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Déliberation - 11 Finances – Subvention exceptionnelle a lassociation du Chemin de fer Charente Limousine
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Lien du pdf (Déliberation - 11 Finances – Subvention exceptionnelle a lassociation du Chemin de fer Charente Limousine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
MILÉDE
Confolens
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ui
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
———————
ETES
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>>>>>D>>DD>D>DD>DDDD>DDDDDD>DPDDDDDDDDDDD>DDD>DDDD>
DEPARTEMENT
Le
neuf
octobre
deux
mil
dix-sept
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
ta
DE
LA
CHARENTE
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
mens
date
du
2 octobre
2017,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents
:
men
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
Effectif
légal
du
Conseil
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
Municipal
: 27
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
Nombre
de
conseillers
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
en
exercice
:
27
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
M.
GOWLAND
James,
Mme
LAFONT
Cindy,
Présents
:
21
M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Mme
Excusés-Absents
: 06
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Conseillers
Municipaux,
Délégations
:
03
Excusé(e)s
/ Absent(e}s:
Mme
VILLEDARY
Véronique
; M.
GUINOT
Jean
François
; M.
Date
de
Convocation:
VIGNAUD
Jean-Michel;
Mme
DUMASDELAGE
Chantal;
M.
LASCAUX
Laurent;
M.
2 octobre
2017
MASDOUMIER
Pascai
;
Date
d'affichage
:
Délégations
:
Mme
VILLEDARY
Véronique
à Mme
LAMANT
Marie-Line
; M.
GUINOT
2 octobre
2017
Jean
François
à M.
POINTIER
Emeric
; M.
LASCAUX
Laurent
à M.
DESBORDES
Pierre
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
2017/10/09
N°I1
11-
Finances
— Subvention
exceptionnelle
à l'association
du
Chemin
de
fer
Charente-Limousine
Monsieur
le Maire
propose
qu'une
subvention
exceptionnelle
de
500€
soit
accordée
à l'association
du
Chemin
de
fer
Charente-Limousine
pour
l’organisation
de
la manifestation
des
130
ans
de
la ligne
de
chemin
de
fer
Confolens-Roumazières.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
- Accorde
une
subvention
exceptionnelle
de
500€
au
profit
de
l'association
du
Chemin
de
fer
Charente-Limousine
-
Fait
Procéder
à l'émission
d'un
mandat
administratif
au
compte
6574
-__ Autorise
ie Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à cette
affaire
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens