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Ordre du Jour - cms CM juin 2024
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM juin 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Égalité - Fraternité
COMMUNE DE DIVONNE LES BAINS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales)
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Le conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire :
LUNDI 8 JUILLET 2024 à 19 h 00
À l’Hôtel de Ville
À l’ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
POINT N°1 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024
POINT N°2 COMITÉ DE DIRECTION DE L'EPIC - REMPLACEMENT DE MEMBRE DÉMISSIONNAIRE
POINT N°3 CESSION DE L'EHPAD "LE CRÊT DE LA NEIGE"
POINT N°4 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "VICTE@M DIVONNE"
POINT N°5 BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF – CAMPING LE FLEUTRON
PROXIMITÉ ET SOLIDARITÉS
SOLIDARITÉS
POINT N°6 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "MA BULLE ROSE"
SCOLAIRE
POINT N°7 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "ALFA 3A" - GESTION DES GRÈVES SCOLAIRES
RESSOURCES
FINANCES
POINT N°8 CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR RISQUES IRRÉCOUVRABLES
POINT N°9 PACTE DE TERRITOIRE 2024-2026 DU DÉPARTEMENT DE L'AIN - APPROBATION DE DIFFÉRENTS PROJETS ET
PLANS DE FINANCEMENT PRÉVISIONNELS DANS LE CADRE DES DEMANDES DE SUBVENTIONS
TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET CADRE DE VIE
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - FONCIER
POINT N°10 AVENUE DU SALÈVE - CESSION À L'EURO SYMBOLIQUE CONSENTIE PAR LA SCI FAMILLE AL JUMA AU PROFIT
DE LA COMMUNE - PARCELLE AO N°385 P2 POUR 180 M²
TRANSITION ECOLOGIQUE
POINT N°11 ADOPTION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT,
L'INSTALLATION, L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE D'IRVE
SERVICES TECHNIQUES
POINT N°12 CONVENTION RELATIVE À LA REQUALIFICATION DE L'AVENUE DU MONT MUSSY
POINT N°13 CONVENTION DE CONCESSION DE SERVITUDE RÉSEAU ÉCLAIRAGE PUBLIC
RESSOURCES
COMMANDE PUBLIQUE
POINT N°14 RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE PRIMAIRE DU CENTRE - MISSION DE MAÎTRISE D'ŒUVRE - AVENANT N° 2.
POINT N°15 MARCHÉ PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCE ASSOCIANT L'EXPLOITATION, L'ENTRETIEN, LA MAINTENANCE ET
LA RÉNOVATION DES INSTALLATIONS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC ET DES INSTALLATIONS CONNEXES - AVENANT
N°1 POINT N°16 MARCHÉ DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DU MONT-MUSSY - AFFERMISSEMENT TRANCHE
OPTIONNELLE 2 - LOT 1 ET LOT 2.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
POINT N°17 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU 26 MAI 2020,
DU 12 JANVIER 2021 ET DU 18 OCTOBRE 2023.
Le 1 juillet 2024