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Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Marols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 020420221601574818 Compte rendu du conseil municipal du 7 fevrier 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
FÉVRIER
2022
Étaient
présents
: Jérôme
AUZEL,
Michaël
BERGER,
Marc
CHAUTAN,
Daniel
DUBOST,
Pascal
GUILLOT,
Christian
MONIER,
Pierre-Yves
PUGNIERE,
André
SOULIER.
Était
absente
excusée
: Marie-Noëlle
ROCHE
(pouvoir
à
Michaël
BERGER)
La
séance
est
ouverte
à
20
heures
MINUTE
DE
SILENCE
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
de
faire
une
minute
de
silence
en
mémoire
de
monsieur
Roger
CHOMETTE,
ancien
maire
de
la
commune
décédé
le
12
janvier
2021.
Une
plaque
commémorative
sera
achetée
puis
déposée. APPROBATION
DU
DERNIER
COMPTE-RENDU
Les
élus
approuvent
à
l'unanimité
le dernier
compte
rendu
ACTUALITÉS Rapport
sur
les
entretiens
périodiques
des
agents
de
la commune.
Entretien
important
sur
le camion
(changement
de
la transmission,
etc.)
Achat
du
terrain
«
BONNELLE
» à
la
Chaux
finalisé
auprès
du
notaire
chat
d'une
bande
de
terrain
à
la
chaux
«
CHOUVELON
»,
en
cours
:
le
géomètre
est
passé,
reste
a
faire
un
acte
administratif
avec
le
Département
pour
régulariser
la
bande
leur
appartenant
et finaliser
l'achat
chez
le
notaire.
Budget :
on
attend
les
comptes
de
gestion
pour
finaliser
le compte
administratif
et élaborer
le
budget
2022
CCID
; la commission
se
réunit
la semaine
prochaine
et validera
les
propositions
de
changement
de
classe
Ouvrage
d'art
: à
la
suite
de
l'entretien
du
pont
aux
Emouloirs
la
question
de
le
conserver
est
posée
caril
n’a
plus
d'utilité.
La
question
est
posée
à
Loire
Forez
agglomération.
Renouvellement
de
la
convention
redevance
spéciale.
Cette
convention
a
pour
but
de
définir
les
règles
de
gestion
et
valorisation
des
déchets.
Enlèvement
des
ordures
ménagères
pour
mairie,
école,
local
technique,
aire
de
camping
car,
foot
et chasse
(Convention
signée).
APPROBATION
DU
PLAN
DE
FORMATION
DU
CDG
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
la nécessité
de
construire
et de
proposer
aux
agents
de
la collectivité
un
plan
de
formation
qui,
conformément
aux
prescriptions
de
la
loi
du
19
février
2007,
doit
répondre
simultanément
au
développement
des
agents
et
à
celui
de
la
collectivité.
La
loi
de
2007
n'a
fait
que
confirmer
et
rappeler
l'obligation
de
tout
employeur
public
d'établir
un
plan
annuel
ou
pluriannuel
présenté
pour
avis
au
Comité
technique
dont
dépend
la structure,
qui
mentionnera
les
actions
de
formations
iivantes
:
rormations
d'intégration
et de
professionnalisation.
Formations
de
perfectionnement.
Formations
de
préparation
aux
concours
et
examens
professionnels
Fort
de
quatre
expériences
ayant
abouti
à
l'élaboration
de
plans
de
formation
inter-collectivités
pour
les
années
2009-
2011,
2012-2014,
2015-2017
et
2018-2021
le
CNFPT
et
le
Centre
de
Gestion
de
la
Loire
ont
décidé
de
renouveler
leur
partenariat
pour
élaborer
un
nouveau
plan
de
formation
2022,
2023
et
2024
qui
donne
une
priorité
à
la territorialisation
des
actions.
Quatre
objectifs
ont
guidé
la conduite
de
ce
projet
:
Définir
un
cadre
permettant
à
l'ensemble
des
agents
de
satisfaire
à
leurs
obligations
statutaires
de
formations.
Identifier
des
besoins
de
formations
les
plus
pertinents
pour
favoriser
l'accès
à
la formation
des
agents
des
collectivités
de
moins
de
50
agents.
Anticiper
les
besoins
de
compétences
et donner
les
moyens
d’un
service
public
efficace
prenant
en
compte
l'actualité,
l'évolution
de
l'environnement
territorial
et des
missions
assumées
par
les
petites
collectivités.
