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Déliberation - Liste DES Deliberations du 11062024
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Daix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 11062024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Inégalités sociales,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2024 – 20 HEURES
N° D’ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS VOTE
RÉUNION DU MARDI 11 JUIN 2024
7.5/2024-017 OCTROI DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 POUR LES ASSOCIATIONS DAIXOISES
Adoptée par
12 voix POUR et 1
voix CONTRE
7.5/2024-018 OCTROI D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE DAIX
Adoptée à
l’unanimité
7.5/2024-019 OCTROI D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 À LA COOPÉRATIVE SCOLAIRE DE L’ÉCOLE PRIMAIRE « FRANÇOIS
MONOT »
Adoptée à
l’unanimité
7.10/2024-020 PARTICIPATION FINANCIÈRE DES INVITÉS À LA SOIRÉE DU 13 JUILLET
Adoptée à
l’unanimité
7.1/2024-021 DÉCISION MODIFICATIVE N°01 Retirée de l’ordre du jour
7.10/2024-22 EXPOSÉ DU PROJET DE CRÉATION D’UN TERRAIN MULTISPORTS (CITY STADE) ET CHOIX DE LA SOCIÉTÉ RETENUE
Retirée de l’ordre
du jour
4.1/2024-023 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE RISQUE PRÉVOYANCE (ARTICLE 4 DU DÉCRET N°2011-1474)
Adoptée à
l’unanimité