Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 5 decembre 2022
Procès Verbal - 20220629 2 Approbation du PV de la seance du 13 av
Procès Verbal - 20250312 2 Approbation du PV du 19122024
Procès Verbal - 230411 2 Approbation du PV de la seance du 15 mars
Procès Verbal - 231106 2 Approbation du PV de la seance du 20 juin
Procès Verbal - 18062024 2 Approbation du PV de la seance du 4 avr
Procès Verbal - 231106 2 Approbation du PV de la seance du 20 juin
Procès Verbal - 18062024 2 Approbation du PV de la seance du 4 avr
Procès Verbal - 20221014 2 Approbation du proces verbal de la sean
Procès Verbal - 230215 2 Approbation du PV de la seance du 7 decem
Procès Verbal - 20230104 2 Approbation du PV du 5 decembre 2022
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230104 2 Approbation du PV du 5 decembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
srger-Levrault
(1012)
Série
E] CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
L'êt SEANCE DU 4 JANVIER 2023
CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE
Bonnes mens composant le 13 Le mercredi 4 janvier 2023, les membres composant
Nombr ua re on. sal 09 le Conseil d'administration du Centre Communal
emprede membres présents le d'Action Sociale de la Commune de Joinville-le-Pont
res à 5 — se sont réunis en salle de réunion de la Maison des
ompre ce membres représentés 03 Solidarités et de l'Emploi, sous la présidence de M.
Nombre de membres non ni Olivier DOSNE, Président.
représentés
ETAIENT PRESENTS :
Membres élus :
Mme Chantal DURAND, Adjointe au Maire, déléguée « Solidarités, Emploi, Seniors, Vie économique »
M. Francis SELLAM, Adjoint au Maire, délégué « Finances, Ressources Humaines et Logement » M. Tony RENUCCI, Conseiller Municipal
Membres nommés :
M. RIOUSSET Michel, représentant de l'association ARJ
Mme Catherine VIEILLEFOSSE, représentant l'Union Départementale des Associations Familiales du Val-de-Marne
Mme Bernadette PHILIPPOT, nommée par le Maire parmi les personnes participant à des actions de
prévention, d'animation ou de développement social menées dans la commune Mme Marie-France BRUGEL, représentant l'unité locale de Joinville-le-Pont de la Croix Rouge Française
M. Frédéric WEHRUNG, nommé par le Maire parmi les personnes participant à des actions de prévention, d'animation ou de développement social menées dans la commune M. BRUN Gilles, représentant l'association APOGEI 94
ABSENTS REPRESENTES :
M. Olivier DOSNE, Maire, Président du C. C. A. S
Mme Chantal ALLAIN, Adjointe au Maire, déléguée « Jeunesse et Handicap » Mme Stéphanie BRANCO, Conseillère Municipale déléguée
ABSENTS NON REPRESENTES :
Mme Sandrine PARIS-PESCAROU, Conseillère Municipale
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article 17 du décret du 6 mai 1995 et l'article L.2312-2 du CGCT.
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Catherine VIEILLEFOSSE
DELIBERATION N°2
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 DECEMBRE 2022
PREAMBULE - Mme Chantal DURAND, Vice-Présidente
Mes Chers Collègues,
Je vous propose de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022.
- article L 2121-15 du Code Général des Collectivités rincipaux textes réglementaires ue R p g'e Territoriales LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,
Après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité le procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022.
M. Olivier DOSNE Mme Catherine VIEILLEFOSSE
Secrétaire de séance
€ . À feullei=»s- mp
Je soussignée, Chantal DURAND, Vice-Présidente du Centre Communal d'Action Sociale, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération qui a été NI
se sous jo SR 20 Fait à ù (Le à .
télétransmis au contrôle de ( LL légalléle: 4 4 JAN. 1073 1 5 JAN. 2073 let 5:01
PNY