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Conseil Municipal - acte 00126132 D
Conseil Municipal - acte 00011905 D
Document publié le Lundi 5 mars 2012 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00011905 D)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Inégalités sociales,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 06/03/12
Reçu en Préfecture le : 09/03/12
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 5 mars 2012
D - 2 0 1 2 / 8 9
Aujourd'hui 5 mars 2012, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Nathalie DELATTRE (présente à partir de 16h50), Michel DUCHENE ( présent à partir de 16h50)
Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Sylvie CAZES, Madame Sarah BROMBERG, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Monsieur Pierre HURMIC Convention de partenariat entre la Ville de
Bordeaux, le CCAS de Bordeaux et la Société
Nationale des Chemins de Fer Français.
Madame Véronique FAYET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Bordeaux s’est engagée, notamment dans le cadre du Projet Social à conduire et soutenir des actions permettant de prévenir et lutter contre toutes les formes d’exclusion, favoriser le lien social et veiller à l’accès aux droits pour tous.
Le CCAS, opérateur de la Commune en matière d’aides et d’actions sociales, anime aussi une action générale de prévention et de développement social.
Pour mener à bien ses missions, le CCAS inscrit son action au cœur d’un réseau de partenaires institutionnels et associatifs.
La SNCF est engagée depuis de nombreuses années dans une démarche sociétale sur l’ensemble du territoire national. Elle soutient la mise en place notamment de dispositifs d’aide et d’assistance relatifs à la grande exclusion et aux phénomènes de sans abrisme.
Dans ce cadre, la Ville de Bordeaux, le CCAS et la SNCF souhaitent passer une convention facilitant la mise en œuvre d’un poste de médiateur « espace public ».
Ce poste de médiateur chargé d’une intervention directe auprès des personnes en difficultés sur l’espace public, à leur demande ou à celle d’un tiers (institutions, structures, riverains…) répond au travail de concertation engagé par ces trois partenaires sur les problématiques de ces publics fragilisés et marginalisés, occupant l’espace public et dont les comportements sont souvent marqués par des fragilités liées à la santé, l’errance, les addictions… Le poste de médiation associé au service du CORIST déjà existant au sein du CCAS doit permettre de coordonner des prises en charge de ces problèmes avec l’ensemble des acteurs concernés et d’atténuer leurs incidences, particulièrement sur le quartier de la gare. Ce poste, mis en place pour une durée d’une année, fera l’objet du versement de subventions pour un montant total de 30 000 € (trente mille euros), se répartissant à titre prévisionnel comme suit :
- Dans le cadre du 3ème Projet Social de la Ville de Bordeaux en 2012 : 5 000 € - pour la Direction du développement social urbain (DDSU) : 9 000 € - pour la S.N.C.F : 10 000 €
- le montant restant sera pris en charge par le CCAS.
La somme sera versée au budget principal du CCAS, pour rémunérer un emploi contractuel au sein de la Direction de l’insertion, dans le cadre de la convention de partenariat VILLE/ CCAS/SNCF.
C’est pourquoi je vous demande, Mesdames, Messieurs de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire :
- à signer la convention de partenariat,
- à verser au ccas les sommes énoncées précédemment.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 5 mars 2012
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Véronique FAYET CONVENTION
de
PARTENARIAT
entre
la
Ville
de
Bordeaux ,
le
CCAS
de
Bordeaux
et
la
Société
Nationale
des
Chemins
de
Fer
français
entre
:
La
Ville
de
Bordeaux
Hôtel
de
Ville
33000
Bordeaux
Représentée
par
Alain
Juppé,
Maire
de
Bordeaux,
Le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
la
Ville
de
Bordeaux
ci-après
dénommé
CCAS
74
Cours
Saint
Louis
33000
Bordeaux
Représenté
par
Nicolas
BRUGERE,
Vice
Président,
habilité
par
délibération
du
6
mai
2008
d'une
part,
et La
Société
Nationale
des
Chemins
de
Fer
français
et
la Gare
de
Bordeaux
Saint
Jean
ci-après
dénommés
SNCF
33800
Bordeaux
Représentée
par
la
Directrice
de
l’agence
Gare
et Connexions
du
Sud
Ouest
d'autre
part
ci-après
dénommées
collectivement
les
parties
IL À
ETE
PREALABLEMENT
EXPOSE
CE
QUI
SUIT
La
Ville
de
Bordeaux
(Direction
du
Développement
Social
Urbain),
dans
le
cadre
du
Contrat
Urbain
de
Cohésion
sociale,
coordonne
les
actions
mises
en
œuvre
dans
les
quartiers
prioritaires
de
la
Ville
et
mobilise
acteurs
de
terrain,
milieu
associatif
et
partenaires
institutionnels.
