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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
19/01/2023
Reçu
en
préfecture
le
19/01/2023
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20221230-221230H15766H1-AR
DECISION
DU
MAIRE
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
Le
Maire
de
la
Ville
de
Vannes
VILLE
DE
VANNES
Vu
l'article
L
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
+
territoriales,
Administration
Pôle
Animation
SPORTS
-
LOISIRS
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
8
juin
2020
prise
conformément
à
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
Tickets
Sports
Nature
Culture
collectivités
territoriales,
Tarifs
2023
Compétence
n° :
2
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
du
27
juin
2022
fixant
les
tarifs
des
services
municipaux,
DECIDE
Article
1
:
de
fixer
les
tarifs
à
la
demi-journée
des
opération
Tickets
SAR nature
culture
applicables
à
compter
du
1° janvier
2023
et
pour
l'année
civile
:
QUOTIENT
D EMRTOURNÉE
EXTERIEUR
11,61
€
an
10,55
€
D
de
9,64€
à 10,55€
24
de
7,05€
à
9,64€
B
de
5,60€
à 7,04€
G
de
4,46€
à 5,59€
b
de
3,11€
à 4,45€
-
de
2,07€
à 3€
F/G/H
2,00
€
VANNES,
le 30
décembre
2022
our
le
Maire
et
par
délégation,
& Maire-Adjoint, Fabien
LE
GUERNEVE
La
présente
décision
municipale
a
été
affichée
en
Mairie
le