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Déliberation - DEL 2020 23 FORMATION COMMISSIONS
Document publié le Vendredi 3 janvier 2020 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2020 23 FORMATION COMMISSIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Envoyé
en préfecture le 11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Afichéle
AC{SE1 225
=
ID
: 038-213800717-20200602-DEL_2020_23-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISÈRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
02
JUIN
2020
N°23/2020
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
LE
DEUX
JUIN
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
26
mai
2020,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
Emile
Zola,
sous
la
Présidence
de
M.
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRESENTS
: ABRAHAM
A.
ARRAR
P.,
BARET
E.,
BOFFELI
Y.,
CADORET
S.,
CATTANI
JL.,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DIBON
C.,
DIETRICH
F.,
DOMINGUEZ
F.
DUCES
E.,
GRENIER
JM.,
MILET
F.,
MOLLARD
N.,
PROCACCI
T.,
RIOU
M,
SANCHEZ
D.,
SELVE
M.,
SERRAILLE
J,,
VITINGER
G
PROCURATIONS
: MEDAVIT
R.
à
MILET
F.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Pauline
ARRAR
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
FORMATION
DE
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’en
application
de
l'article
L
2121-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
peut
former
des
commissions
chargées
notamment
d'étudier
les
questions
soumises
au
Conseil.
Le
Maire
en
est
Président
de
droit.
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE
APPROUVE
la constitution
des
commissions
suivantes
:
ENVIRONNEMENT Pilote
: Jean-Louis
CATTANI
Membres
:
Laëtitia
CHAUMONT
—
Sandrine
CADORET
—
Yves
BOFELLI
—
Jean-Marc
GRENIER
URBANISME Pilote
: Didier
SANCHEZ
Membres : Richard
MEDAVIT
—
Nadège
MOLLARD
TRAVAUX Pilote
: Didier
SANCHEZ
Membres : Florian
DOMINGUEZ
— Yves
BOFELLI
—
Fabrice
DEUTSCH Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Affiché le Ab
&2
Tes
ID
: 038-213800717-20200602-DEL_2020_23-DE
EDUCATION
ENFANCE
ET
JEUNESSE
Pilote
: Sylvie
CHABANY
Membres
:
Clarisse
DIBON
—
Fabienne
MILET
— Jérôme
SERAILLE
—
Muriel
RIOU
SPORT
ET
VIE
ASSOCIATIVE
Pilote
: Thierry
PROCACCI
Membres
:
Clarisse
DIBON
—
Angeline
ABRAHAM
—
Florian
DOMINGUEZ
-— Nadège
MOLLARD
CULTURE Pilote
: Eric
BARET
- Evelyne
DUCES
Membres
: Jérôme
SERAILLE
-— Jean-Marc
GRENIER
TRANQUILLITÉ
PUBLIQUE
Pilote
: Gaby
VITINGER
Membres : Florian
DOMINGUEZ
—
Sandrine
CADORET
-— Fabrice
DEUTSCH
MARCHES Pilote
: Francis
DIETRICH
Membres
:
Laëtitia
CHAUMONT
— Angeline
ABRAHAM
—
Richard
MEDAVIT
—
Muriel
RIOU
CIMETIERES Pilote
: Francis
DIETRICH
Membres : Clarisse
DIBON
—
Jérôme
SERAILLE
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
3 juin
2020
Le
Maire,
Francis
DIETRICH
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l’acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification