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Déliberation - 31 Finances Subvention exceptionnelle a lassociation sportive Les Acacias
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
AR
PREFECTURE
016
_06
_
Contol
REPUBLIQUE
FRANCAISE
onto/ens
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
eee,
EXTRAÏT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D>»>D>»>D>>>>bDDDDDDDLD>D»>DDDDDD»»DDDDDD>D>>DDDDD
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
20
Excusés :
03
Absents :
0f
Délégations
:
03
Date
de
Convocation:
26
mai
2016
Date
d'affichage
:
Le
deux
juin
deux
mil
seize
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
26
mai
2016,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.GAULTIER
Emmanuel,
Maire
délégué.
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.GANTHEIL
Robert,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Conseillers
Municipaux,
Excusé(e}s
: M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
M.
FLAYAC
Serge, Délégations :
h
M.
BOUTY
Philippe
à
M.
DUPRÉ
Jean-Noël,
{M
Bouty
s’absente
à 21h25)
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
à
Mme
VILLEDARY
Véronique
26
mai
2016
Mme
LAFONT
Cindy
à
M.
BOOB
Fréderic,
Absents
: M.
MASDOUMIER
Pascal
Secrétaire
de
séance
: M.
POINTIER
Emeric
2016/06/02
N°3i
31
- Finances.
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
sportive
«
les
Acacias
»
du
lycée
Emile
ROUX
M.
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu'une
équipe
de
l'association
sportive
«
les
Acacias
»
du
lycée
Emile
ROUX
s'est
qualifiée
pour
le
championnat
de
France
UNSS
de
tennis
qui
s'est
déroulé
à
Bagnoie
de
l'Orne
(61)
du
24
mai
au
27
mai
2016.
Trois
élèves
de
l'équipe
qualifiée
habitent
sur
la
commune
de
Confolens.
Cette
aventure
sportive
requiert
des
financements
représentant
un
budget
total
de
2 420.80€.
Au
coût
du
transport,
s'ajoutent
les
frais
d'hébergement
et
de
restauration
sur
place,
c'est
pourquoi,
l'association
sollicite
la commune
pour
l'attribution
d'une
participation
exceptionnelle.
Monsieur
le
Maire
propose
de
soutenir
cette
association
en
leur
attribuant
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
300€
imputée
au
compte
6574. AR
PREFECTURE
016-200054047-20160602-2016_06_02_31-DE Reçu
le
10/06/2016
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
à
Funanimité
:
-
AUTORISE
attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
300€
à
l’association
sportive
«
les
Acacias
»
du
lycée
Emile
Roux
Pour
Extrait
Conforme
irid,
le 9 juin
2016
Jean-Noël
DUPRÈÉ
Maire
de
Confolens