Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6 Finances Subvention exceptionnelle a lassociatio
Déliberation - 31 Finances Subvention exceptionnelle a lassociati
Déliberation - 33 Finances Subvention exceptionnelle a lassociati
Déliberation - 6 Finances Subvention exceptionnelle a lassociatio
Déliberation - 12 Finances – Subvention exceptionnelle a lassocia
Déliberation - 11 Finances – Subvention exceptionnelle a lassocia
Déliberation - 17 Subvention exceptionnelle a lassociation les Ac
Déliberation - 10 Finances Subvention exceptionnelle a lAssociati
Déliberation - 7 Finances – Subvention exceptionnelle a lassociat
Déliberation - 3 Finances – Subvention exceptionnelle a lassociat
Déliberation - 11 Finances – Subvention exceptionnelle a lassociation sportive du college Noel Noel
Document publié le Lundi 23 novembre 2020 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 11 Finances – Subvention exceptionnelle a lassociation sportive du college Noel Noel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Inégalités sociales,
AR PREFECTURE
016-200054047-20201202-2020_12_02_11-DE
Reçu le 04/12/2020 Confolens
E FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
COMMUNE DE CONFOLENS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D>>>>>>>>>D>D>DDPDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDD
DEPARTEMENT Le deux décembre deux mille vingt à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de DE LA CHARENTE CONFOLENS s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sur convocation en date du lundi ee 23 novembre 2020, sous la présidence de M. DUPRÉ Jean-Noël, maire. COMMUNE DE
CONFOLENS Etaient présents :
Effectif légal du Conseil
M. BOUTY Philippe, Mme VILLEDARY Véronique, M. GUINOT Jean-François, Mme LAMANT Marie-Line, M. PAULET Didier, M. BOOB Frédéric, Mme DUMASDELAGE Municipal : 27 Chantal, M. DEMONT Jean-Michel, M. GRAVELLE Alain, M. LEBRET Hubert, Mme Nombre de conseillers LANDREVIE Suzanne Mme BARRY Marie-Christine, M. CHOPY Laurent, M. TEXIER en exercice : 27 Christophe, Mme FOURNIER Sylvia, Mme MANCEAU Emmanuelle, Mme LAFONT Cindy, Présents : 22 M. GAULTIER Tom, Mme FAYET Margot, M. DEVAINE Justin, M. MILLOTTE Amaury. Excusés-Absents : 05
Délégations : 03 Excusé{e}s / Absent{e)}s: Mme DEVAINE Colette, Mme SIMON Sandrine, Mme SOULAT Séverine, Mme BOURDIER Elise, M. FELIX Gaël,
Date de Convocation :
Lundi 23 novembre 2020
Délégations : Mme SIMON Sandrine à M. LEBRET Hubert, Mme SOULAT Séverine à Mme Date d'affichage : FAYET Margot, M. FELIX Gaël à M. DEVAINE Justin.
Lundi 23 novembre 2020
Secrétaire de séance : Mme FAYET Margot
2020/12/02
N°11
11-Finances — Subvention exceptionnelle à l'association sportive du collège Noël Noël
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que l'association sportive du collège Noël Noël participe depuis plusieurs années au développement sportif et citoyen des élèves de la 6ème à la
3ème.
En septembre 2020, malgré les mesures contraignantes imposées par la mise en place du protocole sanitaire, l'association sportive compte 30% d'inscrits en plus par rapport à l'année dernière aiors les
déplacements en bus nécessitent d'importants moyens.
Monsieur le Maire propose qu'une subvention exceptionnelle de 200€ soit accordée à l'association sportive du collège Noël Noël afin de les aider à mettre en œuvre leurs différents projets dans les
meilleures conditions possibles.
La Commission Finances, partenariat institutionnel et services publics a émis, le 16 novembre 2020, un avis favorable à cette proposition.
Après en avoir débattu et délibéré, le conseil municipal à l'unanimité :
*« Accorde une subvention exceptionnelle de 200€ au profit de l'association sportive du
collège Noël Noël.
AR PREFECTURE
016-200054047-20201202-2020_12_02_11-DE
Reçu le 04/12/2020
dministratif au compte 6574
°__ Autorise le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire
Pour Extraÿ Conforme
En Mairie N& 03 décembre 2020
Jean-Noël DUP Maire de Confolehetaer