Elle
participe
également
à
une
mission
de
prévention
de
la
délinquance
(CLSPD)
et conçoit
dans
ce
cadre
des
actions
visant
à
l'insertion
de
publics
marginalisés.
Le
CCAS
est
l'opérateur
de
la
commune
en
matière
d'aides
et
d'actions
sociales
; à
ce
titre,
il anime
une
action
générale
de
prévention
et de
développement
social
dans
la commune.
Ses
missions
s'inscrivent
dans
le
Projet
Social
de
la Ville,
pour
notamment
:
-
prévenir
et
lutter
contre
toutes
les
formes
d'exclusion,
-
favoriser
le
lien
social,
-
veiller
à
l'accès
aux
droits
pour
tous.
Pour
mener
à
bien
ses
missions,
le
CCAS
inscrit
son
action
au
cœur
d'un
réseau
de
partenaires
institutionnels
et associatifs.
La
SNCF,
grande
entreprise
investie
d'une
mission
de
service
public,
est
engagée
depuis
de
nombreuses
années
dans
une
démarche
sociétale
sur
l'ensemble
du
territoire
national
par
la
participation
et
le
soutien
à
la
mise
en
place
de
dispositifs
d'aide
et
d'assistance
relatifs
à
la
grande
exclusion
et
aux
phénomènes
de
sans-abrisme.
L’ambition
de
la
SNCF
au
regard
des
publics
concernés
par
ces
problématiques
rejoint
celle
de
la
Ville
de
Bordeaux
et
du
CCAS
qui
mènent
un
travail
de
concertation
sur
ces
questions
au
niveau
communal. CECI
AYANT
ETE
EXPOSE,
IL
EST
CONVENU
ET
ARRÊTE
CE
QUI
SUIT
Article
1
: Objet
de
la convention
- champ
d'intervention
et
public
cible
La
présente
convention
a
pour
objet
de
définir
les
modalités
de
partenariat
entre
la
Ville
de
Bordeaux,
le CCAS
et
la SNCF.
Dans
le
cadre
de
cette
convention,
la
SNCF
souhaite
mobiliser
ses
réseaux
en
interne
:
-
Gare
et
Connexions,
- __
Délégations
régionales
et locales
Sureté,
-
Coordination
citoyenneté
et Solidarité,
afin
d'engager
avec
la Ville
de
Bordeaux
et
le
CCAS
une
action
qualifiée
de
« Tour
de
Gare
Sociétal
».
L'action
s'appuie
sur
un
diagnostic
social
de
la
gare
Saint
Jean,
de
son
site
et
son
environnement
plus
large
effectué
en
amont
et qui
a
permis :
- d'identifier
des
populations
et des
problématiques
caractérisées
par
une
grande
précarité
et
des
comportements
marqués
par
des
fragilités
en
lien
avec
la
santé,
l'errance,
les
addictions.…, - de
repérer
et d'associer
un
ensemble
d'acteurs
institutionnels
et associatifs
qui
développent
des
actions
en
direction
de
ces
publics
en
intervenant
sur
le
parvis
ou
aux
abords
immédiat
de
la
gare.
