Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 09 février
Déliberation - liste deliberations 20 février 2023
Déliberation - liste deliberations 12 juin 2023
Déliberation - liste deliberations 12 décembre 2022
Déliberation - liste deliberations 8 juillet 2024
Déliberation - liste deliberation 18 novembre 2024
Déliberation - liste deliberations 10 février
Déliberation - liste deliberations 04 février 2023
Déliberation - liste deliberations 12 janvier
Déliberation - liste deliberations 12 mai
Déliberation - liste deliberations 12 FEVRIER 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Porcieu-Amblagnieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 12 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Institutions publiques,
Liste des délibérations de l’organe délibérant – séance du 12 février 2024
Liste des délibérations de l’organe délibérant
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le conseil
municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe,
dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Séance du 12 février 2024 à 20h30
❖ Délibération n°04-2024 – Mandat au CDG - protection sociale complémentaire prévoyance – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°05-2024 – Modification du règlement de la salle de la ruche et tarification couverts – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°06-2024 – Acquisitions foncières – annule et remplace la délibération n°53- 2023 – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°07-2024 – Acquisitions foncières – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°08-2024 – Acquisitions foncières – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°09-2024 – Demande d’abri a la Région Auvergne-Rhone-Alpes dans le cadre des arrêts de cars sur le territoire de la commune – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°10-2024 – Mise en œuvre d’un dispositif de vidéoprotection (phase 2) – demande de subvention auprès du département – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°11-2024 – Mise en œuvre d’un dispositif de vidéoprotection (phase 2) – demande de subvention auprès de la région – Approuvée à l’unanimité
❖ Délibération n°12-2024 – Aménagement d’un comptoir de campagne - demande de subvention au titre du fonds vert – annule et remplace la délibération 17-2023 – Approuvée à l’unanimité