Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=105780&path=CR CM fev 2020
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=105783&path=ODJ CM janv 2020
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=105756&path=ODJ Dec 2020
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=105772&path=ODJ CM juin 2020
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=105762&path=ODJ CM oct 2020
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=105766&path=CR CM sept 2020
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=105765&path=ODJ CM sept 2020
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=105734&path=ODJ CM juil 2021
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=153880&path=ODJ CM mai 2024
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=129946&path=ODJ CM octobre 2
Ordre du Jour - cms CM fev 2020
Document publié le Jeudi 20 février 2020 par la commune de Divonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM fev 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Transports,
POINT N°1
POINT N°2
POINT N°3
POINT N°4
POINT N°5
POINT N°6
POINT N°7
POINT N°8
POINT N°9
POINT N°10
POINT N°11
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE DIVONNE LES BAINS
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'art. L 2121-1 du Code général des collectivités territoriales)
Le conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire :
JEUDI 20 FÉVRIER 2020 à 19 h 00 |
À l'hôtel de ville (Salle du conseil municipal)
A l'ordre du jour :
FINANCES
GARANTIE D'EMPRUNT - PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS COLLECTIFS - OPÉRATION 28
BOULEVARD DES EPINETTES - MONTANT TOTAL DES PRÊTS 1 921 400 EUROS. . GARANTIE D'EMPRUNT - PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS COLLECTIFS - OPERATION 28
BOULEVARD DES EPINETTES - MONTANT TOTAL DES PRÊTS 3 517 900 EUROS.
CULTUREL
CONVENTION POUR LE FINANCEMENT D'UN PROJET EXCEPTIONNEL DE L'ASSOCIATION ARPADI
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - FONCIER
CHEMIN DE LA CREUSE - CESSION À L'EURO SYMBOLIQUE CONSENTIE PAR LA SCCV LE JARDIN DE PAUL -
PARCELLES AL N° 66 ET 179
| TRAVAUX AMÉNAGEMENT DE L'AVENUE DES THERMES RD 15A DU PR 0 + 8 AU PR 0 + 365 - CONVENTION ENTRE LA
COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS ET LE DÉPARTEMENT DE L'AIN . h CONVENTION FINANCIERE POUR LE DÉPLOIEMENT DES BORNES DE RECHARGE POUR VEÉHICULES ÉLECTRIQUE
- AVENANT N°1
COMMANDE PUBLIQUE
FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'ABRIS BUS NON PUBLICITAIRES - CHOIX DU PRESTATAIRE EXPLOITATION DU CENTRE NAUTIQUE - CHOIX DU PRESTATAIRE
ADMINISTRATION GENERALE
ACQUISITION LICENCE IV
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU 9 FÉVRIER
2019.
COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES
Le 13 février 2020
Le Maire