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Compte-Rendu - y18ti12fcjj431
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Champ-près-Froges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - y18ti12fcjj431)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 JUIN 2017
Présents : Mrs BRUNET-MANQUAT, DEVILLARD, GUILLEMAIN, MONON, PROST, RIONDET, SANTINI.
Mmes, GOMES, JACQUIN, JEANSELME, VILLERMAIN.
Excusés : Mrs REYMOND, SINTUREL, Mme GELIOT
Secrétaire de séance : Mme GOMES Marie-Paule
Procuration de Mr REYMOND à Mme JACQUIN
Procuration de Mr SINTUREL à Mr BRUNET-MANQUAT
I – ELECTIONS SENATORIALES - ELECTIONS DES DELEGUES
Le Conseil municipal,
Vu le Code Général des collectivités territoriales,
Considérant qu’il convient de désigner trois délégués titulaires et trois délégués suppléants,
Considérant que le Conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des délégués,
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins 14
A déduire (Bulletins blancs) 0
Reste pour le nombre de suffrage exprimé 14
Majorité Absolue 8
Ont obtenu :
Monsieur REYMOND Gilbert 14 (Quatorze) voix
Monsieur BRUNET-MANQUAT Jean-Paul 14 (Quatorze) voix
Madame JACQUIN Mylène 14 (Quatorze) voix
Madame JEANSELME Pascale 14 (Quatorze) voix
Monsieur PROST Jean-Noël 14 (Quatorze) voix
Monsieur MONON Gérard 14 (Quatorze) voix
DESIGNE :
Les délégués titulaires sont :
Mr REYMOND Gilbert
Mme JACQUIN Mylène
Mr BRUNET-MANQUAT Jean-Paul
Les délégués suppléants sont :
Mr PROST Jean-Noël
Mme JEANSELME Pascale
Mr MONON Gérard 2
Mr REYMOND Gilbert, Mme JACQUIN Mylène, M. BRUNET-MANQUAT Jean-Paul, Mr PROST Jean-
Noël, Mme JEANSELME Pascale, Mr MONON Gérard, ayant obtenu la majorité absolue ont été
proclamés délégués.
II - RYTHMES SCOLAIRES – RENTREE 2017/2018
Mylène JACQUIN, adjointe au scolaire demande à l’assemblée de bien vouloir statuer sur le retour de la semaine de quatre jours, à la rentrée scolaire 2017/2018.
Après avoir écouté l’exposé de Mme JACQUIN, qui lui a été fait et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
DECIDE
- Le retour de la semaine de quatre jours pour les écoles maternelles et élémentaires de
la commune, suite à la parution du décret n°2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux
dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et
élémentaires publiques
Demande à Mr le Maire de poursuivre les démarches.
III – TARIF HORAIRE GARDERIE DU MERCREDI MATIN – RENTREE 2017/2018
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal
DECIDE :
- de fixer à 2,50 € le tarif horaire le mercredi matin
Dit que ce tarif sera applicable au 1er septembre 2017.