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Arrêté - Arrete 2025 52
Document publié le Jeudi 1 mai 2025 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2025 52)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Union Européenne,
ARRÊTÉ DU MAIRE N° 2025.52
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE
COMMUNE
de
CORNAS
TEL: 04-75-81-81-65
OBJET : REGLEMENTATION DE CIRCULATION Chemin de la Station 07130 Cornas
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE CORNAS,
* Vu le Code des collectivités territoriales notamment ses articles L 2212-1 et L 2213-5 portant sur les pouvoirs de police du Maire en matière de circulation.
" Vu la demande le 09/04/2025 de La Boule des vignerons d’effectuer une brocante au terrain de la Müûre 07130 CORNAS.
“Considérant qu’il y a lieu de réglementer la circulation afin d’assurer la sécurité de l’ensemble des usagers pendant la durée de la brocante.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Afin d’assurer la sécurité de l’ensemble des usagers pendant la durée de la brocante, la circulation sera réglementée comme suit au niveau du Chemin de la
Station 07130 CORNAS :
- Route barrée dans le sens du terrain la Mûre à la RD 86. (Sens unique de la RDS6 au terrain La Mûre) - Déviation de sortie par le Chemin des
Mulets
Ces dispositions sont valables le jeudi 01 mai 2025 de 04h30 à 20h00.
ARTICLE 2 : Une signalisation réglementaire sera mise en place par les soins et à la charge de la commune de CORNAS.
ARTICLE 3: Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur dès la mise en place de la signalisation routière qui le portera à la connaissance des usagers ct dès l’affichage
sur les panneaux prévus à cet effet.
ARTICLE 4 : Il est précisé qu’en toutes circonstances le passage des véhicules de secours et de collecte des ordures ménagères devra être maintenu
ARTICLE 6 : L’accès aux habitations devra être maintenu.
ARTICLE 7 : Sont chargés de l’exécution du présent arrêté, chacun en ce qui le concerne :
°_ Monsieur le Maire de la Commune de CORNAS.
°e Monsieur le Commandant de la Police Nationale, Avenue Georges Clemenceau, 07500 GUILHERAND-GRANGES.
+ Monsieur le Président de la Communauté de Communes Rhône Crussol, en charge du ramassage des déchets sur la commune.
ARTICLE 8 : Une copie du présent arrêté sera transmise pour information au Centre de secours de St Péray, Av Gross Umstadt, 07130 SAINT PERAY.
f
À
A CORNAS Le Maire,
Le 09/04/25 Stéphane LAFÂGE