Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 140620221909513750 2022 05 compte rendu du consei
Compte-Rendu - 300320221349432591 Compte rendu du conseil munici
Compte-Rendu - 020420221601574818 Compte rendu du conseil municip
Compte-Rendu - 020420221604346528 Compte rendu du conseil municip
Compte-Rendu - 070420210901031705 Compte rendu du conseil municip
Compte-Rendu - 110520261831057700 Compte rendu seance du 29 avril
Compte-Rendu - 020420231040217227 2023 03 06 compte rendu du co
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2022
Compte-Rendu - 060520261737426869 Compte rendu du conseil municip
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2024
Compte-Rendu - 04052022080424884 Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2022
Document publié le Lundi 11 avril 2022 par la commune de Marols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 04052022080424884 Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Logement,
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2022
La
séance
est
ouverte
à
20
heures
Présents :
Daniel
DUBOST,
Pierre-Yves
PUGNIERE,
André
SOULIER,
Mickaël
BERGER,
Marc
CHAUTAN,
Marie-Noëlle
ROCHE
Absents
excusés
:
Jérôme
AUZEL
donne
pouvoir
à
Marc
CHAUTAN
Christian
MONIER
donne
pouvoir
à André
SOULIER
Pascal
GUILLOT
donne
pouvoir
à
Mickaël
BERGER
Approbation
du
dernier
compte-rendu
Le
conseil
approuve
à l'unanimité
le dernier
compte-rendu
Finances
de
la
commune
LOTISSEMENT Approbation
des
compte
administratif
2021
Le
conseil
approuve
à
la
majorité
le
compte
administratif
(8
: pour
/
1
: abstention)
Approbation
des
comptes
de
gestion
2021
Le
conseil
approuve
à l'unanimité
le compte
de
gestion
L'opération
Lotissement
est
terminée.
L'excédent
a été
reversé
dans
les
comptes
de
la commune
pour
un
montant
de
129
465,79
euros
COMMUNE Approbation
des
compte
administratif
2021
Résultat
section
de
fonctionnement
dépenses
=
372
973.32
€
Résultat
section
de
fonctionnement
recettes
=
566
823.44
€
Résultat
section
d'investissement
dépenses
=
535
385.95
€
Résultat
section
d'investissement
recettes
= 461
241.94
€
Le
conseil
approuve
à la majorité
le compte
administratif
(8 : pour
/
1 : abstention)
Approbation
des
comptes
de
gestion
2021
Le
conseil
approuve
à
l’unanimité
le
compte
de
gestion
Vote
des
deux
taxes
Monsieur
le
maire
propose
aux
élus
de
ne
pas
augmenter
ces
deux
taxes.
Le
conseil
approuve
l'unanimité
les
taux
soit
Taxe
foncière
bâtie
32,81
%
Taxe
foncière
non
bâtie
48,01
%
Vote
de
la taxe
d'aménagement
Monsieur
le maire
propose
d'augmenter
le taux
de
la taxe
d'aménagement.
Actuellement
à 2.10
%
il propose
le
taux
de
4,2
%.
LFa
va
récupérer
une
partie
de
cette
taxe
d'aménagement
(niveau
à définir).
Le
conseil
approuve
l'unanimité
le
nouveau
taux
de
la
taxe
d'aménagement
soit
4.2
%
Saison
culturelle
Vote
des
différents
tarifs
*__
Billet
de
spectacle
Cinéma
« Antoinette
dans
les
cévennes
»
=>
5€
-*__
Billet
de
spectacle
«
Lo
Radzouka
»
=>
10€
*__
Billet
spectacle
«
Get
the
Beatles
Back
»
=>
12€
Le
conseil
approuve
l'unanimité
ces
tarifs.
Attribution
des
subventions
Monsieur
le
maire
liste
les
associations
susceptibles
de
demander
une
subvention
de
200
€.
Il rappelle
que
ces
subventions
sont
données
dès
lors
que
la commune
a
reçu
le bilan
moral
et financier
de
l'association.
Liste
des
associations
: ACCA,
ESHF,
Les
amis
de
la
bibliothèque,
Les
artistes
de
Marols,
Marols’annim,
Marols
résidences
d'artiste,
Rurale,
Sou
des
écoles,
Secours
populaire.
