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Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune d'Arles-sur-Tech.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 11 17 CMal Affiche)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Arles sur Tech, le 13 novembre 2025
D'ARLES SER-TF CN
AVIS DE REUNION
Ë DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous informer qu'une réunion ordinaire du Conseil Municipal se tiendra :
Lundi 17 novembre 2025 à 18 h 00
à la Salle des mariages de la mairie d'ARLES sur TECH
Ordre du jour :
Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2025
1- Compte rendu des Décisions Administratives (DA) du Maire (art.2122-22 du CGCT) :
DESSUS
N°184/2025 au Obiec alinéa | Date signature | Visa SPréfec 2212025 ;
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186 nie au éque pour la police municipale # 2408/2025 ASUS
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T- Ressources Humaines Personnel communal = ASA= annule et remplace délibération 31/2025 8- Ressources Humaines Personnel Communal - Protection sociale complémentaire — Modification de la délibération N°32/2025
9- Foncier - Voirie Classement voirie, éclairage et espace vert dans le domaine public communal - situé au parking Rue de la Liosa
10: Foncier- Voirie Cession Espace vert et partie du parking Rue de la Llosa 11 Foncier - Voirie Cession Terrain privée de la commune - Centre Technique intercommunal - El Cortal
12=___intercommunalité Convention de mise à disposition de personnel - commune d'Amélie-les-Bains-Palalda 13- Intercommunalité Rapports d'activité 2024 des différents EPCI
14-___ Questions diverses