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Compte-Rendu - CR 19 04 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Médard-de-Guizières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 19 04 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
AVRIL
2025
Le
19
avril
deux
mille
vingt-cinq
à 09h30,
les membres
du
Conseil
Municipal
de
SAINT
MEDARD
DE
GUIZIERES,
dûment
convoqués
le
14
avril
2025
en
séance
ordinaire,
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la Mairie
sous
la Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CATALAN,
Maire.
PRÉSENTS
: M.
Stéphane
CATALAN,
Mme
Mireille
CONTE
JAUBERT,
Mme
Stéphanie
LE
MERDY,
Mme
Aurore
BAILLOUX,
M.
Gilles
MAGARDEAU,
M.
Christian
JAUBERT,
Mme
Nicole
VIZCAÏNO,
M.
Didier
FEYRI,
M.
Franck
OBERG,
Mme
Florence
PRÉVÔT,
M.
Ludovic
VIOLEAU,
Mme
Coralie
FAURIE,
M.
Roland
ROUSSEAU,
M.
Jérôme
ROBERTEAU,
Mme
Aline
MARIE
VASSEUR,
Mme
Camille
VALENTE
DE
MATOS.
ABSENTS
: Mme
Valérie
JARRY
(procuration
donnée
à Mme
Coralie
FAURIE),
Mme
Christiane
LAFON
(procuration
donnée
à M.
Stéphane
CATALAN),
M.
Thomas
PETRAULT.
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Élection
d’un
adjoint
suite
à
la démission
du
4-
Questions
diverses.
2e
adjoint
2-
Élection
d’un
conseiller
municipal
délégué
3-
Indemnités
élus
2025.
Monsieur
Stéphane
CATALAN,
ouvre
la
séance
à
09h30
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Il
précise
que
la séance
sera
enregistrée.
Madame
Stéphanie
LE
MERDY
est
élue
secrétaire
de
séance.
1-
ELECTION
D'UN
ADJOINT
SUITE
À
LA
DEMISSION
DU
2°"
ADJOINT
Monsieur
le Maire
informe
que
Monsieur
Didier
LANDRY
a démissionné
de
ses
fonctions
d’adjoint
au
maire
et de
conseiller
municipal
suivant
acceptation
par
le Préfet
en
date
du
07
avril
2025.
Son
remplacement
au
sein
du
Conseil
Municipal
a
été
assuré
par
Monsieur
Thomas
PETRAULT
suivant
sur
la
liste
SAINT
MEDARD
DE
GUIZIERES
ENSEMBLE
POUR
DEMAIN
qui
est
installée
en
qualité
de
conseiller
municipal,
comme
vu
lors
du
conseil
municipal
du
11
avril.
Pour
rappel,
lorsqu'un
adjoint
démissionne,
le poste
d’adjoint
devient
vacant
et le conseil
municipal
doit
décider
de
procéder
ou
non
à son
remplacement
dans
les
15 jours
suivant
son
acceptation
par
le
Préfet. Monsieur
le Maire
propose
de
le remplacer
et ainsi
maintenir
à 5
le nombre
d’adjoints
au
maire.
Les
adjoints
en
place
monteront
d’un
rang.
L’adjoint
nouvellement
élu
prendra
la place
de
5ème
adjoint.
Monsieur
FEYRI
et Monsieur
ROBERTEAU
se
portent
candidats.
