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Procès Verbal - DELB 20190619
Document publié le Mercredi 19 juin 2019 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20190619)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille dix-neuf, à dix-sept heures huit, le lundi seize décembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 10 décembre 2019, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Jean-Baptiste GASTINNE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Florent SAINT MARTIN, Valérie EGLOFF, Stéphanie MINEZ, Christian DUVAL, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Sandrine GOHIER, Bruno BEQUET, Augustin BŒUF, Agnès CANAYER, Corinne CHATEL, Virginie CHEVRIER, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Fanny DROCOURT, Véronique DUBOIS, Florent LETHUILIER, Michel MAILLARD, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Jean-Luc SALADIN, Geneviève SERRANO, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Muriel DE VRIESE, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Sandrine DUNOYER, Solange GAMBART, Linda MAHDJOUB, Edouard PHILIPPE, Josépha RETOUT, Seydou TRAORE et Salim TURAN étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Fanny DROCOURT, Brigitte DECHAMPS, Michel MAILLARD, Agnès CANAYER, Jean-Luc SALADIN, Geneviève SERRANO et Bineta NIANG ;
- Richard YVRANDE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17h18 et a auparavant donné pouvoir à Carlos MORAIS ;
- Alix VAILLANT a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17h41 et a auparavant donné pouvoir à Virginie CHEVRIER ;
- Karim BENAOUDA et Nicolas BEAUCHE ont participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h12 et ont auparavant donné pouvoir respectivement à Louisa COUPPEY et Bruno BEQUET ; - Malika CHERRIERE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h45 et a auparavant donné pouvoir à Corinne CHATEL ;
- Valérie AUZOU a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h24 et a auparavant donné pouvoir à Nathalie NAIL.
Gérald MANIABLE, Matthieu BRASSE, Alexis DECK et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST ont participé respectivement aux travaux de l’assemblée à partir de 17h11, 17h14, 17h41 et 17h57 et n’étaient pas représentés auparavant.
Damien LENOIR, Baptiste GUEUDIN et Marjorie VALENTIN étaient excusés mais non représentés.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Augustin BŒUF a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20190619
PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICE 2020 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2020 (crédits ouverts au 1 er janvier dans la limite des crédits votés l’année précédente conformément à l’article L. 1612-1 du code général des collectivités territoriales) ;
CONSIDERANT
- les demandes formulées par les associations culturelles dénommées ci-après ;
- la volonté de la ville du Havre de maintenir son soutien à celles-ci et de favoriser le développement culturel ainsi que l’offre culturelle sur son territoire ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 28 novembre 2019, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé des ressources humaines, de la culture et du patrimoine ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
Associations Montants en euros Nos de tiers
Subventions de fonctionnement
Office de diffusion et d’information
artistique (ODIA) 3 000 118448
Centre Havrais de recherche historique 1 500 102114
Subvention d’aide au projet
Les Nuits vertes 3 500 125874
Imputation budgétaire
Exercice 2020
Sous-fonction 30 : culture, services communs
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission : E20M08
Montant de la dépense : 3 000 euros
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission : E20M08
Montant de la dépense : 3 500 euros
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission E20M08
Montant de la dépense : 1 500 euros
Montant total de la dépense : 8 000 eurosADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 19 décembre 2019
Patrick TEISSERE,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 19/12/2019
Publié le 19/12/2019