 _"[00sn074i| 31

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104 [Marchés Accords - Cadres à Laoosno2 | 31m Achats de calculatrices CM2

Délégation de Service Public — Fourrière automobile — choix du délégaaire (convocation du 24/05/2024 2- Administration générale conformément à l'art. LI411-7 CGCT les documents concernant une Délégation de Service Public doivent être envoyés 15 jours au moins avant la date du conseil municipal)

3- Finances Compte administratif 2023 — délibération modificative — annule et remplace 4- Finances Budget principal - affectation du résultat - annule et remplace

5- Finances Budget principal de la commune DM N° 1/2024

6- Cimetière Règlement intérieur

7- Voirie Réseaux Lotissement Cerisae - Classement voirie, éclairage et espace vert dans le domaine public communal Rue Jordi Barre 8- Voirie Réseaux Lotissement Cerisae - Acquisition à l'euro symbolique de la voirie de circulation - Rue Jordi Barre 9- Urbanisme - finances Opération Façades — Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades 10- Questions diverses

Pour affichage : Le Maire, David PLANASRÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT

DES PYRÉNÉES ORIENTALES Arles sur Tech, le 5 juin 2024

MAIRIE

D'ARLES-SUR-TECH

66150

AVIS DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 10 juin 2024 à 18h

à la salle des mariages de la Mairie

d'ARLES sur TECH

Pour votre information :

Le procès verbal du Conseil Municipal précédent 8 avril 2024 :

EE est affiché sur le panneau officiel à la mairie d'ARLES sur TECH

E est consultable sur le site internet de la commune :

http://www ville-arles-sur-tech.fr/comptes-rendus-des-conseils-municipaux/

Le Maire

David PLANAS.