Procès Verbal - proces verbal du 29 mars 2014

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Procès Verbal - proces verbal du 29 mars 2014 Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Saint-Jean-de-Luz. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du 29 mars 2014)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Procès-verbal de la séance du conseil municipal

du samedi 29 mars 2014 à 10h30

M. Peyuco Duhart ouvre la séance à 10h30.

M. Duhart

Je vous remercie de prendre place. Je salue la presse et le public nombreux ce matin pour l’installation de ce nouveau conseil municipal.

Il me revient d’ouvrir la séance, puis je passerai la parole à la doyenne d’âge qui organisera l’élection du maire.

Bien entendu, j’accueille avec beaucoup de plaisir le nouveau conseil municipal et je souhaite que nous passions d’excellents moments au sein de cette assemblée, au service de Saint Jean de Luz et des luziens.

N° 1 – Installation du conseil municipal

M. Duhart

A la suite des résultats des élections municipales du 23 mars 2014, il doit être procédé à l’installation du conseil municipal.

Le résultat des élections est le suivant :

Inscrits : 10 917

Votants : 6 987

Blancs et nuls : 254

Suffrages exprimés : 6 733

Ont obtenu :

La liste «Vivre à Saint Jean de Luz» 1 298 voix, soit 3 sièges La liste «Une équipe, un projet, une dynamique» 3 695 voix, soit 26 sièges La liste «Herri Berri» 1 740 voix, soit 4 sièges2

A la suite de ces résultats, il doit être procédé à l’installation du nouveau conseil municipal. Les résultats constatés permettent d’installer les élus suivants :

Nicole Ithurria, Jean-François Irigoyen, Patricia Arribas-Olano, Philippe Juzan, Elisabeth Garramendia, Jean-Daniel Badiola, Nathalie Noël, Pello Etcheverry, Gaxuxa Elhorga-Dargains, Eric Soreau, Michèle Lacaze, Manuel de Lara, Fabienne Peilleron, Stéphane Alvarez, Gaëlle Ganet, Jean-Luc Casteret, Margarett Girard, Denis Artola, Nathalie Morice-Passicot, Jean-Marc Quijano, Aurore Prieur, Thomas Ruspil, Valérie Othaburu-Fisher, Guillaume Colas, Sylvie Dargains, Pascal Lafitte, Lamia Horchani, Peio Etcheverry-Ainchart, Yvette Debarbieux, Emile Amaro, Charlotte Loubet-Latour, Jean-Henri Aguerretche

Je déclare le conseil municipal installé, et je passe la présidence de cette séance à Mme Michèle Lacaze.

Mme Lacaze

Bonjour à tous,

En ma qualité de doyenne des élus, je suis honorée de présider durant quelques instants cette séance pour l’élection du maire.

Je souhaite tout d’abord la bienvenue aux nouveaux membres qui composent ce conseil municipal.

J’exprime le souhait que les travaux futurs de notre assemblée soient fructueux, que nous ayons tous le souci permanent du bien-être de toutes les luziennes et de tous les luziens, faisant en sorte que nos réunions se passent dans la bonne humeur et la convivialité, qu’elles soient empreintes de l’esprit de responsabilité qu’appelle notre mandat pour notre Ville : Saint Jean de Luz / Donibane Lohitzun.

Il nous revient maintenant de procéder à l’élection du maire.

Nous allons constituer un bureau. Pour cela, j’appelle le secrétaire de séance M. Thomas Ruspil, le benjamin de l’assemblée, ainsi que deux assesseurs : M. Amaro et M. Lafitte, si vous l’acceptez.

M. Ruspil procède à l’appel

N° 2 - Election du maire

Mme Lacaze

J’appelle les candidats à la fonction de maire.

M. Lafitte

Sans présumer du résultat du vote, votre candidature M. Duhart sera sûrement validée. Nous respectons le vote des luziens. Le groupe Herri Berri ne présente donc aucun candidat.

Mme Lacaze

Nous avons donc un seul candidat à la fonction de maire, M. Peyuco Duhart.3

Nous procédons au vote. Je vous rappelle qu’il s’agit d’un scrutin à bulletin secret. Des bulletins vierges vous sont distribués, sur lesquels vous inscrirez le nom du maire que vous avez choisi, sans rature et avec une écriture lisible. Puis, vous déposerez ces bulletins dans l’urne et nous procèderons au dépouillement.