Monsieur
OBERG
et
Madame
BAÏILLOUX
sont
assesseurs Délibération
n°
061
— 2025
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L
2122-4,
L
2122-7,
L
2122-7-2,
L 2122-10
et L 2122-15,
Vu
l’élection
municipale
intégrale
partielle
et communautaire
de
la commune
de
Saint
Médard
de
Guizières
du
2 février
2025
(arrêté
préfectoral
de
convocation
des
électeurs
du
26
novembre
2024); Vu
le
procès-verbal
d’installation
du
Conseil
municipal
du
08
février
2025,
relatif
à
l’élection
du
Maire
et des
adjoints,
(délibération
du
conseil
municipal
n°001-2025)
;
Vu
le procès-verbal
de
l’élection
du
Maire
et
des
Adjoints
en
date
du
08
février
2025
(délibération
003-2025). Vu
le tableau
des
conseillers
municipaux ;
Vu
la délibération
n°
002-2025
du
08
février
2025
portant
création
de
5 postes
d’adjoints
au
maire,
Vu
la délibération
n°003-2025
du
08
février
2025
relative
à l’élection
des
adjoints
au
maire,
Vu
l’arrêté
municipal
n°
070-2025
du
20
mars
2025
donnant
délégation
de
fonctions
et de
signature
du
maire
à Monsieur
Didier
LANDRY,
Vu
Parrêté
municipal
n°
120-2025
du
10
avril
2025
retirant
ses
délégations
de
fonctions
et de
signature
du
maire
à Monsieur
Didier
LANDRY,
2°
adjoint,
|
Considérant
la vacance
d’un
poste
d’adjoint
au
maire
suite
à la démission
de
Monsieur
Didier
LANDRY
qui
a été
acceptée
par
monsieur
le préfet
le 07
avril
2025,
Considérant
que
lorsqu’un
poste
d’adjoint
est vacant,
l’adjoint
nouvellement
élu
prend
place
au
dernier
rang
dans
l’ordre
des
adjoints,
et chacun
des
autres
adjoints
remonte
d’un
rang,
Considérant
que
pour
assurer
le bon
fonctionnement
des
services,
il est
nécessaire
de
pourvoir
le
poste
vacant
d’un
adjoint,
Considérant
qu’en
cas
d’élection
d’un
seul
adjoint,
celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
à la majorité
absolue, Après
en
avoir
délibéré,
- Décide,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
le maintien
du
nombre
d’adjoints
à 5
- Décide,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
que
l’adjoint
à désigner
occupera,
dans
l’ordre
du
tableau,
le rang
de
5°"
adjoint
et que
chaque
adjoint
en
poste
remontera
d’un
rang
- Procède
à la désignation
du
5ème
adjoint
au
maire
au
scrutin
secret
à la majorité
absolue
:
Sont
candidats
: Jérôme
ROBERTEAU
et Didier
FEYRI
Nombre
de
votants
: 18
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 18
Nombre
de
bulletins
blancs
et nuls
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 18
Majorité
absolue
: 10
Ont
obtenu
:
- Jérôme
ROBERTEAU
: 4 voix
- Didier
FEYRI
: 14
voix M.
Didier
FEYRI
est
désigné
en
qualité
de
5ème
adjoint
au
maire.
2-
NOMINATION
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
DÉLÉGUÉ
Monsieur
le
Maire
souhaite
nommer
un
conseiller
municipal
délégué
qui
s’occupera
plus
particulièrement
du
domaine
de
l’environnement
et
du
suivi
des
petits
travaux.
Il travaillera
principalement
en
collaboration
avec
le 5ème
adjoint.
Les
indemnités
qu’il
percevra
seront
partagées
avec
le
5ème
adjoint
afin
de
respecter
l’enveloppe
budgétaire
allouée
aux
l’indemnités
des
élus.
Il propose
de
nommer
Ludovic
VIOLEAU
à ce
poste.
Délibération
n°
062
—
2025
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L
2122-18,
Vu
l'élection
municipale
intégrale
partielle
et
communautaire
de
la
commune
de
Saint
Médard
de
Guizières
du
2
février
2025
(arrêté
préfectoral
de
convocation
des
électeurs
du
26
novembre
2024)
;
Vu
le
procès-verbal
d'installation
du
Conseil
municipal
du
08
février
2025,
relatif
à
l’élection
du
Maire
et
des
adjoints,
(délibération
du
conseil
municipal
n°001-2025)
;
Vu
le
procès-verbal
de
l’élection
du
Maire
et
des
Adjoints
en
date
du
08
février
2025
(délibération
003-2025). Vu
le tableau
des
conseillers
municipaux
;
Vu
que
Monsieur
le
Maire
peut
déléguer,
par
arrêté,
une
partie
de
ses
fonctions
à
un
ou
plusieurs
conseillers
municipaux
;
Considérant
la
nécessité
de
confier
à
un
conseiller
municipal
une
délégation
dans
le
domaine
de
l’environnement
et
le
suivi
des
petits
travaux
afin
d’assurer
une
meilleure
efficacité
de
l’action
municipale, Monsieur
le
Maire,
en
accord
avec
le
conseil
municipal,
- Décide,
de
nommer
Monsieur
Ludovic
VIOLEAU),
en
qualité
de
conseiller
municipal
délégué.
- Dit
que
Monsieur
le
Maire
établira
un
arrêté
précisant
les
domaines
de
compétences
délégués.
3-
INDEMNITÉS
DES
ÉLUS
Les
indemnités
des
élus
sont
réglementées
par
les
articles
L
2123-20,
L2123-23
et
L
2123-24
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
attribuées
en
fonction
de
la
population
légale
communale. Pour
notre
collectivité
qui
compte,
au
ler
janvier
2025,
2408
habitants
(population
légale),
le
Maire
peut
prétendre
à
une
indemnité
maximale
correspondant
à
51.6%
de
l’indice
terminal
de
la
grille
indiciaire
de
la
fonction
publique
territoriale,
soit
l’Indice
Brut
1027
dont
la
valeur
depuis
le
ler
janvier
2024
est
de
4
110.52€. Les
adjoints
au
Maire,
sous
réserves
de
délégations
attribuées
par
le
Maire,
peuvent
prétendre
à
19.8%
de
ce
même
indice.