L'objectif
est
:
-_
d'identifier
des
interlocuteurs
au
sein
de
SNCF
«gare
et
connexion
»,
des
services
municipaux
concernés
et des
associations,
-
de
coordonner
les
offres
de
soutien
et d'accompagnement
existantes,
-
d'élaborer
des
projets
concertés
sur
les
maraudes
et
la
création
de
points
d'accueil
solidarités.
Compte
tenu
du
diagnostic
et
de
ces
objectifs,
compte
tenu
du
contexte
local,
il apparaît
nécessaire
pour
la
Ville
de
Bordeaux
(DSU),
le
CCAS
et
la
SNCF
de
créer
un
poste
de
médiation
qui
soutiendra
la dynamique
de
coordination
nécessaire
au
projet.
Ce
poste
de
médiateur
aura
pour
mission
une
intervention
directe
auprès
des
personnes
en
difficultés
sur
l'espace
public,
à
leur
demande
ou
à
celle
de
tiers
(institutions,
structures,
riverains.…..).
Il
permettra
également
de
faciliter
et
de
coordonner
les
prises
en
charge
des
problématiques
repérées,
avec
l'ensemble
des
acteurs.
De
leur
coté,
les
associations
partenaires
de
ce
projet
si elles
souhaitent
continuer
à
exercer
leur
actions
sur
la gare
Saint
Jean
et sur
son
environnement
immédiat
devront
adhérer
à
une
convention
cadre
avec
la
SNCF
qui
les
engagera
sur
les
principes
du
« Tour
de
Gare
Sociétal
» tels
qu'ils
viennent
d'être
exposés.
Article
2
: modalité
de
fonctionnement
Le
médiateur
dont
le
poste
est
créé
par
la
présente
convention
est
rattaché
au
CCAS
où
il
dispose
d'un
bureau.
Il
exerce
une
partie
de
ses
missions
(un
tiers
temps
environ)
sur
le
secteur
Gare
St-
Jean/victoire : -
il se
rend
régulièrement
sur
le
site
notamment
à
la
demande
de
tiers
pour
aller
à
la
rencontre
des
publics,
-
il assure
un
lien
entre
les
différents
intervenants
sur
le
secteur.
Il assure
ses
missions
du
lundi
au
vendredi
(35
heures).
Engagement
des
parties
:
La
Ville
de
Bordeaux
(DSU)
s'engage
à :
“
assurer
une
partie
du
financement
de
la
rémunération
du
poste
par
une
subvention
de
9 000
euros
(neuf
mille
euros),
sur
les fonds
de
prévention
de
la délinquance.
Cette
subvention
est
versée,
à
signature
de
la
présente
convention,
au
C.C.A.S.
de
Bordeaux
en
une
dotation
unique
abondant
son
budget
principal.
Elle
représente
une
participation
à
la
rémunération
et
l'aménagement
du
poste
d'un
agent
en
contrat
à
durée
déterminée
d'un
an
exerçant
ses
missions
à
raison
de
35
heures
par
semaine.
Par
ailleurs,
en
plus
du
financement
ci-dessus,
dans
le cadre
du
Projet
Social,
il sera
apporté
en
2012
une
subvention
de
5 000
euros
(cinq
mille
euros),
afin
d'assurer
une
partie
du
financement
du
poste.
Le
CCAS
s’engage
à :
=“
recruter
un
médiateur
dont
il assure
l'encadrement
technique
et hiérarchique
;
“assurer
une
partie
du
financement
du
poste
(complément
de
financement) ;
“
apporter
son
concours
et
sa
collaboration
dans
l'animation
du
partenariat
entre
le
CCAS,
la
SNCF
et
la Ville
de
Bordeaux
(DSU)
et
les
associations
engagées
dans
ce
projet.
La
SNCF
s’engage,
dans
le cadre
de
sa
démarche
sociétale,
à :
°e
assurer
une
partie
du
financement
de
la
rémunération
par
la
dotation
d'une
subvention
de
10
000
euros
(dix
mille
euros).
Cette
subvention
est
versée,
à
signature
de
la
présente
convention,
au
CCAS
de
Bordeaux
en
une
dotation
unique
abondant
son
budget
principal.