Accompagner
les
transformations
territoriales
et contribuer
aux
dynamiques
de
territoire.
Les
propositions
retenues
quiont
été
présentées
à
l'avis
du
Comité
technique
intercommunal
reposent sur
quatre
axes
stratégiques
:
Axe1
: S'informer pour
actualiser
ses
connaissances.
Axe
2
: Se
professionnaliser
et
se
perfectionner
dans
son
cœur
de
métier: Le
pilotage
et
le
management
des
ressources.
Les
interventions
techniques.
Les
services
à
la
population.
Axe
3 : Promouvoir
la prévention
des
situations
à risques
rencontrées
en
situation
de
travail
et être
acteur
de
la sécurité
au
travail.
Axe
4
: Permettre
et
inciter
les
agents
à
être
acteurs
de
leurs
parcours
professionnels.
Un
axe
transversal
lié
à
la transition
écologique
afin
de
permettre
l'intégration
de
l'aspect
développement
durable
aux
pratiques
des
agents
a été
intégré
au
plan
de
formation.
Les
élus
approuvent
à
l’unanimité
le plan
de
formation
du
CDG
MISE
EN
PLACE
DE
LA
RÉUNION
PUBLIQUE
ET
DÉMARCHES
POUR
LA
«
PARTICIPATION
CITOYENNE
»
La
mise
en
place
et
les
directives
pour
être
volontaire
à
la
participation
citoyenne
aura
lieu
le
21
février
2022
à
18h30
dans
la
salle
communale,
en
compagnie
de
la
gendarmerie
de
Saint-Bonnet
le
Château.
Le
souhait
de
la
commune
est
que
tous
les
hameaux
soient
représentés
par
un
ou
deux
volontaires.
MISE
EN
PLACE
DU
GROUPE
DE
TRAVAIL
«
BIENS
SECTIONAUX
»
RATTACHÉ
À
LA
COMMISSION
URBANISME.
Ce
groupe
de
travail
est
en
cours
de
constitution.
‘lise
en
place
du
groupe
de
travail
« chemins
de
randonnées
»
rattaché
à
la
commission
tourisme.
ve
groupe
de
travail
est
en
cours
de
constitution.
MISE
EN
PLACE
DU
GROUPE
DE
TRAVAIL
«
FORÊTS-BOISEMENT
»
RATTACHÉ
À
LA
COMMISSION
ENVIRONNEMENT
(Pilote
J.
Auzel
et A.
Soulier)
L'objectif
de
ce
groupe
de
travail
est
de
faire
un
suivi
de
tout
besoin
sur
le
thème
Forêts
sur
la zone
communale
de
Marols
au
regard
de
la
réglementation
en
vigueur
a
minima
(règlementation
boisement
du
27
octobre
2021
suite
à
l'enquête
publique),
des
souhaits
et
préconisations
de
la
Mairie
de
Marols.
Elle
sera
composée
de
:
Les
5
membres
de
la commission
Environnement
de
l'équipe
communale.
1
agriculteur.
1 ou
2
personnes
«
neutres
»
(non-propriétaires
de
forêt
sur
Marols
et
sans
attaches
intéressées
ou
familiales
à
des
propriétaires
de
forêts
de
Marols).
Les
actions
liées
à
la mise
en
place
du
groupe
Forêt
-Bois
seront :
Lister
les
parcelles
de
forêt
que
possède
la commune.
"28
visiter,
les décrire
(essences,
états,
chemins, etc.)
dire
les
besoins
afférents
éventuels
de
ces
parcelles
communales.
Les
positionner
sur
une
carte
suspendue
et au
dossier
FB
en
Mairie.
Lister
les
10
principaux
propriétaires
forestiers
sur
Marols
(92%
de
la forêt
de
Marols).
Remarque
: d'une
façon
générale
il semble
que
les
chemins
forestiers
communaux
officiels
ont/auraient
tendance
à
«
disparaître
».
Actions
encours
de
traitement
ou
traitées :
Coforet
a
exploité
la
parcelle
cadastrée
AR
103
début
janvier,
la
mairie
a
été
prévenue
le
22
janvier
une
fois
l'exploitation
de
la
parcelle
terminée
(bois
sortis
en
bord
de
route
: Vc3)
; Les
grumiers
doivent
venir
chercher
les
bois,
un
état
des
lieux
de
route
(VC3)
sera
fait en
amont.
