Procès Verbal - Conseil Municipal du 29 janvier 2024

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Procès Verbal - Conseil Municipal du 29 janvier 2024 Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Lasalle. Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil Municipal du 29 janvier 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Banque, PV 2024-01-29

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PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 29 janvier 2024 à 18 heures

L’an deux mil vingt-quatre, le 29 janvier, à 18 heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans le lieu ordinaire de leur séance, sous la présidence de Henri de LATOUR, Maire, sur convocation qui leur a été adressée le 22 janvier 2024 en vertu de l’article L 2121.11 du Code Général des Collectivités Territoriales.

PRÉSENTS : M. de LATOUR, M. BENEFICE, Mme ZANCHI, M. FLOUTIER, M. SERRE, Mme OLIVIER, M. LAFONT, Mme GINSBOURGER,

Mme ROLAND, M. VIVET, Mme MARTIN, M. GAUTHIER

Mme MALAIZE donne pouvoir pour voter en son nom à M. de LATOUR

ABSENTS : Mme HUNEAULT, M. HOUIN

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Madame Isis OLIVIER est élue secrétaire de séance

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Mme Jocelyne ZANCHI et Mme Dominique ROLAND informent l’assemblée qu’elles font un enregistrement audio de la séance.

__________

OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2023

Sans observation, le procès-verbal du Conseil Municipal du 28 juin 2023 est adopté par 11 voix « Pour » et 2 abstentions.

OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2023

Sans observation, le procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mai 2023 est adopté par 11 voix « Pour » et 2 abstentions.

ACHAT MATERIEL SON ET LUMIERE – SERVICE COORDINATION

Monsieur le Maire présente à l’assemblée la nécessité d’investir dans du matériel son et lumière pour la salle municipale de la filature.PV 2024-01-29

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M. BENEFICE : D’abord, c’est inhabituel qu’on porte ça en délibération, là c’est une demande particulière de la Trésorerie. Ce matériel pour un

total de 838.92 € HT, c’est pour la Filature. Il y a aussi du

matériel et des accessoires pour le tableau électrique pour les

festivités. Il y a un remplacement de guirlandes de guinguette, qui

peuvent être louées auprès de la régie de coordination pour les

manifestations des associations.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE l’achat de matériel « Son et Lumière » pour la salle de la filature, au prix de 838.92 € (Dont écotaxe de 6 €) HT,

- DIT que cette somme est inscrite à l’article 2157 du Budget Primitif 2024 de

la Commune.

TARIFS H.T. « CENTRE CULTUREL ET DE FORMATION LA CURE » - ASSOCIATIONS LASALLOISES (TVA A 20 % A AJOUTER)

Monsieur le Maire précise qu’il convient de définir un nouveau tarif au mois pour l’occupation d’une salle simple pour les associations lasalloises.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE d’appliquer le tarif de 125 € H.T. par mois pour la location d’une salle simple, à compter du 1er février 2024.

AIDE FINANCIERE POUR LE VOYAGE PEDAGOGIQUE – COLLEGE LA GALABERTE A SAINT HIPPOLYTE DU FORT

Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal que le collège de la Galaberte à Saint Hippolyte du Fort organise durant l'année scolaire 2024 un voyage pédagogique pour les collégiens des sections euro espagnol et euro anglais.

Ce voyage aura lieu du 5 au 8 février 2024 à destination de Barcelone.

Le prix de revient par élève est de 338,83 €. Pour tout élève ayant adhéré au FSE, une aide de 50 € sera apportée.

Le prix de revient pour la famille serait alors de 280 €.

Certains de ces élèves résident sur la commune de LASALLE. A ce titre le Conseil Municipal, à l’unanimité :PV 2024-01-29

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- DECIDE d’octroyer une aide financière de 55 € par enfant

- DIT que cette aide financière sera versée aux parents qui se sont acquittés du paiement du séjour,

- PRECISE la liste des enfants concernées par ce séjour et l’identité des parents :

Nom Prénom Nom des parents

ANSEAUME Mila Mme GARNIER Florence M. ANSEAUME Michaël

BILBAO Romane Mme BILBAO Magali

GARCIA BALIDIAN Viviane Mme BALIDIAN Sonia et M. GARCIA José

ARQUIER Irma M. ARQUIER Boris Mme MARINIER Patricia

ARTIGUES Raphaël Mme ARTIGUES Marie

MICU David M. MICU Stélian et Mme GHINUTA Mihaela PIERESCHI-RIVERA Eliott Mme PIERESCHI Charlotte

VEZINET Zélia M. VEZINET Adrien Mme PASCAL Séverine

- DIT que cette somme est inscrite à l’article 65741 du Budget Primitif 2024 de la Commune.