Le
conseil
approuve
l'unanimité
la
liste
des
associations
et
fixe
le
montant
de
la
subvention
à
200
€.
Approbation
du
budget
communale
2022
Monsieur
le
maire
présente
un
budget
équilibré
en
fonctionnement
et
en
investissement
Soit
en
fonctionnement
à
543
315
€
Soit
en
investissement
à
404
045
€
Le
conseil
approuve
à
l'unanimité
le
Budget
2022 Changement
d'ouverture
au
public
le
mardi.
Afin
de
laisser
une
plus
grande
amplitude
de
travail
sans
public
au
secrétariat
les
horaires
d'ouverture
du
mardi
sont
changés
comme
suit
: ouverture
au
public
de
17
heures
à
19
heures.
Une
information
sera
faite
sur
liliwap
et
dans
les
hameaux
(affichage).
Offre
de
prêt
relais
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
y
a
lieu
de
souscrire
un
prêt
relais
auprès
du
Crédit
Agricole.
Ce
prêt
a
pour
but
de
faire
une
avance
de
trésorerie
en
attendant
l'arrivée
des
subventions.
En
effet,
pour
pouvoir
encaisser
les
subventions
nous
devons
justifier
du
règlements
des
factures.
Pour
mémoire
nous
attendons
plus
100
000
€
de
subventions.
Le
remboursement
auprès
du
crédit
agricole
se
fera
au
fur
et
mesure
de
l'arrivée
des
subventions. Le
taux
est
à
0.91
%
pour
une
durée
de
24
mois.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
ce
prêt
relais
et
autorise
monsieur
le
maire
à
signer
tous
actes
s'y
rapportant. Droit
de
préemption
La
maison
de
madame
FRACHEY
a trouvé
un
nouvel
acquéreur.
Cette
maison
étant
dans
la zone
de
préemption
de
la commune.
Le
notaire
demande
si
nous
voulons
exercer
notre
droit
de
préemption.
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption.
Droit
de
préférence
La
SAFER
informe
la commune
de
la vente
de
terrains
et demande
si la commune
est
intéressée
pour
exercer
son
droit
de
préférence.
La
commission
boisement
propose
aux
élus
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préférence.
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préférence
Convention
avec
la
Région
: Mise
en
place
des
Abris
bus
à
la Chaux
Pour
mémoire,
le
Département
doit
faire
l'acquisition
de
la
bande
de
terrain
au
bord
du
terrain
de
monsieur
et
madame
CHOUVELON.
Dès
l’acquisition
faite
la commune
pourra
installer
les
abris
bus.
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
la
convention
avec
la
région
et
autorise
monsieur
le
maire
de
signer
tous
les
actes
s'y
rapportant.
Loire
Forez
agglomération:
mise
à
jour
des
conditions
d'adhésion
au
Service
Commun
des
moyens
technique. Pour
mémoire
la
commune
adhère
à
ce
service
de
mise
à
disposition
de
moyen
technique
créé
en
2017
et
qui
compte
à
ce
jour
48
adhérents.
Loire
forez
agglomération
propose
trois
choix
d'adhésion
:
e
Choix
n°1
/ Adhésion
sans
mise
à disposition
de
matériels
ni d'agents
techniques
e
Choix
2
/ Adhésion
avec
mise
à
disposition
de
matériels
uniquement
soit
sans
mise
à
disposition
d'agents
techniques
e
Choix
n°3
/ Adhésion
avec
mise
à
disposition
de
matériels
et
avec
mise
à
disposition
d'agents
technique.
Loire
Forez
agglomération
propose
aux
membres
de
revoir
leur
choix
d'adhésion.
La
commune
de
MAROLS
ne
souhaite
pas
changer
de
mode
d'adhésion
et
reste
sur
le choix
n°1.
Cependant
une
réunion
doit
avoir
lieu
entre
Loire
Forez
agglomération,
la commune
de
Chenereilles
et
la commune
de
MAROLS.
A
l'issue
de
cette
réunion
monsieur
le
maire
proposera
au
prochain
conseil,
et
si
nécessaire,
de
revoir
le
choix
d'adhésion. Le
conseil
à
l'unanimité
ne
souhaite
pas,
actuellement
changer
à
leur
adhésion.