Il est procédé aux opérations de vote et au dépouillement par le secrétaire de séance et par la doyenne de l’assemblée.

Résultats du vote :

Je vous communique les résultats : 27 voix pour M. Duhart, 6 bulletins blancs. La majorité absolue étant de 17 voix, M. Duhart est donc élu maire de Saint Jean de Luz.

M. Duhart

Mesdames et Messieurs, mes chers collègues et membres du conseil municipal,

Je vous remercie pour la confiance que vous venez de m’accorder en m’élisant maire de Saint Jean de Luz. C’est avec beaucoup d’émotion que j’accède à cette fonction, après le scrutin de dimanche dernier. Un scrutin au résultat sans appel et je remercie aujourd’hui sincèrement tous les luziens qui nous ont fait confiance.

Avant d’aller plus loin dans mon discours je souhaite tout d’abord rendre hommage aux membres du conseil municipal qui, au cours du précédent mandat, ont œuvré pour Saint Jean de Luz. Je souhaite également remercier mon épouse, mes enfants, notre famille, mes amis pour le soutien et le réconfort qu’ils m’ont toujours apporté dans l’accomplissement de ma tâche.

Aujourd’hui maire élu, je souhaite conduire ce nouveau mandat dans un esprit de rassemblement.

Si le candidat est élu par 55 % des suffrages, le maire reste le représentant de tous les luziens dans leur diversité, dans leurs différences.

Chers collègues de la majorité, l’importance du résultat de dimanche dernier nous donne une responsabilité encore plus grande quant à l’application de nos engagements. Il nous appartient de les mettre en œuvre en y associant le plus grand nombre de nos concitoyens, dans le respect des opinions de chacun.

Chers collègues élus de l’opposition, par nature nous avons des différences d’appréciation. Vous pouvez compter sur mon respect et mon écoute dans le cadre d’un débat démocratique, critique, mais qui doit rester constructif.

Aujourd’hui, forts d’un conseil municipal renouvelé, dans un contexte national difficile, nous ouvrons ensemble un nouveau temps pour Saint Jean de Luz. Un temps d’idées, un temps de travail, un temps d’action.4

Comme je l’ai annoncé aux luziens, le projet que nous leur proposons n’est pas un simple catalogue de promesses. C’est, certes, un programme de mandat, mais c’est aussi une vision d’avenir qui nous porte bien au-delà de 2020. Ce projet n’a qu’un seul but : améliorer le quotidien des luziens autour d’axes clairs. En apportant, au niveau communal et intercommunal, des réponses à des questions que nous pouvons tous nous poser aujourd’hui :

Comment se loger à Saint Jean de Luz? : en mettant en œuvre les conditions d’un véritable parcours résidentiel adapté à chaque étape de la vie.

Comment se déplacer à Saint Jean de Luz? : en développant des solutions innovantes, multimodales, à l’échelle de la ville et du territoire Sud Pays Basque, sans oublier que la voiture reste le principal moyen de déplacement.

Comment travailler à Saint Jean de Luz? : en confortant l’attractivité et l’exceptionnel potentiel de notre cité, cœur économique et commercial de notre agglomération. Soutenir nos commerces, soutenir nos entreprises, c’est soutenir l’emploi. J’en fais une priorité.

Comment préserver notre qualité de vie quotidienne et notre environnement? : en améliorant sans cesse la propreté, les voiries et nos espaces verts; en proposant des aménagements urbains modernes, correspondant aux besoins, et respectueux de l’identité de notre ville; en évoluant tout en protégeant notre richesse patrimoniale, naturelle et architecturale.

Comment maintenir notre cohésion sociale? : en accompagnant tous les luziens, avec des réponses adaptées à chaque âge, à chaque situation.

Comment développer notre vitalité associative et l’animation de notre ville? : en proposant des manifestations, des équipements, des espaces adaptés, et en libérant les énergies pour un véritable «bouillonnement» culturel et un dynamisme sportif.

