Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne

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Ordre du Jour - Ordre du jour mise en ligne 08122022

Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Langres. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Environnement, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 06 juin 2024 à 18 h 30

Salle d’Honneur

1er étage de l’Hôtel de Ville – 52200 LANGRES

Ordre du jour

 Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale : Mme Florence MARPILLAT ;

 Validation du procès-verbal du Conseil Municipal en date :

 21 mars 2024

 Compte-rendu des Décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT.

EXERCICE BUDGETAIRE 2023

Comptes financiers uniques 2023 – Affectation des résultats de l’exercice 2023 – Budget Principal et Budgets Annexes – Approbation.

1 - AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES

1-1 – Budgets supplémentaires 2024 – Budget Principal et Budgets Annexes – Approbation ;

1-2 – Salles communales – Tarifs de location – Revalorisation – Délibération n° 2018-109 en date du 03 décembre 2018 – Annulation et Remplacement ;

1-3 – SPL-XDEMAT – Capital social – Nouvelle répartition – Approbation ;

1-4 – Equipements électriques et électroniques – Recyclage et valorisation des déchets – Convention tripartite Ville de Langres/Communauté de Communes du Grand Langres/Société Recycl+ - Signature ;

1-5 – Contrat de centralité 2021-2026 GIP Haute-Marne – Modification du programme – Avenant n° 1 – Approbation ;

1-6 – Locaux soumis à la taxe annuelle sur les friches commerciales –

Communication de la liste à l’administration fiscale ;

1-7 – Convention constitutive du service facturier (SFACT) de Langres –

Renouvellement ;

1-8 – Subvention à la Mission Locale de l’Arrondissement de Langres au titre de l’année 2024 – Convention attributive – Signature ;

1-9 – Marché de Noël – Frais d’inscription – Tarif.1 – AFFAIRES GENERALES

2-1 - Modification de la composition des Commissions Municipales suite à l’installation d’une nouvelle Conseillère Municipale ;

2-2 - Assainissement – Convention spéciale de déversement entre la Ville de Langres, la Société Entremont et la Compagnie des Eaux et de l’Ozone en date du 13 mars 2023 – Avenant n° 1 – Approbation ;

2-3 – Plan d’Interprétation du Patrimoine du Pays de Langres – Convention Ville de Langres-PETR du Pays de Langres- - Approbation.

3 - AFFAIRES FONCIERES-URBANISME-HABITAT

3-1 – Immeuble sis 5 rue du Cardinal Morlot à Langres – Acquisition.

4 – PERSONNEL

4-1 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal – Approbation ;

4-2 – Organisation du temps de travail – Règlement – Modification – Approbation.

5 – AFFAIRES CULTURELLES

5-1 – Inventaire du patrimoine communal de Langres – Convention cadre 2021-2025 Ville de Langres- Région Grand Est – Convention d’application 2024 – Approbation.

6 – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

6-1 – Motion – Opposition au transfert des compétences eau et assainissement à la

communauté de communes au 1er janvier 2026.