Location
ex-maison
«
Bostebarge
»
Monsieur
le maire
rappelle
que
madame
ROUSSEL
a donné
sa
lettre
de
résiliation
de
bail
de
location
de
la maison
située
place
de
l'église.
Cette
maison
est
donc
libre
à
partir
du
1% juin
2022.
Monsieur
le
maire
informe
les
élus
que
madame
Mathilda
CARDI
a candidaté
pour
louer
cette
maison
au
1
juin
2022. Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
la
candidature
de
madame
Mathilda
CARDI
pour
un
montant
de
location
de
400
€ au
1° juin
2022.
Emploi
d'été
/ Emplois
jeunes
La
commune
renouvelle
les
emplois
d'été
durant
le
mois
de
juillet
et
août.
Un
appel
a
candidature
est
lancé.
Conditions
: habiter
Marols,
être
âgé
au
minimum
de
16
ans
être
titulaire
du
permis
de
conduire
(si
possible).
Réglementation
Ressources
humaines
Monsieur
le
maire
informe
les
élus
qu'un
règlement
sur
les
astreintes
a
été
établi,
transmis
au
CDG
et
validé
par
ce
dernier.
Un
règlement
intérieur
du
temps
de
travail
a
été
élaboré
et
soumis
pour
avis
au
Centre
de
gestion
de
Loire. Vide
Grenier
du
22
mai.
A
la
demande
du
Sou
des
écoles,
la
commune
participera
à
la
gestion
des
parkings
et
de
la
circulation
dans
le
village. RAPPORT
DES
COMMISSIONS
Commission
environnement
Loire
Forez
agglomération
Ordures
Ménagères.
Loire
Forez
agglomération
a
engagé
un
« gros
»
travail
sur
la
gestion
des
ordures
ménagères
et
notamment
la
réduction
des
déchets.
Le
but
est de
faire
en
sorte
que
les
particuliers
trient,
compostent,
broient
les
déchets
verts,
etc.
de
plus
en
plus
afin
de
soulager
les
poubelles
vertes
et
jaunes.
C'est
pourquoi
plusieurs
réunions
d'informations
destinées
aux
usagés
seront
proposées.
Loire
Forez
agglomération
envisage
revenir
à
la
redevance
plutôt
qu'à
la
taxe
pour
raison
d'équité
et
qu'elle
soit
incitative,
à
suivre.
SIEL
:
Proposition
d'organiser
une
réunion
publique
afin
d'informer
les
villageois
sur
les
aides
destinées
aux
particuliers
concernant
les
économies
d'énergie.
Cette
réunion
est
à
prévoir
après
le
courrier
établi
par
la société
ISOA
(mandaté
par
LFa)
qui
a
en
charge
de
recenser
les
maisons
vacantes
et
qui
sera
adressé
aux
propriétaires
de
ces
maisons.
Rectificatif:
L'obligation
de
mettre
en
place
des
bornes
électriques
toutes
les
vingt
places
de
stationnement
est
destinée
uniquement
pour
les
parkings
payants.
Commission
Communication
Le
bourgeon
de
printemps
est
prêt
à être
distribué.
Le
parcours
«
Baludik
» découverte
du
village
en
audio
guide
(à
partir
de
son
mobile)
est
opérationnel.
Le
programme
de
la
saison
culturelle
2022
est
en
cours
d'édition,
il sera
distribué
dans
toutes
les
boites
aux
lettres
de
la commune
courant
mai/juin
Cette
année
il n'y
aura
pas
de
« Marols
info
»
mais
le bourgeon
d'été.
Commission
urbanisme
/ voirie
Les
travaux
de
la
tour
de
l'église
sont
achevés,
il sera
possible
de
monter
dans
le
cadre
des
visites
organisées
dans
la tour
et d'apprécier
le paysage.
Des
ouvrants
coulissants
ont
été
installés
(sur
les
créneaux)
afin
de
prendre
des
photos
sans
«
parasite
».
Un
traitement
de
la charpente
a été
fait.
Afin
de
donner
un
attrait
supplémentaire
aux
visiteurs,
Pierre-Yves
PUGNIERE
propose
aux
élus
de
mettre
en
place
un
plexiglass
sur
le mécanisme
de
renvoi
des
cardans.
Le
conseil
approuve.
Les
travaux
seront
réalisés
par
notre
employé
communal.
Mairie,
les
fenêtres
sont
posées,
reste
la porte
d'entrée
qui
sera
posée
début
mai.
Le
porte
vélo
sera
posé
rue
de
la coursière
le
12
avril.
Les
coffres
répartis
sur
le
parcours
des
brigands
sont
réparés,
reste
celui
de
la
table
d'orientation.
Il faut
refaire
faire
les
panneaux
d'informations
qui
sont
mis
à
l'intérieur
des
coffres.
Divers
: Un
rendez-vous
avec
le SIEL
est
programmé
le
12
avril
afin
de
voir
ce
qu'il
est
possible
de
faire
en
terme
d'économie
d'énergie
à
l'Auberge
et au
Presbytère.
L'état
des
routes
se
dégrade
rapidement
suite
aux
passages
de
plus
en
plus
fréquent
des
Grumiers.
La
mise
en
place
de
la commission
boisement
est
d'autant
plus
pertinente.
Commission
Sociale
Ukraine
: Les
habitants
de
la
commune
ont
répondu
généreusement
à
la
collecte
de
denrée
de
1°
nécessité
pour
les
Ukrainiens.
Cette
collecte
à
été
remise
à
la
Croix
Rouge.
Les
vêtements
ne
sont
acceptés.
Ils
seront
donc
remis
au
Secours
Populaire.
Reprise
des
Accueils
Collectifs
pour
Mineurs
(Centre
aéré).
La
gestion
des
Accueils
Collectifs
pour
Mineurs
est
de
la
compétence
de
Loire
Forez
agglomération.
LFa
ne
souhaite
plus
en
assumer
la gestion.
Saint-Jean
Soleymieux
porte-parole
des
communes
concernées
par
les
trois
antennes
de
l'ACM
de
Saint-Bonnet
le
Château
(Saint-Jean
Soleymieux,
Luriecq
et
Usson
en
Forez)
a
adressé
un
courrier
au
président
de
LFa
pour
l'informer
que
cette
reprise
n'est
pas
souhaitée
par
aucune
commune
concernée
et
ce
jusqu'à
la
fin
du
mandat,
à
savoir
2026.
Une
réunion
du
CCAS
aura
lieu
fin
avril. Container
à
vêtement.
Un
container
sera
installé
sur
la
commune
reste
à
trouver
ie
bon
emplacement.
Une
petite
poubelle
sera
installée
vers
les
containers
à
verres,
elle
servira
uniquement
pour
les
bouchons
et
couvercles
des
verres.
Fleurissement Le
pied
du
bourg
est
en
cours
de
finalisation.
La
commande
des
fleurs
annuelles
est
passée.
Pour
les
hameaux
nous
procéderons
comme
lan
dernier
et
demanderons
l'appui
des
habitants.
Commission
Culture
Les
photos
de
l'exposition
Monsieur
Raymond
DEPARDON
ainsi
que
les
cadres
ont
été
livré.
La
commune
a été
choisi
pour
accueillir
les
Noctambules
et les
Rebons
de
la
Baïle
(Festival
des
Monts
de
la
Baile
de
Verrières
en
Forez).
Le
livret
pour
la saison
estivale
est
en
cours
d'édition
(3
000
exemplaires).
Conférence
de
presse
pour
lancement
de
la
saison
culturelle
le
28
avril
2022
à
11
heures
avec
les
différents
médias. Participation
à
la commission
développement
de
LFa
-__
Aides
possibles
aux
commerces,
artisans
(FISAC,
LFa,
Région,
..)
-
Diagnostic
des
locaux
vacants
-__
Aide
aux
marchés
par
le biais
d’
«Aime
ton
march.com»
-__
Schéma
d'accueil
des
entreprises
en
zone
à
développer.
Création
de
nouvelles
filières
de
formation
dans
l’industrie
sur
le
secteur
Plan
de
protection
agricoi
des
espaces
naturelles
(exemple
: protection
des
terres
agricoies
pour
le Côte
du
Forez).
Questions
diverses
Courrier
de
Medhi
GALVANO
concernant
un
court
métrage
filmé
à
Chossy.
Demande
d'une
subvention.
Une
rencontre
sera
organisée
afin
de
mieux
cerner
la demande.
La
séance
est
levée
à
23h54