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Compte-Rendu - reunion du 14 decembre 2020
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune d'Arleux-en-Gohelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - reunion du 14 decembre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
r de l'Artois
IX en gohelle
| DEKRA | APAVE ScorEx
Vérification périodique des installations électriques
Compte rendu Q18 de vérification périodique des installations
électriques
Vérification des installations électriques et d'éclairage d'un
ERP de
5Séme catégorie
Installations aux gaz combustibles
480 €
Installations de chauffage 360 €
Installations de cuisson
Moyens de secours
775€
225 €
750 €
400 €
1ere proposition TOTAL HT
Meilleure offre TOTAL HT
- = 250 € 125 € 170 € Installations de désenfumage
Inspection périodique des aires collectives de jeux 90 € 110 € 70€
panier de basket { lieu terrain de sport) 410 € 220 € 210€
Contrôle de buts avec essai(s) de solidité et de stabilité 180 € 170 €
Année 21 1358 € 1 463 € 1 600 €
Année 22 1358 € 1 463 € 1 600 €
Année 23 1358 € 1 463 € 1 600 €
Année 24 1358 € 1 463 € 1 600 €
Cour torai HT « an=]SEMSON 7475 € DSSIOOE)
1
Département du Pas-de-Calais
Arrondissement d'Arras
Canton de Brebières
Tel : 03.21.58.92.34
mairie@arleuxengohelle.fr Compte-rendu succinct de la réunion
du Conseil Municipal
Séance du 14 décembre 2020 – 18h00
Salle des fêtes – Huis clos
Mesures sanitaires Covid 19
Présents : Tous les conseillers municipaux, à l’exception de Rosa Nocera, absente excusée
I – Vérification périodique obligatoire des installations de la commune (installations électriques, gaz, équipements sportifs publics,…). Société à retenir après consultation.
Monsieur le Maire rappelle que des contrôles annuels de nos installations sont à réaliser chaque année par une société ou un organisme habilité à réaliser ces contrôles. Dans un souci d’optimiser nos dépenses de fonctionnement, un appel à concurrence à été lancé. Plusieurs sociétés spécialisées dans ce domaine ont été consultées et ont répondu sur la base d’un même cahier des charges et de la prévision d’un contrat initial de 3 ans pouvant être poursuivi par tacite reconduction successive d’une année.
Les réponses apportées sont synthétisées ci-dessous : Adjoint technique territorial-ATT vérifié le PR
16/07/2020
Echelon Indice Brut Indice majoré Durée Salaire brut
1] 353 329 lan 154170 €
2 354 330 2 ans 1546,39 €
3 358 333 2 ans 156045 €
+ 362 336 2 ans 1574,50 €
5 374 345 2 ans 161668 €
6 381 351 2 ans 1644,79 €
7 403 364 2 ans 1705,71 €
8 430 380 2 ans 1780,69 €
9 css 390 3 ans 182755 €
10 459 402 3 ans 1 883,78 €
T 471 411 4 ans 1 925,96 €
12 483 418 - 1958,76 €
2
Après échanges et précisions apportées par Monsieur le Maire, l’ensemble des membres du Conseil Municipal présents retient la société DEKRA et autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la commande.
II – Accord de principe pour la reprise des espaces communs du nouveau lotissement rue Notre Dame de Tongre (Aménageur Soamco).
Monsieur le Maire apporte un point de situation concernant cette nouvelle zone de vie en cours de création dans le village. L’ensemble des VRD est réalisé pour permettre la construction des habitations. Les 17 parcelles ont été vendues et la quasi-totalité des permis de construire déposés est revenue validée et positive. Il est probable que fin 2021, la grande partie de la résidence sera occupée par les nouvelles habitations. A la suite, les travaux de finition seront réalisés (revêtement définitif, plantations, éclairage public,…). Il est précisé que l’éclairage public sera réalisé avec des lampes « Led » en harmonie avec l’éclairage existant dans la commune.
Lorsque tous les travaux seront définitivement réalisés et réceptionnés à l’issue de la production des rapports de contrôle (réseaux d’eau, assainissement,…), l’ensemble des espaces communs sera rétrocédé à la commune. Cela concernera essentiellement, la voirie, les espaces verts et l’éclairage public. L’ensemble des autres réseaux étant à la charge de concessionnaires.
Il est également rappelé que cette zone doit recevoir un béguinage. A ce jour, sauf évolution ou éventiel changement, c’est le bailleur social « Maisons et cités » qui prendra en charge ce béguinage qui prévoit 8 logements.
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité pour la reprise des espaces communs dans le domaine Communal.
III – Finalisation du dossier d’avancement de grade, création de poste d’adjoint administratif et technique principal de 1ère classe pour les 3 employés titulaires de la commune. Création des postes correspondants.
Monsieur le Maire rappelle que lors de la réunion du Conseil Municipal du 14 septembre 2020, l’ensemble du conseil avait validé l’évolution de la situation de chacun des 3 employés titulaires de la commune, on opérant notamment un changement de grade comme indiqué ci-après :
Jean-Luc Royez : situation actuelle Adjoint technique territorial-ATT wrifié le PR
16/07/2020
Echelon Indice Brut Indice majoré Durée Salaire brut
1 380 350 lan 1640 €
2 393 358 lan 1677,60 €
3 412 368 2 ans 172446 €
+ 430 380 2 ans 1780,69 €
5 448 393 2 ans 184,61 €
6 460 403 2 ans 1 888,47 €
7 478 415 3 ans 1944,70 €
8 499 430 3 ans 2 014,99 €
9 525 450 3 ans 210871 €
10 548 466 - 218369 €
Adjoint technique territorial-ATT vérifié le _. Adjoint technique 16/07/2020
Echelon Indice Brut Indice majoré Durée Salaire brut
1] 350 327 lan 1532,33 €
2 351 328 2 ans 1537,02 €
3 353 329 2 ans 154170 €
+ 354 330 2 ans 1546,39 €
5 356 332 2 ans 1555,76 €
6 359 334 2 ans 1565,13 €
7 365 338 2 ans 1583,88 €
8 370 342 2 ans 160262 €
9 376 346 3 ans 1621,36 €
10 389 356 3 ans 1668,22 € |
1 412 368 - 172446 €
12 - - A venir
3
Jean-Luc Royez : situation projetée
Xavier Dubois: situation actuelle Adjoint technique territorial-ATT vérifié le
16/07/2020
Adjoint technique principal de 2e classe
Echelon Indice Brut Indice majoré Durée Salaire brut
1] 353 329 lan 154170 €
2 354 330 2 ans 1546,39 €
3 358 333 2 ans 156045 €
+ 362 336 2 ans 1574,50 €
5 374 345 2 ans 161668 €
6 381 351 2 ans 1644,79 €
7 403 364 2 ans 1705,71 €
8 430 380 2 ans 1780,69 €
9 css 390 3 ans 182755 €
10 459 402 3 ans 1883,78 €
1 471 4 4 ans 1925,96 €
12 483 418 - 1958,76 €
Adjoint administratif territorial-AAT vérifié le
11/07/2020
Adjoint administratif principal de 2e classe
Echelon Indice Brut Indice majoré Durée Salaire brut
1] 353 329 lan 154170 €
2 354 330 2 ans 1546,39 €
3 358 333 2 ans 156045 €
+ 362 336 2 ans 1574,50 €
5 374 345 2 ans 161668 €
6 381 351 2 ans 1644,79 €
7 403 364 2 ans 1705,71 €
8 430 380 2 ans 1780,69 €
9 ces 390 3 ans 182755 €
10 459 402 3 ans 1883,78 €
1 471 4 4 ans 1925,96 €
12 483 418 - 1958,76 €
4
Xavier Dubois: situation projetée
Nathalie : situation actuelle Adjoint administratif territorial-AAT vérifié le
11/07/2020
Adjoint administratif principal de 1ère classe
Echelon Indice Brut Indice majoré Durée Salaire brut
1 380 350 lan 1640 €
2 393 358 lan 167760 €
3 412 368 2 ans 172446 €
+ 430 380 2 ans 1780,69 €
5 448 393 2 ans 184161 €
6 460 403 2 ans 1888,47 €
7 478 415 3 ans 1944,70 €
8 499 430 3 ans 2 014,99 €
9 525 450 3 ans 210871 €
10 548 466 - 218369 €
5
Nathalie : situation projetée
D’un point de vue administratif et réglementaire, même si l’impact financier est faible, il convient de créer les emplois correspondant à l’évolution décidée pour chacun des 3 employés.
Monsieur le Maire propose donc la création des emplois suivants :
- Adjoint technique principal de 1ère classe (Jean-luc Royer concerné) ; - Adjoint administratif territorial de 1ère classe (Nathalie Dehaudt concernée)
Le poste d’Adjoint technique principal de 2ème classe qui intéresse Xavier Dubois étant existant , libéré par Jean-Luc Royez.
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité pour la création de ces 2 postes.
IV – Transfert de la compétence « Maitrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l’érosion des sols » dans les compétences supplémentaires de la Communauté de Communes Osartis- Marquion.
Pour ce sujet particulier Monsieur le Maire rappelle que la loi de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et d’Affirmation des Métropoles (dite « loi MAPTAM ») du 27 janvier 2014 est venue modifier les compétences des Communautés de Communes en leur attribuant la compétence « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » (« GEMAPI »), laquelle est devenue une compétence obligatoire de la Communauté de Communes à compter du 1er janvier 2018.