Vente
LEVET/EGELS
(parcelles
AI89,
AI90)
visite
sur
place
faite
afin
de
répondre
à
la
sollicitation
du
notaire
pour
exercer
notre
préférence.
Monsieur
ROCHE
Guy
a
fait
une
déclaration
préalable
de
boisement
(cf.
doc
départ.42)
pour
sa
parcelle
cadastrée
AMY75.
Une
visite
des
lieux
a été
faite.
La
commune
donne
ses
préconisations.
DROIT
DE
PRÉFÉRENCE
Les
membres
du
groupe
de
travail
«
Forêts-Boisement
»
se
sont
rendus
sur
place
pour
visiter
les
parcelles
AI89
et
90.
Le
notaire
de
Saint-Just
Saint-
Rambert
demande
à
la
commune
si
elle
souhaite
exercer
son
droit
de
préférence.
Le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préférence.
Aux
vues
des
conclusions
du
groupe
de
travail
« forets-boisement
». VENTE
DES
CHALETS
Le
conseil
municipal
approuve
à
la
majorité
la vente
des
chalets
et définit
les
modalités.
Prix
de
vente
:
250
€
Inscription
en
mairie
jusqu'au
25
février
2022.
Un
bulletin
d'inscription
par
foyer.
Tirage
au
sort
le 28
février
2022
à
17
heures.
Transport
: non
assuré
par
la commune.
Ilest
rappelé
que
ces
chalets
sont
d’une
superficie
supérieure
à 5m°,
ce
qui
entrainera
obligatoirement
une
demande
d'urbanisme
pour
pouvoir
les
installer.
(Attention
à
la zone)
Une
communication
sera
faite
pour
informer
la
population.
POINT
SUR
LA
MUTUALISATION
MATÉRIEL
(CHENEREILLES/MAROLS).
La
commune
de
Soleymieux
va
renter
dans
le schéma
de
mutualisation
avec
Chenereilles
et
notre
commune
Les
futurs
achats
de
matériel
seront
donc
partagés
à
3 communes
(épareuse
par
exemple)
RAPPORT
DES
COMMISSIONS
COMMISSION
URBANISME
laison
office
du
tourisme
Infiltrations
au
niveau
du
toit.
Problème
récurrent,
des
travaux
ont
déjà
eu
lieu
sur
le
mandant
précédent
pour
la
zinguerie
Ets
Rival
et
pour
la
maçonnerie
Ets
Morel.
Des
demandes
de
devis
en
cours
:
Toiture
Haut
Forez,
Brice
Rival,
Forez
Energie.
Les
deux
appartements
ont
des
chaudières
qui
sont
bien
fatiguées.
Une
Demande
de
devis
en
cours
auprès
de
GAZ
42,
Brice
Rival
et
Forez
Energie.
Centre
Hospitalier
du
Forez
(Feurs)
Ila
été
présenté
lors
du
dernier
conseil
communautaire
de
Loire
Forez
agglo
une
motion
en
faveur
de
l'hôpital
du
Forez,
notamment
celui
de
Feurs
et
de
lui
apporter
une
aide
financière
de
50
millions
d'euros.
Loire
Forez
agglo
demande
aux
conseils
municipaux
des
communes
qui
la compose
de
se
prononcer
sur
cette
motion
en
posant
la
question
suivante
«
Etes-vous
favorable
pour
soutenir
cette
motion
en
faveur
de
l'Hôpital
du
Forez
?
».
Le
Conseil
municipal
décide
à
la
majorité
de
s'abstenir
(4
Pours
/ 5
abstentions).
Projet
de
création
d'infrastructures
sportives
afin
de
servir
nos
communes
rurales
« Sportez-vous
bien
en
Haut
Forez
»
l'initiative
de
l'Entente
Sportive
Haut
Forez,
les
élus
des
communes
se
sont
réunis
afin
de
discuter
de
l'implantation
u un
terrain
synthétique
sur
l'une
des
6
communes
faisant
partie
de
l'ESHF.
Au
cours
de
cette
discussion,
il est
très
vite
apparu
de
la
nécessité
de
créer
un
complexe
sportif
afin
de
répondre
aux
besoins
de
notre
population
et
d'élargir
cette
réflexion
aux
13
communes
qui
composaient
l’ex-canton
de
Saint-Jean
Soleymieux.
Un
contact
a
été
pris
avec
les
13
communes
afin
que
soit
exposé
en
conseil
municipal
ce
projet
et
demander
leurs
adhésions.
Ont
répondus
favorablement
10
communes
:Boisset
Saint-Priest,
Chazelles
sur
Lavieu,
Chenereilles,
Gumières,
La
Chapelle
en
Lafaye,
Lavieu,
Margerie
Chantagret,
Marols,
Saint
Jean
Soleymieux
et
Soleymieux.
Les
élus
membres
de
ce
projet
se
sont
rendus
à
Saint-Maurice
en
Gourgois
pour
visiter
leurs
deux
structures
(salle
omnisport
et
terrain
synthétique)
récemment
réalisées.
Une
estimation
des
coûts
a
été
réalisé
afin
de
constituer
un
dossier
de
présentation
destiné
aux
différentes
instances
politiques
qui
pourraient
apporter
leurs
contributions.
Des
groupes
de
travail
ont
été
constitué
pour:
Définir
les
lieux
: Stade
&
Salle.
Constituer
les
prévisions
budgétaires
Monter
les
dossiers
de
subvention
:
Etat,
région
et
département
Choisir
le mode
de
fonctionnement
(syndicat
ou
convention).
Définir
les
clés
de
répartitions.
COMMISSION
ENVIRONNEMENT Suite
à
la démission
de
Madame
COURTIAL,
c'est
Marc
CHAUTAN
qui
prend
la responsabilité
de
cette
commission.
Eolien lLest
peu
présent
sur
notre
territoire
et
Loire
Forez
agglo
n'incite
pas
son
installation.
Elle
s'oriente
plus
sur
le solaire
photovoltaïque
et
la
bia
masse.
Habitat
écologique
La
commune
a été,
par
deux fois,
sollicité pour l'installation
d'habitat
écologique.
Ces
personnes
ont
besoin de
terrains
pour s'implanter.
Les
élus
ont
décidé
de
rencontrer
ces
personnes
afin
de
comprendre
leurs
demandes
et être
mieux
préparé
à
apporter
les
réponses
à ce
genre
de
demandes
de
plus
en
plus
fréquentes.
COMMISSION
SOCIALE
Ecole:
l'effectif
prévisionnel
est,
à ce
jour,
de
25
élèves
et deux
incertitudes
pour
la
rentrée
scolaire
2022/2023.
Logements
vacants
:
Loire
Forez
agglomération
va
prochainement
travailler
sur
les
logements
vacants
dans
les
communes
et
demande
à
ce
qu'il
y
est
un
représentant
par
commune.
Marie-Noëlle
ROCHE
sera
notre
représentante.
Commission
révision
des
listes
électorale
:
Suite
à
la démission
de
madame
COURTIAL,
il y
a
lieu
de
désigner
un
nouveau
membre.
C'est
madame
Marie-Noëlle
ROCHE
qui
succédera
à
madame
COURTIAL.
aire
de
jeux
:
La
commission
propose
au
conseil
municipal
de
se
rapprocher
de
la société
Belles-perspectives
située
à
Bonson,
maître
d'œuvre
«
architecte
de
l'espace
vert
»
pour
le
réaménagement
de
l'aire
de
jeux.
Le
conseil
approuve
à l'unanimité
de
faire
appel
à
un
« architecte
de
l'espace
vert
» et de
retenir
la société
Belles-
perspectives
avec
une
proposition
à 720
€
(plans,
vue
à
360°,
etc.).
Un
élu
propose
à
la commission
d'aller
visiter
l'aire
de
jeux
d'Apinac
qui
est
très
intéressante
par
sa
conception.
Commission
culture
Date
à
retenir
:
Samedi
14
avril
à
14h30
: Présentation
de
la
saison
culturelle
à
la
presse.
A
cette
occasion,
la teneur
de
la saison
et la communication
(brochures,
affiches,
etc.)
seront
révélées.
Cela
implique :
finir
Ja
brochure,
avoir
toutes
les
informations
nécessaires
(sponsors,
billetterie,
visites
du
village,
infos
tourisme
(Valinches,
etc...)
avant
fin
mars.
