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Déliberation - DEL 2026 29 Formation de Commissions Municipales
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 29 Formation de Commissions Municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISÈRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
13
AVRIL
2026
N°29/2026
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
LE
TREIZE
AVRIL
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
3
avril
2026,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
l'hôtel
de
ville,
salle
du
Conseil,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Luc
AURY,
Maire.
PRESENTS
: ABRAHAM-MOREL
A.,
AURY
L.,
AURY
O.,
BLANCHON
JL.,
BONNET-
GAMARD
P.,
CANDEL
M.,
CHABANY
G.,
DAMAY
G.,
DEQUESNE
M.,
ESCOFFIER
C.,
GUIMET
AL.,
PACHIAUDI
P.,
PACHIAUDI
M.,
PROCACCI
T.,
RAISON
T.,
TERRY
MP.
VITINGER
G.
PROCURATIONS
:
CREUS-MUNTAL
M.
à
PACHIAUDI
M.,
FERRARA
R.
à
AURY
O.
GILLIER
T.
à
ESCOFFIER
C,
MARTIN
A.
à
DEQUESNE
M.,
ROULET
C.
à
GUIMET
AL.
ABSENT
: DUVNJAK
D.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Angeline
ABRAHAM-MOREL
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L
2121-18
du
même
code,
la
séance
a
été
publique.
FORMATION
DE
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'en
application
de
l'article
L
2121-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
peut
former
des
commissions
chargées
notamment
d'étudier
les
questions
soumises
au
Conseil.
Le
Maire
en
est
Président
de
droit.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
À
L’UNANIMITE
APPROUVE
la
constitution
des
commissions
suivantes
:
EDUCATION
ENFANCE
ET
JEUNESSE
Pilote
: Murielle
PACHIAUDI
Membres
: Angeline
ABRAHAM-MOREL
-
Tiphaine
RAISON
—
Colette
ROULET
—
Marie-Paule
TERRY
CULTURE,
EVENEMENTIEL
ET
PATRIMOINE
Pilote
: Guillaume
DAMAY
Membres
: Manuel
CANDEL
—
Michèle
DEQUESNE
—
Colette
ROULET
— Gaby
VITINGER VIE
ASSOCIATIVE
Pilote
: Jean-Luc
BLANCHON
Membres
: Manuel
CANDEL
—
Mathilde
CREUS-MUNTAL
-— Thierry
PROCACCI
—
Tiphaine
RAISON
URBANISME,
TRAVAUX,
AMENAGEMENT
ET
ENVIRONNEMENT
Pilote
: Roberto
FERRARA
Membres
: Odile
AURY
—
Guy
CHABANY
-— Anne-Lise
GUIMET
—
Agnès
MARTIN
—
T.
PROCACCI
SECURITE
ET
RISQUES
MAJEURS
Pilote
: Anne-Lise
GUIMET
Membres
: Guy
CHABANY
-— Didier
DUVNJAK
—
Pascal
PACHIAUDI
—
Tiphaine
RAISON
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE, les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
16
avril
2026
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l’acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification