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Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Déliberation - d lib ration n 3 convention avi conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le dix-neuf décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Terre, dûment convoqué, à la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Madame Agnès ALFONSO-CHARIOL, Maire.
Date de convocation : 13 décembre 2023
Présents : MM. ALFONSO-CHARIOL, CANTE, CANTIN, DUPONT, DURAND, FONMARTY, GRANEREAU, GUÉ, LAGUILLON, LERUTH, LOREAU, MICHEL, ROSSI, SPERANZINI, UGOLINI.
Absents excusés : MM. CURELY, MOULIERAC.
• Mme CURELY a donné pouvoir à Mme ALFONSO-CHARIOL
Absents non excusés : MM. ALLAIRE, BUTON.
Secrétaire de séance : Monsieur MICHEL.
Délibération n° 2023.12.03
Objet : Convention AVI Conseil
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise à l’unanimité Madame la Maire à renouveler la convention avec Michel VIENNE AVI CONSEIL dans le cadre de sa mission d’assistance (bureaux d'études et ingénierie pour les bâtiments et les infrastructures).
Fait et délibéré les jour, mois et an que
dessus,
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le 27 décembre 2023,
Agnès ALFONSO-CHARIOL.
Maire de Sainte-Terre.
Nombre de Conseillers
En exercice : 19
Présents : 15
Absents excusés : 2
Absents : 2