Mme ZANCHI : Je voulais préciser que comme le séjour avait été réglé par les parents, cette somme va être directement versée aux parents.

DETR 2024 – DEMANDE D’AIDE A L’ETAT POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE - RUE DU PONT VIEUX, RUE BASSE ET RUE DE LA CALADETTE

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il est possible d’obtenir une aide financière au titre de la DETR 2024 pour de travaux de réfection de voirie de la Rue du Pont Vieux, la Rue Basse et la Rue de la Caladette.

Monsieur le Maire laisse la parole à Monsieur Patrick BENEFICE.

M. BENEFICE : D’abord sur le montant, on a établi le plan de financement et on a déposé la demande de financement en décembre mais il nous

manquait un seul élément à ce dossier : la délibération du Conseil

Municipal. On délibère avec un mois de retard mais c’est pour ça

que les sommes portées sur ce plan de financement sont celles

passées à l’époque. Dans la délibération suivante, on va voir qu’il

ne s’agit plus des mêmes sommes mais ce n’est pas gênant parce

que, lorsqu’on demande une subvention, en particulier pour laPV 2024-01-29

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DETR, c’est un pourcentage. L’Etat ne s’engage pas sur un

montant mais il s’engage sur un pourcentage de 40 %. Si çà

diminue, ils appliquent la règle des 40 % mais si ça augmente ils

restent sur le montant initial.

M. GAUTHIER : Et si la demande est refusée ? Comment on fait ?

M. BENEFICE : C’est une subvention, elle n’est jamais acquise d’avance.

M. GAUTHIER : Est-ce qu’il y a un plan B ?

M. BENEFICE : Le plan B, c’est l’emprunt.

M. de LATOUR : S’ils font ça, on sera très malheureux car la DETR a des dettes vis-à-vis de la commune depuis 2017, monumentales. C'est-à-dire

qu’ils se sont engagés sur des sommes et ne les ont pas versées.

Mme ROLAND : Sur la Cure ?

M. BENEFICE : Oui sur la Cure.

Mme ROLAND : Ca n’a toujours pas été versé ?

M. de LATOUR : Non, 180 000 €. Ca nous plombe le budget.

M. VIVET : Comment on établit 40 % ?

M. BENEFICE : C’est le maximum.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- ADOPTE le projet de travaux de réfection de voirie de la Rue du Pont Vieux, la Rue Basse et la Rue de la Caladette, évalué à 297 382.47 € HT,

- SOLLICITE une aide financière de 118 952.99 €, soit 40 % du montant des travaux, au titre de la DETR 2024 pour la réfection de la voirie de la Rue du Pont Vieux, la Rue Basse et la Rue de la Caladette,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout acte à intervenir.

CHOIX DES ENTREPRISES – TRAVAUX DE VOIRIE RUE DU PONT VIEUX, RUE BASSE ET RUE DE LA CALADETTE

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée du résultat de la consultation des entreprises pour la réalisation des travaux de voirie – Rue du Pont Vieux, rue Basse et rue de la Caladette.PV 2024-01-29

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Entreprises Montant de l'offre Montant de l'offre Base Variant

Entreprise MICHEL 301 293,50 € 278 360,70 €

COLAS France 249 931,20 € 221 374,80 €

GIRAUD / CABRIT TP 221 606,97 € 199 997,01 €

M. BENEFICE : La commission des finances a examiné l’ouverture des offres en présence du cabinet Gaxieu et donc elle propose de choisir car il

y avait une variante. Il y avait une proposition de base et une

variante. La variante c’est un choix différent au niveau des

matériaux. Le résultat en termes d’aménagement est le même par

contre esthétiquement c’est un peu différent, mais ça a l’avantage

d’être moins cher. Donc on propose la solution avec la variante

et avec l’entreprise GIRAUD SAS / CABRIT TP, la mieux disante.

Elle est à la fois la moins chère et à la fois la mieux disante au

niveau technique.

Mme MARTIN : C'est-à-dire que le 1er appel d’offres qui proposait 220 000 €, que vous aviez refusé, finalement là on arrive au même montant.