Partenariat
avec
Feurs
:Rappel:
lien
historique
par
la
famille
D'Assier
qui
a
construit
le
domaine
de
Valinches
et
avait
leur
quartier
d'été
au
château
devenu
Musée
de
Feurs.
Suite
aux
deux
premières
rencontres,
la
volonté
de
travailler
ensemble
est
très
vite
apparue
importante.
Ce
partenariat
pourrait
d’ailleurs
déboucher
sur
des
coopérations
artistiques
et
sportives,
et
sera
initié
dès
cet
été
avec
le
partage
pour
les
deux
années
à venir
d'une
exposition
autour
l'oeuvre
de
Raymond
Depardon.
L'exposition
sera
présente
tout
l'été
à
Marols,
dans
le
but
d'attirer
du
public
dans
tous
les
espaces
d'expositions,
et
partira
ensuite
à
Feurs
pour
2023
Biennale
des
Potiers
d'arts
:
finalisation
des
détails
avec
l'association
organisatrice,
la
commune
aura
à
sa
charge
l'acquisition
des
banderoles
.Il
faudra
également
s'occuper
de
déclarer
la
manifestation
à
la
Sous-préfecture
(cf.
marché
de
Noël,
et
faire
une
estimation
du
nombre
de
places
de
parking
nécessaires).
L'association
s'occupe
de
faire
appel
à
une
société
de
surveillance
pour
la
nuit
du
samedi
au
dimanche.
La
buvette
sera
organisée
par
Marois’anim
et
le
Sou
des
écoles.
Réservation
des
espaces
d'exposition
:
En
cours
et
avec
l'aide
de
Pascal
FARICIER
pour
pouvoir
effectuer
des
réservations
via
notre
site
internet.
Seules
les
semaines
d'expositions
estivales
seront
soumises
à la
décision
d'un
jury,
les
weekends
hors
«
Moissons
de
Cultures
»
se
feront
à
la
demande,
et
par
ordre
d'arrivée
des
demandes.
La
finalisation
de
la
procédure
de
réservation
est
en
cours.
L'exposition
Depardon
occupera
les
espaces
de
la
salle
communale
(soit
trois
espaces),
complétée
par
une
expo
hommage
à
Daniel
Marion.
Cela
laisse
donc
4
espaces
d'exposition
pour
les
6
semaines,
soit
24
créneaux
à
réserver.
Autres
questions:
Salle
du
Cercle
: Demande
de
Maurice
MOYNE
qui
souhaiterait
louer
à
l'année
cette
salle.
fl attend
une
proposition,
l'association
«
les
artistes
de
Marols
»
souhaiterait
encadrer
la
location
de
ce
local,
tout
comme
leurs
autres
espaces.
Les
élus
ne
sont
pas
favorables
pour
louer
cette
salle
pour
l'instant.
Tout
comme
l'an
dernier,
elle
sera
mise
en
location à l'occasion
de
la saison
culturelle
pour
des
expositions
temporaires
et prêtée
aux
associations
pour
de
petites
réunions.
Parcours
artistique
: Une
nouvelle
oeuvre
pérenne,
plus
monumentale,
sera
très
prochainement
choisie,
et
installée
sur
le parcours,
en
partenariat
financier
et
logistique avec
la mairie.
Son
inauguration
se
fera
lors
de
l'ouverture
de
"Moissons
de
Cultures"
le
08
juillet
prochain.
Sculpture
de
la
Loire
: «
Retrouvons-nous
en
Forez
».
À
l'occasion
des
20
ans
du
label
Village
de
Caractère
le
Département
souhaite
implanter
une
sculpture
significative
et
symbolique
dans
chaque
village.
L'emplacement
retenu
est
le jardin
d'accueil
QUESTIONS
DIVERSES
RIFSEEP
(Régime
indemnitaire)
Le
Centre
de
Gestion
de
la
Loire
a donné
un
avis
favorable
sous
réserve
:
e
D'indiquer
dans
la délibération
la
périodicité
du
versement
du
CIA
e
De
préciser
uniquement
les
grades
présents
dans
le tableau
des
effectifs
de
la collectivité
e
Deretirer
la
rétroactivité
de
l'application
du
RIFSEEP sur
2021
puisque
cela
n’est
pas
réglementaire.
Demande
d'ouverture
anticipé
de
crédit
pour
le
paiement
des
factures
d'investissement
Le
conseil
approuve
à
l’unanimité
La
séance
est
levée
à
00
: 30