Ordre du Jour - Ordre du jour mise en ligne 08122022

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Ordre du Jour - Ordre du jour mise en ligne 08122022 Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Langres. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour mise en ligne 08122022)Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Consommateurs, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 08 décembre 2022 à 18 h 00

Pôle Social et Culturel « Urbatus »

3 impasse de la Courvée – 52200 SAINTS-GEOSMES

Ordre du jour

 Approbation de l’ordre du jour la séance en date du 08 décembre 2022 ;

Ä A titre informatif :

Le procès-verbal de séance du Conseil Communautaire en date du 22

septembre 2022 actuellement en cours de rédaction, sera soumis à la validation de la prochaine assemblée délibérante.

 Compte-rendu des Décisions prises par le Président et le Bureau en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 5211-10 du CGCT ;

ADMINISTRATION GENERALE

1 – AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES

1-1 – Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 ;

1-2 – M57 – Modalités et durées d’amortissement ;

1-3 – SPL-XDEMAT – Rapport de gestion du Conseil d’Administration 2021 – Approbation ;

1-4 – Mutualisation pour la création d’un service facturier – Avenant n° 3 à la convention institutive – Approbation ;

1-5 – Dispositif du poste d’intervenant social (ISG) – Portage par le PHILL – Subvention – Attribution ;

1-6 – SMIVOS des Voëvres – Dissolution – Liquidation – Approbation.

2 – PERSONNEL

2-1 – Modification du tableau des effectifs du personnel communautaire.COMPETENCES OBLIGATOIRES

3 – ACTIONS DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

3-1 –Société Publique Locale « Agence d’Attractivité de la Haute-Marne » :

 Création ;

 Taxe de séjour – Modalité de collecte et répartition ;

 Contrat de prestation de l’« Agence d’Attractivité de la Haute-

Marne » avec la CCGL – Convention.

3-2 – Dissolution de l’Office de Tourisme du Pays de Langres ;

3-3 – Aide de la Communauté de Communes du Grand Langres à la réalisation d’un nouveau cinéma – Convention avec la SARL L’Yre Cinémas – Approbation ;

3-4 – Saisine pour avis sur les demandes de dérogations à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail de la commune de Saints-Geosmes pour l’année 2023 ;

3-5 – Création d’un partenariat en vue de la revitalisation des bassins d’emploi de Chaumont et Langres – Avenant n° 2.

4 – COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DES MENAGES ET DECHETS ASSIMILES

4-1 – Règlement des déchets ménagers – Délibération n° 2021-145 en date du 02/12/2021 – Modification – Approbation.

COMPETENCES OPTIONNELLES

5 – CONSTRUCTION, ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS D'INTERET COMMUNAUTAIRE ET

D'EQUIPEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET ELEMENTAIRE D'INTERET COMMUNAUTAIRE

5-1 – Aqualangres – Tarifs – Revalorisation – Approbation.

COMPETENCES FACULTATIVES

6 – PETITE ENFANCE

6-1 – Gestion de service public – Choix du mode de gestion d’une micro-crèche à Rolampont et d’un multi accueil à Langres à compter du 1 er septembre 2023 – Approbation ;

6-2 – Relais Petite Enfance « Enfants et Compagnie » - Subvention 2022 - Attribution.INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

7-1 – Réforme de la Taxe d’Aménagement.

7-2 – Vœux 2023 et prochaines échéances (Pacte Financier et Fiscal et ROB 2023).