Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne

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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR MISE EN LIGNE 28092023

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Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Langres. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Mise en Ligne)Thèmes du document : Tourisme, Sécurité sociale, Eau et assainissement, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 30 novembre 2023 à 18 h 30

Salle d’Honneur

1er étage de l’Hôtel de Ville – 52200 LANGRES

Ordre du jour

 Validation du procès-verbal du Conseil Municipal en date du :

 28 septembre 2023.

 Compte-rendu des Décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT.

1 - AFFAIRES FINANCIERES-BUDGETAIRES ET COMPTABLES

1-1 – Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 ;

1-2 – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables sur exercices antérieurs 2017 à 2022 – Validation ;

1-3 – Délégation de service public – Camping Navarre - Rapport annuel 2022 – Présentation ;

1-4 – Chantier d’insertion de la Citadelle 2024 – Approbation ;

1-5 – Intégration du Service Eau industrielle dans Service Eau Potable – Actualisation du tarif du service de l’Eau Industrielle ;

1-6 – Affouages – Langres – Exercice 2023 ;

1-7 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Langres et l’association Tinta’Mars – Approbation ;

1-8 – Convention entre la Ville de Langres et le Comité des Jumelages et des Relations Internationales – Approbation ;

1-9 – Association des Musées du Grand Est – Adhésion ;

1-10 – Fondation du Patrimoine – Adhésion ;

1-11 – Conventions de partenariats – Approbation :

 1-11-1 – Ville de Langres – Réunion des Musées Nationaux ;

 1-11-2 – Ville de Langres – Association Les Amis du MuMo.

1-12 – Convention de mandat – Ville de Langres-Agence d’Attractivité & avenant commercialisation 2024 pour les groupes – Approbation ;

1-13 – Contrat de délégation de service public avec la SPL Agence d’Attractivité de la Haute-Marne relative à la gestion de sites touristiques ;

1-14 – Cimetière – Remboursement de concession – Demande.2 – AFFAIRES GENERALES

2-1 – Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail en application de la Loi n° 2015-990 du 06/08/2015 – Année 2024 ;

2-2 – Assainissement – Convention spéciale de déversement – Ville de Langres- Véolia Eau (Compagnie des Eaux et de l’Ozone) – Approbation :

 2-2-1 – Société Produits Plastiques Performants (3P) ;

 2-2-2 – SULO France SAS.

2-3 – Convention Territoriale Globale 2023-2027 – Caisse d’Allocations Familiales- Ville de Langres-Communauté de Communes du Grand-Langres - Approbation ;

2-4 – SDED 52 – Demande d’adhésion du SIE de Leffonds-Richebourg et modifications statutaires – Approbation.

3 - AFFAIRES FONCIERES-URBANISME-HABITAT

3-1 – Immeuble sis 24 rue Hubert Gillot – Quartier de Brevoines – Acquisition ;

3-2 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat en Renouvellement Urbain – OPAH-RU 2023-2028 - Convention cadre partenariale signée le 1 er juin 2023 – Avenant n° 1 ;

3-3 – Lavoir Saint-Nicolas, sis chemin des Lavandières à Langres – Terrain – Acquisition.

4 - PERSONNEL

4-1 – Mutualisation de l’action sociale en faveur des agents territoriaux – Convention tripartite Communauté de Communes du Grand Langres-Ville de Langres et Comité des Œuvres Sociales – Renouvellement – Approbation ;

4-2 – Assistance de la Communauté de communes du Grand Langres –Organisation technique et matérielle des « manifestations intercommunales » - Convention ;

4-3 – Déontologie – Désignation du référent déontologue des élus – Adhésion à la mission d’assistance et de conseil mis en place par le Centre de Gestion de la Haute-Marne ;

4-4 – Organisation temps de travail – Règlement – Modification – Approbation ;

4-5 – Règlement de formation – Compte Personnel de Formation – Amélioration des conditions de prise en charge financières ;

4-6 – Mutualisation des services – Service Patrimoine – Critère de répartition du coût du service – Définition ;

4-7 – Règlement intérieur - Ajustement des dispositions relatives à la prévention de l’alcoolémie et de la consommation de substances illicites.

5 - CULTURE

5-1 – Musée d’Art et d’Histoire & Maison des Lumières Denis Diderot – Règlements intérieurs – Approbation ;

6 – INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES