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Document publié le Lundi 15 février 2021 par la commune de Marols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 040320212105164084 Compte rendu du 15 fevrier 2021)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Transports, Jeunesse,
COMPTE
RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MAROLS
Lundi
15
février
2021
Les
membres
du
conseil
municipal
de
Marols
ont
été
convoqués
en
date
du
8
février
2021
par
le
Maire,
Monsieur
Daniel
Dubost,
dans
la
salle
du
conseil
de
Marols
le
lundi
15
février
2021
à
20h00.
Ordre
du
jour :
°e
Approbation
du
dernier
compte-rendu.
e
Diverses
informations
communales
et actualités.
e
Délibérations
:
Pacte
de
gouvernance
LFa
Diverses
demandes
de
subventions
SIEL
- énergie
verte
- groupement
électricité
et gaz
Service
commun
ADS
- Avenant
n°1
à
la convention
d'adhésion
e
Plan
de
relance
dédié
au
numérique
pour
l'éducation
e
Rapport
des
commissions
Commission
urbanisme.
Commission
sociale.
Commission
environnement.
Commission
communication.
Étaient
présents
:
e
Daniel
DUBOST
e
Marie-Hélène
POYET
°e
Pierre-Yves
PUGNIERE
e
André
SOULIER
e
Pascal
GUILLOT
e
Christian
MONIER
e
Michaël
BERGER
e
Marilyn
COURTIAL
e
Marie-Noëlle
ROCHE
e
Marc
CHAUTAN
Etaient
excusés
:
Jérôme
AUZEL
(pouvoir
à
Pierre-Yves
PUGNIERE)
Secrétaire
de
séance
: Marc
CHAUTAN
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
JANVIER
2021
Les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
11
janvier
2021
en
l’état,
à
l'unanimité.
DIVERSES
INFORMATIONS
COMMUNALES
ET
ACTUALITES.
Replacement
de
la
route
à
Valinches :
La
commune
a
décidé
de
ne
pas
engager
les
travaux
suite
à
la
concertation
avec
LFa.
La
commune
étudie
la
possibilité
d'acheter
la
bande
concernée.
Lignes
Directrices
de
Gestion
: Mise
en
place
de
critère
d'appréciation
sur
les
modalités
d'évolution
des
salariés
en
CDD
(Cantonnier
et ATSEM).
CCID
:
Réunion
vendredi
à
14h.
D'ici
2024,
les
valeurs
locatives
de
toutes
les
habitations
individuelles
doivent
être
revues. Mutualisation Une
mutualisation
est
envisagée
avec
la
commune
de
Chenereilles
pour
l'acquisition
de
matériel
et
de
travaux Epareuse : La
commune
souhaite
établir
un
contrat
de
prestation
pour
l'entretien
des
fossés,
pour
cela
nous
devons
communiquer
à
l’entreprise
le
nombre,
la
localisation
et
le
linéaire
de
fossés
à
entretenir
au
prestataire
Village
de
caractère :
Daniel
Dubost
nommé
référent
sur
Loire
Forez
agglomération
(LFa)
pour
les
5 villages
de
LFa.
Ecole
: un
accord
a
été
trouvé
entre
la
commune
de
St
Bonnet
le
Château
et
de
Marols
pour
l'accueil
des
élèves
de
CM1
et
CM2.
Les
modalités
seront
portées
dans
une
convention.
Dès
la
rentrée
de
2021,
les
enfants
de
3
ans
seront
accueillis
à
l'école
de
MAROLS.
Local
de
la
chasse
: une
extension
du
local
a été
sollicitée
il y
a
3
ans
pour
installer
une
chambre
froide
et
un
local
de
découpe.
Proposition
: la
commune
paie
les
matériaux
(devis
à
venir),
qui
seront
réalisés
par
des
bénévoles. PACTE
DE
GOUVERNANCE
LFA
Loire
Forez
Agglomération
propose
un
nouveau
pacte
de
gouvernance.
Le
pacte
de
gouvernance
est
un
outil
important
au
service
de
l'intercommunalité
et
de
ses
communes
membres.
Il permet
de
convenir
d’un
fonctionnement
partagé
sur
le
rôle
et
la
place
des
instances
communautaires
et
de
favoriser
le
dialogue
avec
les
maires
et
les
conseillers
municipaux
pour
une
démocratie
locale
partagée.
Ce
document
affirme
les
valeurs
communautaires
et
précise
l'articulation
des
différentes
instances
de
gouvernance
de
l'intercommunalité. Les
membres
du
Conseil
Municipal
invitent
Loire
Forez
Agglomération
à
apporter
la
preuve
concrète
de
leur
volonté
de
suivre
les
principes
(et
valeurs)
énoncés
dans
le
pacte
de
gouvernance
dans
l'instruction
des
dossiers. Les
membres
du
Conseil
Municipal
adoptent
le
pacte
de
gouvernance
par
4
voix
pour,
O
voix
contre
et
7
abstentions. DIVERSES
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
Eglise La
commune
envisage
la
deuxième
tranche
de
travaux
pour
l'aménagement
de
la
tour
de
l’église.
Pour
l'aider
à assumer,
cette
charge
financière
elle
demande
l’aide
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes.
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
approuve
cette
demande
à
l'unanimité.
Columbarium Un
colombarium
et jardin
du
souvenir
va
être
mis
en
place
au
cimetière
communal.
Pour
l'aider
à
assumer
cette
charge
financière,
la
commune
décide
de
demander
l’aide
financière
de
l’état
via
la
DETR
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
approuve
cette
demande
à l'unanimité.
Ouvrants
de
la
mairie
et
toit
du
presbytère
Les
toitures
du
bâtiment
«
Presbytère
»
nécessitent
une
réfection
complète,
ainsi
que
le
changement
des
fenêtres
salle
du
conseil,
salle
communal
et
secrétariat
ainsi
que
la
porte
d'entrée
de
la
Mairie.
Pour
l'aider
à
assumer
cette
charge
financière,
la
commune
décide
de
demander
l’aide
financière
de
l'état
via
le
DSIF
ainsi
que
le SIEL
«
Rénolution
»
pour
le bâtiment
mairie.
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
approuve
cette
demande
à l'unanimité.
Appel
à
partenariat
pour
village
de
caractère
(Conseil
Départemental)
La
commune
souhaite
améliorer
la
signalisation
des
parkings,
créer
un
nouveau
parking
rue
de
la
coursière
et
aménager
celui
du
stade Pour
l'aider
à
assumer
cette
charge
financière,
la
commune
décide
de
demander
l'aide
financière
du
département
dans
le
cadre
de
l’appel
à
partenariat
Village
de
caractère.
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
approuve
cette
demande
à
l'unanimité.
SIEL
- énergie
verte
- groupement
électricité
et gaz
La
mairie
est
déjà
dans
le
groupement
d'achat.
L'énergie
verte
est
un
peu
plus
chère
que
l'énergie
«
classique
»
(aucune
précision
sur
l'origine
de
cette
énergie
verte.)
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
ne
retiennent
pas
la
proposition
d'intégrer
un
pourcentage
d'énergie
«
verte
»
aux
contrats
de
fourniture
d'énergie.
(1
voix
pour
; 5
abstentions
et
5
contre)
Service
commun
ADS
- Avenant
n°1
à
la
convention
d'adhésion
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
votent
l'avenant
1
à
la
convention
d'adhésion
par
5
votes
contre,
5
votes
pour,
1
abstentions.
Cette
délibération
sera
a
redébattre
lors
du
prochain
conseil.
Plan
de
relance
dédié
au
numérique
pour
l'éducation
La
commune
a
décidé
de
répondre
favorablement
à
la
proposition
de
la
Région
académie
au
plan
de
relance
dédié
au
numérique.
Cela
permettra
d'équiper
l’école
de
nouveaux
postes
informatiques,
etc.
Une
demande
de
subvention
a
été
faite
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
approuve
cette
demande
à l'unanimité.
Eclairage
connecté
du
stade
de
foot
pour
les
secours
Marie-Hélène
Poyet
organisera
une
concertation
avec
les
communes
voisines,
pour
partage
du
coût
au
prorata
du
nombre
d'habitants.
Quelles
communes
le
stade
de
Marols
desservirait
?
Demande
de
subvention
du
secours
populaire.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
décident
de
statuer
favorablement
sur
cette
demande,
la
subvention
sera
versée
au
2°
semestre
2021,
en
même
temps
que
les
autres
associations.
RAPPORT
DES
COMMISSIONS
Commission
urbanisme
Déneigement
: bilan
satisfaisant
à ce
jour.
Suite
à
une
consultation
(demande
de
trois
devis)
la commune
a
retenu
le
moins
disant
pour
le
:
Jardin
du
souvenir
et Columbarium
: l’entreprise
ARTCASE
Bâtiment
«
presbytère
»
: l'entreprise
Toitures
du
Haut-Forez
A
noter
que
madame
Marilyn
Courtial
a
quitté
la
salle
pour
les
discussions.
Commission
sociale.
Scolarisation
des
CM
à
Saint-Bonnet
le
Château.
Afin
de
ne
pas
ajouter
des
contraintes
aux
familles,
la
commune
va
demander
à
la
société
de
transport
«
petit
bus
»
qui
prend
déjà
en
charge
les
enfants
de
la
commune
puisse
accueillir
également
les
enfants
de
CM. Pilotage
Marie-Hélène
Poyet
sur
ce
qui
tourne
autour
du
transport
des
enfants.
Commission
environnement
La
commune
apprécie
le
soutien
et
les
conseils
de
Cindy
ROCHE
et
Gilles
AYEL
sur
le
fleurissement
et
l'entretien
des
massifs.
Week-end
Environnement
(3eme
WE
d'avril)
: toute
la
commission
s'investit.
Faire
le
tri
ce
qu'on
retient,
définir
le
timing
de
chaque
animation
et
la
localisation
Penser
la
communication
à
faire
sur
illiwap
et
les
affiches.
Fleurissement
: avance
bien.
Commission
communication
Le
nombre
d'abonnés
à
IIliwap
a franchi
le seuil
des
400.
Nouveau
site
internet
en
ligne,
grâce
au
travail
bénévole
de
Pascal
FARICIER.
Marols
info
et
bourgeon
de
printemps
: réunion
de
travail
le
mardi
23
février
à
18h. Commission
culture
Conventions
pour
les
lieux
d'exposition
: accord
des
2
associations
d'artistes
Saison
culturelle
: les
spectacles
sont
actés.
Ouverture
le
samedi
10
juillet
par
un
concert.
Week-end
à
thèmes
: s'il
y
a
des
conférences
ou
expositions,
veiller
à
ce
que
cela
s'articule
bien
avec
les
lieux
d'exposition.
Week-end
environnement
(avril).
Week-end
autour
de
l'enfance
(mai).
Lancement
officiel
de
la
saison
culturelle
le
11
avril
: le
programme
des
évènements
sera
dévoilé
à
cette
occasion Le
10 juillet
concert
d'ouverture
de
la
période
estivale
intitulée
«
Moissons
de
Cultures
»
Copil
culture
de
LFa:
réflexion
sur
la
préservation
du
patrimoine.
Tour
du
Forez
en
87
jours
(un
jour
par
commune
de
LFa)
: jour
pour
Marols
le
mardi
13 juillet
2021,
spectacle
en
soirée
après
le
marché.
Pas
de
questions
diverses
La
séance
est
levée
à
minuit
Fait
à
Marols
le
11/02/2021