Elle
représente
une
participation
à
la
rémunération
d'un
agent
en
contrat
à
durée
déterminée,
d'un
an
exerçant
ses
missions
à
raison
de
35
heures
par
semaine.
Les
parties
s'engagent
à désigner
un
ou
plusieurs
interlocuteurs
:
e
pour
la
Ville
de
Bordeaux,
il s’agit
de
la
Directrice
de
la
Direction
du
Développement
Social
Urbain,
e
pour
le
CCAS,
il
s'agit
du
Directeur
de
la
Direction
des
Nouvelles
Solidarités,
Direction
de
l'Insertion
e
pour
la SNCF,
il s’agit
du
Directeur
Gare
et Connexions.
Article
3
: Durée
- renouvellement
— résiliation
La
présente
convention
est
conclue
pour
une
durée
d'un
an
et
prend
effet
à
la
date
de
signature. Les
différentes
conventions
signées
dans
le
cadre
de
cette
action
avec
les
associations
partenaires
viendront
s'y annexer
en
y faisant
référence.
En
cas
d'accord,
sa
reconduction
donnera
lieu
à signature
d’une
nouvelle
convention.
La
présente
convention
pourra
être
résiliée
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception,
au
cas
d'inexécution
par
l'une
ou
l’autre
des
parties,
de
l’une
de
ses
obligations,
moyennant
un
préavis
de
deux
mois.
Le
CCAS
conserve
pour
sa
part
la
faculté
de
résilier
la
présente
pour
tout
motif
d'intérêt
général. Article
4
Pilotage
et
Evaluation
Les
représentants
des
parties
désignés
en
qualité
d'interlocuteurs
privilégiés
se
rencontreront
au
moins
une
fois
dans
l’année,
en
comité
de
suivi,
pour
examiner
les
conditions
d'application
de
la présente
convention
et en
réviser
le cas
échéant
les
modalités.
Ce
comité
de
suivi
sera
notamment
chargé
de
:
-
veiller
à
l'adhésion
des
différents
partenaires
au
projet
de
«Tour
de
Gare
Sociétal
»,
-
proposer
une
révision
de
la
convention
autour
de
nouvelles
actions
telles
que
la
mise
en
place
d’un
point
d'accueil
solidarité
ou
de
lieu
d'accompagnement,
-__
procéder
à
un
bilan
quantitatif
et qualitatif
de
l’action,
-
examiner
les
conditions
de
fonctionnement,
la
nature
des
difficultés
éventuellement
rencontrées.
Article
5
: Règlement
des
litiges
Toute
contestation
née
de
l'interprétation
et/ou
de
l'exécution
de
la
présente
convention
donnera
lieu
à
une
tentative
de
règlement
amiable
entre
les
partenaires.
A
défaut
d'accord
amiable,
les
litiges
susceptibles
de
naître
à
l’occasion
de
l'application
de
la
présente
convention
relèvent
de
la compétence
du
Tribunal
Administratif
de
Bordeaux.
Article
6
: Election
de
domicile
PAR
L'EXECUTION
DE
LA
PRESENTE,
IL
EST
FAIT
ELECTION
DE
DOMICILE,
A
SAVOIR :
POUR
LA
VILLE
DE
BORDEAUX
(DIRECTION
DU
DEVELOPPEMENT
SOCIAL
URBAIN)
Hôtel
de
Ville
33000
Bordeaux
POUR
LE
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DE
BORDEAUX,
74
Cours
Saint
Louis
33070
Bordeaux
Cedex
POUR
LA
SOCIETE
NATIONALE
DES
CHEMINS
DE
FER
FRANÇAIS
GARE
DE
BORDEAUX
33800
Bordeaux
Fait
à............................ , LE...
en
trois
exemplaires
originaux
La
Ville
de
Bordeaux,
Alain
JUPPÉ
Le
Vice-Président
du
CCAS
de
Bordeaux
La
Directrice
de
l'agence
Nicolas
BRUGERE
Gare
et
Connexions
du
Sud-Ouest
4