Beaucoup a déjà été fait ces dernières années, mais soyez-en sûrs, nous mobiliserons encore au cours de ce mandat nos forces, nos compétences et nos expériences respectives pour le seul intérêt de Saint Jean de Luz et des luziens, dans le cadre d’un projet soucieux de leurs attentes et de leurs deniers, avec rigueur, écoute et transparence.

A tous les membres de l’administration, je veux également dire ma volonté de maintenir nos relations de confiance et de proximité, garants de notre efficacité. Je sais pouvoir compter sur votre savoir-faire, votre sens du service public et vos capacités d’adaptation, indispensables au développement du projet politique porté par vos élus.

Je souhaite que les habitants de notre cité profitent pleinement de ce programme et soient les bénéficiaires de ces objectifs. Nous nous engageons à travailler dans ce sens tout au long des six prochaines années.

La confiance des luziens se mérite mais, surtout, elle se respecte.

Mesdames et Messieurs les membres du conseil municipal, mes chers collègues, je vous remercie encore très chaleureusement pour l’élection que nous venons de connaître.

Milesker anitz.5

M. Lafitte

Tout d’abord, M. le Maire, recevez les félicitations républicaines pour votre élection de la part du groupe Herri Berri. Nous tenons également à souligner la qualité de la campagne qui a été menée par l’ensemble des listes.

Pour Herri Berri, en deux mots, les résultats sont très satisfaisants. Nous sommes la seule liste dont le score augmente, tant en voix, qu’en nombre de sièges au conseil municipal et au conseil communautaire.

Ce résultat nous oblige à assumer en pleine responsabilité notre rôle de groupe d’opposition, qui s’articulera autour de trois postures fondamentales : contrôler, alerter et débattre. Dans le débat d’idées, bien sûr, nous critiquerons, nous dénoncerons, nous validerons et nous proposerons; et, toujours, argument contre argument, en ayant à l’esprit le seul intérêt qui vaille pour nous : l’intérêt des luziens, de tous les luziens.

Comme vous l’avez dit, vous êtes le maire de tous les luziens, y compris de ceux qui ne partagent pas vos opinions. C’est dommage que vous en ayez pointé quelques uns dans la presse ce matin, vous êtes également le maire de ces personnes-là. En ce sens, nous allons pour notre part également porter cette dimension et défendre l’intérêt de tous les luziens.

Milesker anitz.

M. Amaro

M. le Maire, je vous félicite bien entendu pour votre élection, ainsi que tous les membres du conseil municipal.

Les électeurs ont sanctionné, partout en France, les listes du parti socialiste lors de ce premier tour et la politique du gouvernement en est la cause, c’est un fait incontestable. Nous étions évidemment très conscients bien avant cette échéance électorale.

Cette sanction, nos électeurs l’ont exercée aussi à notre endroit, d’une part par une abstention importante et, d’autre part, par un report des voix de gauche sur le groupe Abertzale. Les rapports dans l’opposition ont été inversés : on retrouve trois abertzale et une élue d’obédience communiste, et trois élus socialistes. L’opposition, dans son ensemble, ne bouge pas, ni la majorité non plus, par rapport au précédent mandat. Si l’on regarde les chiffres de 2008 et ceux de 2014, c’est comme un calque, il y a pratiquement le même nombre de voix et le même nombre de participations.

Pour terminer, je souhaite, de manière amicale, bon courage à tous les élus ici présents pour la mandature qui s’ouvre aujourd’hui. Notre nouveau groupe qui sera constitué oeuvrera avec compétence, sérieux et efficacité lors de cette mandature. Pour ma part, elle se termine aujourd’hui. Je vous remercie.

M. Duhart

Nous allons passer à l’ordre du jour de la séance, avec la délibération suivante.6

N° 3 - Détermination du nombre d’adjoints

M. le Maire expose :

Conformément à l’article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal doit déterminer le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal.

Il est proposé de fixer ce nombre à la limite autorisée, soit neuf adjoints.

Le conseil municipal :

- après en avoir délibéré,

- fixe à neuf le nombre des adjoints au maire.

Adopté à l’unanimité

N° 4 – Election des adjoints

M. le Maire expose :

Les adjoints au maire sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.

Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

Aussi, si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.