M. SERRE : 20 000 € de moins. Le 1er appel d’offres c’était sur un caniveau central béton avec des accotements sur les murs béton. La

variante que le cabinet Gaxieu a proposée c’est d’aller au moins

cher, le moins cher c’est goudron du départ jusqu’à la fin, le

caniveau central goudronné, accotements sur les murs

goudronnés, avec étanchéité, ce qui nous fait gagner 20 000 €.

M. GAUTHIER : Je voudrais quand même préciser pour ceux qui n’étaient pas à la commission, c’est quand fait par rapport au 1er appel d’offres,

c’est exactement les mêmes entreprises et donc les montants n’ont

pas changé. Comme on a trouvé que c’était trop cher, ils ont

proposé des variantes moins chères.

M. BENEFICE : C’est le cabinet Gaxieu qui a eu l’idée de la variante, ce n’est pas les entreprises.

M. SERRE : On a déjà travaillé avec l’entreprise GIRAUD / CABRIT, et ils font du bon travail.

M. de LATOUR : Il faut aussi parler des conséquences des travaux faits par Benoi et la SPIE car maintenant il y a des maisons qui prennent l’eau.

On peut penser que les travaux ne sont pas innocents.

M. SERRE : Les travaux sont très urgents. Si on choisit ce soir l’entreprise, il faut attendre, le cabinet Gaxieu s’est mis en relation avec le

SMEG, de telle manière à savoir si tous les réseaux sont placés.

A partir du moment où tous les réseaux sont enterrés, on pourra

attaquer la voirie, pour éviter de faire des trous par la suite.PV 2024-01-29

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M. de LATOUR : C’est eux qui vont réparer les maisons qui prennent l’eau ?

M. SERRE : Normalement, les maisons qui ont pris l’eau c’est parce qu’il y a eu un épisode malheureux, et surtout parce que la chaussée était

bombée à l’état initial et ils ont restauré la chaussée telle qu’elle

était, bombée, sauf que les caniveaux qui étaient sur les côtés avec

les égouts qui récupéraient l’eau de pluie ont été colmatés, ce qui

fait que l’eau de pluie filait dans la rue donc tous les

appartements en contre-bas ont pris l’eau.

M. VIVET : C’est couvert par l’assurance ?

M. SERRE : L’assurance de l’entreprise a couvert une partie des dégâts. C’est pour ça que si vous passez dans la rue du Pont Vieux, en voiture,

attention aux bas de caisse, ils ont fait des rebords très hauts.

M. VIVET : Par rapport au timing des travaux, ça va se faire quand ?

M. SERRE : Il faut compter environ 2 mois de travaux, du moment où on a la certitude que tous les réseaux sont enterrés. On attend encore la

réponse de Gaxieu pour savoir si vraiment tout est réalisé, qu’il

n’y a plus à revenir sur la chaussée. Le SMEG a mis les câbles

mais c’est ENEDIS qui les vérifie, c’est eux qui donnent leur

accord. On attend aussi leur réponse, qui devrait être donnée très

rapidement et après les travaux débuteront.

M. BENEFICE : Dans les deux mois, il n’y a pas la durée de préparation ?

M. SERRE : Dès qu’on a la réponse on commence le chantier.

Mme MARTIN : Par rapport à la demande de DETR, on va commencer les travaux sans savoir si on va avoir la subvention.

M. BENEFICE : Il faut que le plan de financement soit ficelé, c’est-à-dire que l’emprunt soit obtenu.

Mme MARTIN : Et ça ne va pas durer plus d’un mois ?

M. BENEFICE : Non.

Mme ROLAND : L’emprunt se fait hors DETR.

M. VIVET : Tu ne peux pas déposer un dossier d’emprunt avant d’avoir la DETR.

M. BENEFICE : Si.

M. VIVET : Mais on va emprunter plus.PV 2024-01-29

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M. BENEFICE : On va emprunter peut-être aussi pour d’autres travaux, c’est une question qu’on va se poser, qu’on va essayer de déterminer assez

rapidement. Au lieu d’emprunter pour un seul travaux on va le

faire pour un plan de travaux pour 2024.

M. VIVET : De toute façon, l’emprunt couvrira tous les travaux.

Mme ROLAND : Moins la subvention du Département qui, elle, est acquise.

M. VIVET : En fait, les travaux seront finis quand ?

M. SERRE : Fin mars, on espère.

M. de LATOUR : Ces travaux se termineront fin mars quand débuteront ceux de la crèche.

M. SERRE : Je précise aussi qu’on va avoir une réunion avec les riverains, les entreprises et le maître d’œuvre dans laquelle il nous donnera le

planning définitif.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DECIDE de retenir l’entreprise GIRAUD SAS / CABRIT TP pour la réalisation des travaux de voirie pour un montant de 199 997.01 € HT,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.

QUESTIONS DIVERSES

Mme ROLAND : Où en est le PLU ? On devait avoir une réunion publique sur une retransmission des ateliers.

M. de LATOUR : Le PLU est un peu en standby. On avait besoin de la présence de Stéphanie car c’est elle qui a suivi le PLU depuis le départ et que

là elle est surchargée de boulot et ça va être compliqué à mettre

en place aujourd’hui. Mais il est évident qu’on garde toujours

cette idée en tête de faire un PLU mais on n’est pas pressé. On

n’est pas pressé pour plusieurs raisons. Dans un PLU, on établit

une cartographie de la commune, sur les zones constructibles et

d’autres qui ne le sont pas… C’est des choix qui sont quand même

très importants et qui impliquent des frais derrière, si vous

déterminez une zone constructible, ça veut dire que vous amenez

les réseaux secs, les réseaux humides, l’accessibilité… Donc, tout

ça fait qu’on n’est pas pressé de dépenser cet argent.PV 2024-01-29

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Mme ROLAND : Ma question c’était qu’il y a eu des ateliers participatifs, nous on n’a rien eu en tant qu’élu, on voudrait être informé de ce qui s’y

est fait, si on a une retransmission.

Mme ANDRE : A minima, cette réunion publique va se faire, j’aimerai bien, d’ici un mois maximum pour effectivement restituer le travail des

ateliers, les comptes-rendus ont été faits, ceux qui ont participé

aux ateliers en ont été destinataires. Maintenant l’étape

importante à faire c’est la diffusion auprès du public.

__________

Mme ROLAND : Il devait y avoir un rendez-vous avec le CAUE pour les Glycines.

M. FLOUTIER : C’est aussi en standby mais je vais reprendre contact avec eux. __________

Mme ROLAND : Par rapport au hangar photovoltaïque, il y a un projet de faire des box ?

M. de LATOUR : Depuis le départ.

Mme ROLAND : Qui seraient alloués à qui ?

M. de LATOUR : A ceux qui en feront la demande. Il y a déjà une demande qui a été faite par l’EPI, pour faire un garde-meubles pour eux.

M. LAFONT : Sur les 5 box qu’on pourrait faire, le 1er le laisser pour l’évacuation des eaux et le dernier on le garde. Il resterait 3 box

de 75 m².

Mme ROLAND : Qui seraient donc loués à des associations et dont le tarif n’a pas encore été déterminé.

Mme MARTIN : Ils sont prêts ces box ?

M. FLOUTIER : On en a parlé mais ce n’est pas quelque chose qui va se faire dans l’immédiat. On a fait un devis il y a 2 ans et la dalle, la fermeture,

le portail, la lumière… c’était 75 000 €. Donc ce n’est pas pour

tout de suite.

__________

Mme ROLAND : En ce qui concerne l’aménagement du parking Paulhan ?

M. FLOUTIER : C’est pour faire un sens de circulation autour, on entrerait avec un sens unique qui va jusqu’à chez Christian Cros et quand on

revient de l’autre côté, on divise en deux, par des poteaux et des

barrières dessus, ça permettrait d’augmenter la capacité de

stationnement.PV 2024-01-29

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Mme ROLAND : Le problème des poteaux, c’est une réflexion, parfois le parking quand il n’y a pas d’évènements ou autres, il est utilisé pour

mettre un chapiteau alors que là, il n’y aurait plus moyen.

M. FLOUTIER : Si, parce que du côté rivière ça sera très très large. Justement c’est très large et on a toujours le projet d’aménager cet endroit

pour avoir un accès à la rivière en-dessous.

Mme ROLAND : Mais de toute façon on n’a plus d’eau.

