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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Déliberation - Publié 2023 07 03 DE Equipements sportifs Tarifs 2023 2024)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le 03/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
03/07/2023
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20230628-230628H15917H1-AR
VILLE
DE
VANNES
(56000)
PÔLE
ANIMATION
EDUCATION
Administration
Pôle
Animation
SPORTS
-
LOISIRS
DECISION
DU
MAIRE
Equipements
sportifs
Tarifs
2023/2024
Compétence
n°
: 2
Le
Maire
de
la
Ville
de
Vannes,
Vu
l’article
L 2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
14
novembre
2022
prise
conformément
à
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
26
juin
2023
fixant
les
tarifs
des
services
municipaux,
ë
DECIDE
Article
1
:De
fixer,
à
compter
du
1°
juillet
2023,
les
tarifs
des
équipements
sportifs
durant
l'année
scolaire
2023/2024
comme
suit
:
Equipements
|
Omnisports
Equipements |
Equipements
PAPeaUx
couverts
de
Kercado
de
plein-air
de
plein-air
LED
en
(gymnases,
|
(1°°
catégorie
(Stades,
avec
ee
salles.)
ERP)
terrains.)
éclairage
Associations
vannetaises
sports
loisirs,
hors
533,54 € /
associations
en
championnat
saison
Gratuit
jusque
550
heures
par
an
106,61 €
/
évt
Comités
—
Fédérations
Associations
vannetaises
hors
sports
loisirs
(cf
objet
association)
Associations
de
l’Agglomération
Institutionnels
(pompiers,
gendarmerie,
18,25
€
24,15
€
12,36
€
18,25€
159,65
armée,
police,
hôpitaux,
universités,
collèges,
lycées,
sections
sportives...)
Compétitions
scolaires
UNSS
et
UGSEL
Clubs
professionnels
—
Grands
évènements
Associations
hors
Agglomération
36,51
€
73,03
€
24,15
€
36,51
€
213,21
€
Activités
économiques
et
privées
Nota
:
ces
tarifs
s'entendent
pour
des
activités
physiques
et
sportives
—
Autres
activités
:se
reporter
aux
tarifs
des
locaux
associatifs.
Pour
les
manifestations
sportives
organisées
pour
le
compte
des
comités
et
fédérations
de
sport
civil,
les
associations
vannetaises
disposent
d’une
franchise
de
deux
événements
(max
2
jours).
Au-delà,
elles
seront
facturées
au
tarif
s'appliquant
aux
comités
et
fédérations.
Hôtel
de
Ville
—
BP
509
—
56019
Vannes
Cedex
—
02.97.01.60.00
—
contact@mairie-vannes.fr Forfait
horaire
pour
intervention
d'un
agent
technique
36,57
€
Forfait
transport
assuré
par
le service
des
sports
55,52
€
Occupation
du
domaine
public
(par jour,
par
m?)
0,0124
€
Caution
pour
clé
Winkhaus
51,50
€
Fabien
LE
GUERNEVE
Envoyé
en
préfecture
le 03/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
03/07/2023
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20230628-230628H15917H1-AR
aire
et
par
délégation,
-Adjoint,
Hôtel
de
Ville
-
BP
509
—
56019
Vannes
Cedex
—
02.97.01.60.00
—
contact@mairie-vannes.fr