Il est procédé à un appel à candidatures. Il est constaté qu'une seule liste de candidats aux fonctions d'adjoints au maire est déposée.

Les conseillers municipaux passent au vote. Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l'urne.

M. le Maire procède au dépouillement en présence du secrétaire de séance et de la doyenne de l'assemblée.

Résultat du scrutin :

- 27 voix pour la liste des adjoints présentée par la majorité

- 6 bulletins blancs7

Il est donc élu neuf adjoints, avec les délégations suivantes :

 Jean-François Irigoyen, adjoint au Maire délégué aux travaux, au développement durable, à l’accessibilité, à la mer et au littoral,

 Nicole Ithurria, adjoint au Maire délégué aux finances, à l’administration générale et à l’état civil,

 Philippe Juzan, adjoint au Maire délégué à l’urbanisme, à l’habitat et à la stratégie urbaine,

 Patricia Arribas-Olano, adjoint au Maire délégué à la petite enfance, à la jeunesse et à l’éducation,

 Jean-Daniel Badiola, adjoint au Maire délégué au sport et à la vie associative,

 Elisabeth Garramendia, adjoint au Maire délégué à l’action sociale, à la santé, à la famille et aux personnes âgées,

 Pello Etcheverry, adjoint au Maire délégué à la création, l’action et l’innovation culturelles,

 Nathalie Noël, adjoint au Maire délégué à la communication, au débat public, au protocole, aux relations extérieures, et aux anciens combattants,

 Eric Soreau, adjoint au Maire délégué au commerce, à l’artisanat, et à l’animation de la ville.

Je nommerai, à la suite de cette séance, des conseillers municipaux délégués :

 Manuel de Lara, conseiller municipal délégué à l’intercommunalité et à la ville numérique, auprès du Maire,

 Stéphane Alvarez, conseiller municipal délégué à la politique de proximité, circulation et stationnement, auprès de l’adjoint aux travaux,

 Guillaume Colas, conseiller municipal délégué au développement durable, à la préservation de l’environnement et au jardin botanique, auprès de l’adjoint aux travaux,

 Michèle Lacaze, conseiller municipal délégué à l’état civil auprès de l’adjoint aux finances et à l’administration générale, aux commissions de sécurité et d’accessibilité auprès de l’adjoint aux travaux, et à la vie associative auprès de l’adjoint au sport et à la vie associative,

 Gaxuxa Elhorga-Dargains, conseiller municipal délégué au patrimoine, à la culture et à la langue basques, auprès de l’adjoint à la culture,

 Jean-Luc Casteret, conseiller municipal délégué au spectacle vivant et au développement des pratiques artistiques et musicales, auprès de l’adjoint à la culture.

Mon équipe est désormais mise en place, il nous reste à nous mettre au travail.8

Je voudrais faire une annonce suite au courrier que j’ai reçu de M. Emile Amaro, dont voici la teneur :

«M. le Maire,

Pour des raisons strictement personnelles et essentielles, dont je vous ai fait part oralement, je vous présente ma démission du conseil municipal.

Par ailleurs, j’ai effectué au total trois mandats municipaux, le troisième à Saint Jean de Luz, et je pense qu’il est maintenant temps de passer le relais, avec une certaine émotion, je dois le reconnaître.

Cette démission prendra effet à la fin du conseil municipal du samedi 29 mars 2014, c’est-à-dire ce jour.

Je vous prie de croire, Monsieur le Maire, à l’expression de ma considération toute républicaine et celle de mes meilleurs sentiments, ainsi qu’à tous mes collègues.»

Je remercie M. Amaro pour le précédent mandat et je souhaite qu’il revienne nous voir quand il le souhaite.

La personne qui vous succède est la candidate suivante sur votre liste : il s’agit de Madame Danielle Marsaguet.

Nous invitons les membres de la population qui le souhaitent à venir aux monuments aux morts où nous allons traditionnellement déposer une gerbe en souvenir, puis nous reviendrons à l’hôtel de ville pour un pot républicain auquel tout le monde est invité.

Je vous remercie encore de la confiance que vous me témoignez et je remercie le public d’avoir été si nombreux dans ces moments importants de la vie d’une commune.

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L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire remercie les membres de l’assemblée et lève la séance à 11h30.

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