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Conseil Municipal - PV3 Conseil Municipal du 10.07.2023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Livron-sur-Drôme.
Lien du pdf (Conseil Municipal - PV3 Conseil Municipal du 10.07.2023)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Loisirs, Outre-mer,
SYNTHÈSE DES DÉCISIONS PRISES ENTRE LE 20/06/2023 ET LE 10/07/2023
N° enregistrement Date de la décision Thème Descriptif Date
publication
Le Maire est autorisé à signer le contrat d'abonnement pour la fibre optique, appels illimités vers les fixes et mobiles de France et 14 communications simultanées avec la société IPSET
DEC2023049 21/06/2023 Contrat d’une durée de 36 mois renouvelable tacitement pour un montant total de 575€ HT mensuel 22/06/2023 sait 690€ TTC mensuel. Les éléments
techniques et financiers sont définis dans le contrat.
Le Maire est autorisé à signer le contrat avec Cirque Autour pour sa prestation dans le parc du
DEC2023050 27/06/2023 Contrat Bosquet de Livron-sur-Drôme le dimanche 2 juillet 2023 à de 14h à 18h. Elle présentera le 29/06/2023
spectacle « Royal Circus ».
Le Maire est autorisé à signer le contrat avec rémunérer l'association Les Vertébrées pour sa
prestation à Domazane, Commune de Livron-sur-Drôme le 8 juillet 2023 à 21h. Elle présentera DEC2023051 16/06/2023 oO 0/06 106/ Contrat le spectacle « Soizic DUO ». Le montant total de la 30/06/2023
prestation s'élève à 763 euros TTC.
Le Maire est autorisé à signer le contrat avec rémunérer le COLLECTIF SCÈNE ET RUE pour sa tion aux Petits Robins, m de Li -sur-D le 18 juillet 2023 à 20h30. 1 DEC2023052 03/07/2023 Contrat presta ion aux Peti bins, Commune de Livron-sur-Drôme le 18 juillet à | 05/07/2023
présentera le spectacle « Shake a boom ». Le
montant total de la prestation s'élève à 1060 euros TTC.
Le Maire est autorisé à signer le contrat d'abonnement pour un routeur 4G au Centre Social Martin Luther King avec la société IPSET d’une durée de 12 mois renouvelable tacitement pour DEC2023053 05/07/2023 UC un montant total de 147€ HT/mensuel sait 176.40€ TTC/mensuel. 10/07/2023
Les éléments techniques et financiers sont définis dans le contrat.
CONSIDERANT la convention de location de Monsieur Thomas CHAVE et la commune de Livron
sur Drome actée par la décision 2022-037
Le Maire est autorisé à signer l'avenant 1 de la convention d'occupation précaire avec Monsieur
DEC2023054 07/07/2023 Convention Thomas CHAVE, pour l'occupation du logement situé anciennement 8 rue de Couthiol. 10/07/2023 Suite à un changement d'adresse postale le logement se situe désormais :
5 Square Martin Luther King 26250 LIVRON SUR DROME
Les autres termes de la convention ne sont pas modifiés.
CONSIDERANT la convention de location de Monsieur Fabian BLETTNER et la Commune de
Livron-sur-Dréme actée par la décision 2023-045 du 16 mai 2023
Le Maire est autorisé à signer l'avenant 1 de la convention d'occupation précaire avec
ieur Fabian BLETTNER, pour l' ti L itué anci 8 Rue DEC2023055 07/07/2023 Convention ni abian , pour l'occupation du logement situé anciennement 8 Rue de 10/07/2023
Suite à un changement d'adresse postale le logement se situe désormais :
1 square Martin Luther King 26250 LIVRON SUR DROME
Les autres termes de la convention ne sont pas modifiés.