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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Colpo.
Lien du pdf (Déliberation - dc 2024 71 morbihan energies rapport dactivite annuel 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Guerre en Ukraine, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le 06/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/11/2024
Publié
le
(}
7
NOV,
2074
ID
: 056-215600420-20241105-DEL2024_71-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
05
novembre
2024
N°DC-2024-71
Conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 14
Votants
: 19
Objet
: Morbihan
Energies-
Rapport
d’activité
annuel
2023
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le mardi
cinq
novembre
à dix-neuf heures,
le Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la salle
de
conférence,
35
avenue
de
la Princesse,
sous
la présidence
de
Monsieur
Freddy
JAHIER,
Maire.
Les
convocations
individuelles
et
l’ordre
du
jour
ont
été
transmis
par
voie
dématérialisée
aux
conseillers
municipaux
et ont
été
affichés
à la porte
de
la mairie
le jeudi
trente-et-un
octobre
deux
mille
vingt-quatre.
PRESENTS
: M.
Freddy
JAHIER,
Mme
Marie-Bernard
BROUDIC,
M.
Gilles
DRÉANO,
Mme
Laurence
MORVAN,
M.
Daniel
DURAND,
Mme
Sylvaine
LE
GALLO,
M.
Christian
BARBIER,
M.
Franck
JOSSO,
M.
Thierry
QUERO,
Mme
Isabelle
TAINGUY,
Mme
Sandrine
OLLIC,
Mme
Christine
DUBIEZ
DA
ROCHA,
M.
Sébastien
BOURDAIS,
M.
Fabien
LORIC
ABSENTS
EXCUSES
:
POUVOIRS
: M.
Jean-Pierre
LE
GAL
donne
pouvoir
à M.
Freddy
JAHIER
; M.
Sébastien
CHENAIS
à M.
Sébastien
BOURDAIS
; Mme
Carole
MIANNAY
à Mme
Sandrine
OLLIC
; Mme
Nathalie
DUMONT
à Isabelle
TAINGUY
et
Mme
Marie-Laure
GAIN
à Mme
Laurence
MORVAN
Secrétaire
de
séance
: Mme
Christine
DUBIEZ
DA
ROCHA
Par
courrier
du
10
octobre
2024,
le
Président
de
Morbihan
Energies
a
adressé
à
la
commune
le
rapport
d’activité
du
syndicat.
En
application
de
l’article
L.5211-39
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
ce
rapport
doit
faire
l’objet
d’une
communication
en
conseil
municipal
avant
le 31
décembre
2024.
Le
rapport
d’activité
2023
met
en
lumière
les
activités
du
syndicat.
Il convient
de
prendre
acte
du
rapport
d’activité
2023.
Le
conseil
municipal
:
°
PREND
ACTE
du
rapport
d’activité
2023
de
Morbihan
Energies. Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire
de
Colpo
Freddy
JAHIER