Les
conseillers
municipaux
délégués,
sous
réserves
de
délégations
attribuées
par
le
Maire,
peuvent
prétendre
à 6%
de
ce
même
indice.
Monsieur
le
Maire
propose
d’attribuer
les
indemnités
maximales
fixées
par
les
textes
;soit,
pour
le
Maire
51.6%
et
pour
les
ler,
2eme,
3eme
et
4eme
Adjoints
19.8%.
Afin
de
ne
pas
dépasser
l’enveloppe
budgétaire
allouée
aux
indemnités
des
élus,
concernant
le
Sème
adjoint
et
le
conseiller
municipal
délégué,
il
propose
d’attribuer
le
montant
maximal
auquel
peuvent
prétendre
les
conseillers
municipaux
délégués,
soit
6%.
Délibération
n°
063
— 2025
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Saint
Médard
de
Guizières,
Vu
Pélection
municipale
intégrale
partielle
et
communautaire
de
la
commune
de
Saint
Médard
de
Guizières
du
2
février
2025
(arrêté
préfectoral
de
convocation
des
électeurs
du
26
novembre
2024)
;
Vu
le
procès-verbal
d'installation
du
Conseil
municipal
du
08
février
2025,
relatif
à
l’élection
du
Maire
et
des
adjoints,
(délibération
du
conseil
municipal
n°001-2025)
:
Vu
le
procès-verbal
de
l’élection
du
Maire
et
des
Adjoints
en
date
du
08
février
2025
(délibération
003-2025). Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°006-2025
du
06
mars
2025
fixant
les
indemnités
des
élus,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°061-2025
du
19
avril
2025
portant
élection
d’un
adjoint
suite
à la
démission
de
Monsieur
Didier
LANDRY,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°062-2025
du
19
avril
2025
portant
nomination
d’un
conseiller
municipal
délégué,
Vu
le tableau
des
conseillers
municipaux ;
Considérant
que
le
code
susvisé
fixe
des
taux
maximums
et
qu’il
y
a donc
lieu
de
déterminer
le
taux
des
indemnités
allouées
au
maire
et
aux
adjoints
;
Considérant
que
la
commune
compte
au
1°
janvier
2025,
2
408
habitants
(population
communale)
et
2
425
habitants
(population
totale)
:
Considérant
que
pour
une
commune
comme
celle
de
SAINT
MEDARD
DE
GUIZIERES,
le
taux
de
l’indemnité
de
fonction
du
Maire
est
fixé,
de
droit,
à 51.6%
de
l’indice
brut
terminal
de
l’échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
territorial
;
Considérant
que
pour
une
commune
comme
celle
de
SAINT
MEDARD
DE
GUIZIERES,
le
taux
de
l’indemnité
de
fonction
d’un
Adjoint
est
fixé
à
19.8%
de
l’indice
brut
terminal
de
l’échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
territorial
;
Considérant
que
pour
une
commune
comme
celle
de
SAINT
MEDARD
DE
GUIZIERES,
le
taux
de
l’indemnité
de
fonction
d’un
Conseiller
Municipal
délégué
est
fixé
à 6%
de
l’indice
brut
terminal
de
échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
territorial
;
Considérant
l’obligation
de
respecter
l’enveloppe
indemnitaire
globale
composée
du
montant
des
indemnités
maximales
susceptibles
d’être
allouées
au
Maire
et
aux
Adjoints
en
exercice
;
4 Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
municipal
de
déterminer
les taux
des
indemnités
des
adjoints
au
Maire
pour
Pexercice
de
leurs
fonctions
dans
la limite
des
taux
fixés
par
la Loi ;
Considérant
que
Monsieur
le Maire
sollicite
indemnité
maximale
fixée
par
la réglementation
;
1)
Après
en
avoir
délibéré
et après
vote
:
18
VOTES
- 18
Pour,
/e conseil
municipal
:
e
Abroge
la délibération
n°
n°006-2025
du
06
mars
2025
e
Fixe
le
montant
des
indemnités
pour
l’exercice
effectif
des
fonctions
de
maire,
d’adjoints,
et
de
conseiller
municipal
délégué,
dans
la
limite
de
l’enveloppe
budgétaire
constituée
par
le
montant
des
indemnités
maximales
susceptibles
d’être
allouées
aux
titulaires
de
mandats
locaux,
aux
taux
suivants
:
- Taux
en
pourcentage
de
l’indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
territoriale,
conformément
au
barème
fixé
par
les articles
L
2123-23,
L
2123-24
et L
2123-24-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
:
-
Maire :
51.60
%.
