Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal du 29 mars 2014
Déliberation - COMPTE RENDU du 29 mars 2014
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 4 avril 2014
Déliberation - compte rendu du 29 mars 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 29 mars 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 29 mars 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 26 septembre 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 12 decembre 2014
Compte-Rendu - compte rendu du 25 mai 2020
Compte-Rendu - compte rendu du 29 mars 2014
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Saint-Jean-de-Luz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 29 mars 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil municipal
Séance du 29 mars 2014 à 10h30
Compte-rendu
N° 1 – Installation du conseil municipal
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Peyuco Duhart, maire sortant, qui a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections du 23 mars 2014 et a déclaré installer :
Peyuco Duhart, M. Jean-François Irigoyen, Mme Nicole Ithurria, Mme Patricia Arribas-Olano, M. Philippe Juzan, Mme Elisabeth Garramendia, M. Jean-Daniel Badiola, Mme Nathalie Noël, M. Pello Etcheverry, Mme Gaxuxa Elhorga-Dargains, M. Eric Soreau, Mme Michèle Lacaze, M. Manuel de Lara, Mme Fabienne Peilleron, M. Stéphane Alvarez, Mme Gaëlle Ganet, M. Jean-Luc Casteret, Mme Margarett Girard, M. Denis Artola, Mme Nathalie Morice, M. Jean-Marc Quijano, Mme Aurore Prieur, M. Thomas Ruspil, Mme Valérie Othaburu-Fisher, M. Guillaume Colas, Mme Sylvie Dargains, M. Pascal Lafitte, Mme Lamia Horchani, M. Peio Etcheverry-Ainchart, Mme Yvette Debarbieux, M. Emile Amaro, Mme Charlotte Loubet-Latour, M. Jean-Henri Aguerretche.
Conformément à l'article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, Mme Michèle Lacaze, doyenne d’âge du conseil municipal, a pris ensuite la présidence pour l’élection du maire.
Le conseil municipal a choisi pour secrétaire, M. Thomas Ruspil, benjamin de l’assemblée, conformément à l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales.
N° 2 - Election du maire
Sous la présidence de Mme Michèle Lacaze, doyenne d’âge de l’assemblée, le conseil municipal a procédé à l’élection du maire au scrutin secret et à la majorité absolue en application de l’article L 2122-7 du code général des collectivités territoriales.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom a déposé lui même dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le premier tour du scrutin a donné les résultats suivants : 2
- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
- Nombre de votants 33
- Nombre de suffrages nuls 0
- Nombre de suffrages blancs 6
- Nombre de suffrages exprimés : 33
- Majorité absolue : 17
A obtenu :
- M. Peyuco Duhart 27 voix
M. Peyuco Duhart ayant obtenu la majorité absolue des suffrages a été proclamé maire, et a été immédiatement installé au premier tour de scrutin.
N° 3 - Détermination du nombre d’adjoints
M. le Maire expose :
Conformément à l’article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal doit déterminer le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal.
Il est proposé de fixer ce nombre à la limite autorisée, soit neuf adjoints.
Le conseil municipal :
- après en avoir délibéré,
- fixe à neuf le nombre des adjoints au maire.
Adopté à l’unanimité
N° 4 – Election des adjoints
M. le Maire rappelle que les adjoints au maire sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
Aussi, si après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus. 3
Un appel à candidatures est effectué. Il est constaté qu'une liste de candidats aux fonctions d'adjoints au maire est déposée.
M. le Maire invite les conseillers municipaux à passer au vote. Chaque conseiller municipal dépose son bulletin dans l'urne.
Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du secrétaire de séance et de la doyenne de l'assemblée.
Résultat du scrutin :
- Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote 0
- Nombre de votants 33
- Nombre de suffrages nuls 0
- Nombre de suffrages blancs 6
- Nombre de suffrages exprimés 33
- Majorité absolue 17
Les adjoints au maire, selon la liste déposée, sont élus avec 27 voix :
- Monsieur Jean-François Irigoyen 1er adjoint
- Madame Nicole Ithurria 2ème adjoint
- Monsieur Philippe Juzan 3ème adjoint
- Madame Patricia Arribas-Olano 4ème adjoint
- Monsieur Jean-Daniel Badiola 5ème adjoint
- Madame Elisabeth Garramendia 6ème adjoint
- Monsieur Pello Etcheverrry 7ème adjoint
- Madame Nathalie Noël 8ème adjoint
- Monsieur Eric Soreau 9ème adjoint
________________________
Compte-rendu affiché conformément à l’article L 2121-25 du code des collectivités territoriales.
Saint Jean de Luz, le 3 avril 2014
Le Maire,
Peyuco Duhart