__________

Mme MARTIN : J’ai une question sur la communication de la Cure. Parce qu’à la réunion qu’il y a eu, il y a 2 jours, on a parlé de 2 actions : de

refaire le site de la Cure, je n’en parle pas dans l’immédiat parce

que, effectivement, c’est un coût important et on a dit qu’on le

revoyait dans le cadre des budgets 2024. Par contre la plaquette,

où c’est un coût nettement moindre, est-ce qu’on pourrait la faire

avant de parler des budgets sachant que, de mémoire, on avait

prévu un petit budget « communication » en 2023. Je trouve que

cette plaquette gagnerait à être finalisée rapidement.

M. de LATOUR : Tout ce qui se met en route à la Cure nécessiterait un petit investissement de mobilier, de petits matériels, de communication

puisqu’il y a eu la commission « communication », et

effectivement on essaye toujours de dépenser le moins d’argent

possible mais peut-être qu’on pourrait faire un effort.

Mme MARTIN : De mémoire, on avait 1 000 € de budget « communication » dans le budget Cure.

M. BENEFICE : Si on parle de budget, on va la faire puisqu’on doit le voter mi- avril.

Mme MARTIN : Je te parle de 2023.

M. BENEFICE : 2023, il est bouclé. Ce n’est plus les dépenses 2023, c’est 2024. __________

Mme OLIVIER : Je n’ai pas de question mais une information, c’est ce qui se passe à la maison de santé, je t’invite Patrick à en parler.

M. BENEFICE : Il y a des bonnes nouvelles à partager. Vous avez reçu l’information. Nous avons un 2ème médecin présent 2 jours par

semaine, ce médecin est là pour au moins 6 mois, et il prendra

une décision ultérieurement pour savoir s’il continue, s’il passe

à temps plein ici. Ensuite nous allons avoir 2 kinés qui se sont

manifestés et qui ont annoncé qu’ils commenceraient à partir du

mois de mars. Dont un qui, d’entrée, dit qu’il travaillera à temps

plein, principalement en cabinet mais également à domicile et laPV 2024-01-29

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2ème personne qui travaillerait principalement à domicile mais

aussi en cabinet mais dans un premier temps, comme elle quitte

la région parisienne, elle sera à partir du mois de mars pas tout

le temps sur la commune et ça ne sera qu’en septembre, aux

dernières nouvelles, qu’elle pourrait être là à temps plein. On a

aussi, effectivement un 2ème médecin, c’est un interne qui finit sa

formation et qui est très intéressé pour s’installer à Lasalle, mais

ça ne se fera pas avant la fin de l’année de toute façon.

M. SERRE : Je rajouterai que le médecin qui vient de s’installer est excellent.

M. de LATOUR : Ce qu’on peut faire savoir aussi, c’est que lorsque des patients arrivent à la maison de santé et qu’on leur propose l’autre

médecin, le médecin nouveau, ils disent « non, on veut

Baumann », ce n’est pas possible.

M. BENEFICE : C’est un phénomène qui va s’atténuer.

M. de LATOUR : Il faudrait qu’il s’atténue rapidement.

M. BENEFICE : Nous avons eu une visio, cet après-midi, avec Mme DELALONDE, conseillère régionale, sur la thématique du GIP

« ma santé, ma région », c’est le GIP qui permet éventuellement

d’instaurer un dispositif qui salarie les médecins. Pourquoi on a

eu cette visio, parce que vu la problématique de la présence de

médecins à Lasalle, il faut chercher des solutions, et on nous dit

que de jeunes médecins sont intéressés par ce statut. Est-ce que

les médecins qui veulent s’installer vont nous demander d’être

salariés ou pas. On avait besoin d’être informés sur cette

question, donc à cette visio, il y avait 2 membres du comité des

usagers de la maison de santé, il y avait le docteur Baumann,

c’était bien qu’il y soit car il a posé des questions sur ce statut.

En visio, il y avait aussi, Mme Fanchon Ginesti , la coordinatrice

de la CPTS, Communauté Professionnelle Territoriale de Santé,

qui coordonne les 3 maisons de santé, moins pour celle de Lasalle

puisque ce n’est plus une SISA mais elle s’y intéresse. Le comité

des usagers organise une réunion publique pour informer sur la

maison de santé, sur ce qui se passe, le 27 février 2024.

Mme OLIVIER : Il y a aussi le cabinet d’infirmiers.

M. BENEFICE : Le cabinet d’infirmiers est à nouveau complet puisqu’ils étaient 4, après ils ont été un temps 3, et ils sont à nouveau 4. C’est aussi

une bonne nouvelle.

La séance est levée à 19 h 32.