-
je, 2ème,
3ème
et 4ème
Adjoints
au Maire
:
19.80
%
- 5m
Adjoint
au Maire
6.00%
-
Conseiller
Municipal
Délégué
6.00%
e
Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
chapitre
65
du
budget
communal.
°
Dit
que
les
taux
et
indemnités
de
fonction
seront
automatiquement
revalorisées
en
fonction
de
l’évolution
de
la valeur
du
point
d’indice,
e
Dit
que
les taux
des
indemnités
sont
applicables
à compter
de
l’installation
du
conseil
municipal.
e
Charge
Monsieur
le Maire
d'accomplir
toutes
les
démarches
nécessaires
Annexe
à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
N°
063-2025
Indemnités
des
élus
Récapitulatif
des
indemnités
allouées
au
Maire
et aux
Adjoints
Article
L2123-20-1
du
CGCT
LOI
n°2015-366
du
31
mars
2015
—
art.3
Population
municipale
totale
au
1° janvier
2025
: 2 408.
Indice
brut
maximum
de
la fonction
publique
territoriale
1027
= 4
110.52€/
mois
depuis
le
1% janvier
2024.
1-
MONTANT
DE
L'ENVELOPPE
GLOBALE
MENSUELLE
Maire
: indemnité
maximale
mensuelle
(51.6%)
égale
à 2
121.03
€
Nombre
d’adjoints
: 5,
indemnité
maximale
mensuelle
par
adjoint
(19.8%)
813.88
€,
soit
pour
les
5
adjoints
4069.40
€
Total
de
l'enveloppe
globale
mensuelle
: 6
190.43
€ 2-
INDEMNITÉS
MENSUELLES
ALLOUÉES
e
Maire:
Maire
: M.
Stéphane
CATALAN
taux
: 51.6%
indemnité
: 2
121.03€
e
Adjoints:
Bénéficiaires
Taux
%
Indemnités
1” Adjoint
: Mme
Stéphanie
LE
MERDY
19.80
813.88
€
2e
Adjoint
: Mme
Aurore
BAILLOUX
19.80
813.88
€
3°"
Adjoint
: M.
Gilles
MAGARDEAU
19.80
813.88
€
4ème Adjoint
: Mme
Valérie
JARRY
19.80
813.88
€
5ème Adjoint
: M.
Didier
FEYRI
6.00
246.63
€
Conseiller
municipal
délégué
:
M.
Ludovic
|
6.00
246.63
€
VIOLEAU
e
Montant
mensuel
total
alloué
:
2
121.03
€
correspondant
aux
indemnités
du
Maire
et 3
748.78
€
correspondant
aux
indemnités
des
Adjoints
et conseiller
municipal
délégué :
soit
un
total
de
5
869.81
€.
4-
QUESTIONS
DIVERSES
Madame BAILLOUX
:
La
braderie
du
CCAS
s’est
bien
passée.
Elle
a rapporté
1240€.
Monsieur
JAUBERT
:
informe
que
la
ruche
a
subi
une
attaque
de
frelons
asiatiques
mais
actuellement,
ils
ne
tuent
pas
les
abeilles,
ils
cherchent
du
sucre.
Les
pièges
ont
été
efficaces.
Il
propose
d’acheter
des
pièges
l’année
prochaine
pour
les
distribuer
aux
habitants
autour
de
la
ruche
et
qu’il
faudrait
les
donner
dès
le
printemps
car
en
juin
juillet,
ils
ne
sont
plus
efficaces
et
les
frelons
attaquent
les
abeilles
pour
leur
manger
l’abdomen.
Monsieur
VIOLEAU
ajoute
que
pour
un
maximum
d’efficacité,
il
en
faudrait
partout
sur
la
commune.
Monsieur
le
Maire
précise
avoir
fait
paraitre
un
article
dans
l’echo
guizierois
expliquant
comment
fabriquer
des
pièges.
Monsieur
VIOLEAU
: a rencontré
le
directeur
de
l’école
pour
relancer
l’école
des
abeilles
dans
le
cadre
d’API
CITÉ.
Celui-ci
y
est favorable.
Le
projet
démarrerait
à l’automne
prochain.
Madame
PREVOT : Il
y a 58
inscriptions
pour
la chasse
à l’œuf du
lundi
de
Pâques.
Il y aura
besoin
de
volontaires
pour
l’installation
à
14h30.
Monsieur
MAGARDEAU
: Les
floralies
auront
lieu
les
26-27
avril
au
parc
si le temps
le
permet
ou
dans
la cours
de
l’école
en
cas
de
mauvais
temps.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 09H51
Procès-verbal
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
en
séance
du
conseil
municipal
du
26
juin
2025.
Publié
le
Le
Maire,
EVES
DR,
Stéphane
CATALAN
“;
TE