De ce fait la Communauté de Communes OSARTIS MARQUION exerce ainsi la compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, dans les conditions prévues à l'article L. 211-7 du code de l'environnement »
Monsieur le Maire précise que cette compétence comprend :
- L'aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique ;
- L'entretien et l'aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau, y compris les accès à ce cours d'eau, à ce canal, à ce lac ou à ce plan d'eau ;
- La défense contre les inondations et contre la mer ; 6
- La protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que des formations boisées riveraines ;
Depuis les inondations de 2018 et celles du 17 avril 2020 dans le sud du territoire de la Communauté de Communes, les problématiques d’inondations par ruissellement et coulées de boue des bassins versants des « Hirondelles » ont été analysées, afin de trouver des solutions pour que cela ne se reproduise plus. Pour ce faire, il conviendrait toutefois de lancer des études suivies de travaux.
Pour autant, ces études et travaux ne peuvent pas être réalisés en l’état actuel, au motif que cela ne relève pas de la compétence GEMAPI mais de la compétence « maitrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l’érosion des sols » qui ne figure pas dans les statuts de la Communauté de Communes.
Le conseil communautaire en date du 15 octobre 2020 a approuvé le transfert de la « maitrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l’érosion des sols » dans les compétences supplémentaires de la Communauté de Communes. A la suite de cette approbation par le conseil communautaire, chacune des 49 communes membres est invitée à se prononcer.
Par conséquent, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver l’intégration de « la maîtrise des eaux pluviales
et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols », dans les compétences supplémentaires de la
Communauté de Communes OSARTIS MARQUION
Ceci exposé, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité l’intégration de « la maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols », dans les compétences supplémentaires de la Communauté de Communes OSARTIS MARQUION.
V – Rapport de la Chambre Régional des Comptes suite à l’audit d’Osartis-Marquion
Monsieur le Maire rappelle que le rapport d’observations définitives, relatif à la gestion de la communauté de
communes Osartis-Marquion concernant les exercices 2014 et suivants, en application des dispositions de
l’article L. 243-8 du code des juridictions financières a été transmis par ses soins, et par messagerie, le 03
décembre 2020 à l’ensemble des membres du Conseil Municipal. Les réponses apportées par Osartis-Mrquion
aux points soulevés par la CRC ont également été transmises aux membres du Conseil Municipal.
Ce rapport a été adressé par la chambre régionale des comptes au président de la communauté de communes
Osartis-Marquion, qui l’a présenté le 15 octobre dernier au Conseil Communautaire. Dès lors, la chambre est
amenée à l’adresser aux maires de toutes les communes membres de cet organisme.
Dans ce contexte Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de cette opération de
« contrôle » et souhaite recueillir les éventuelles questions des conseillers municipaux.
A titre de synthèse, le document en page suivante est extrait du rapport de la CRC et reprend les
recommandations formulées par la CRC.
Après informations complémentaires diverses apportées par Monsieur le Maire, il n’y a pas eu d’observations,
ni de questions apportées par l’assemblée. RECOMMANDATIONS!
Rappel au droit (régularité)
Totalement) Mise en | Miseen | Non mis
misen |œuvreen| œuvre en |Page
œuvre? cours |incomplete| œuvre’
Rappel au droit unique : adopter formel-
lement un projet de temtoire, conformément à| x - l’arncle L 5214-1 du code général des
collectivités temtonales.
Recommandations (performance)
Totalement| Mise en | Mise en _ . Non mis mis en |æœuvre en œuvre en œuvre |? 28€
œuvre cours | incomplète
Recommandation n°1: développer de:
mutuahsations de services avec les
communes membres, en apphcation de X 7 l’arhcle L. 5211-39-1 du code général des lectivité territorial
Recommandation n°2: mettre en place
avec les communes membres un pacte x $ financier et fiscal répondant aux besoins de
! Les recommandations de régularité (rappels au droit) et de performance ont été arrêtées après examen des justificatives apportées par l'ordonnateur en réponse aux observations réponses écrites et des pièces de la chambre.
provisoires
L'organisme contrôle indique avoir mis en œuvre la totalité des actions permettant de repondre à la recommandation
L'organisme controle affirme avoir mis en œuvre une partie des actions nécessaires au respect de la recommandation et fait part d'un commencement d'exécution Il affirme avoir l'intention de compléter ces actions à l'avenir.
L'organisme contrôle indique avoir mis en œuvre une partie des actions nécessaires sans exprimer d'intention de les completer à l'avenir
L'organisme controle : indique ne pas avoir pris les dispositions nécessaires mais affirme avoir la volonté de le faire Aucun commencement d'exécution n'est mis en avant. L'organisme contrôle indique ne pas avoir pris les dispositions nécessaires, ou précise ne pas avoir le souhait de le faire à l'avenir ou ne fait pas reference dans sa reponse a la recommandation formules par la chambre.
7
VI - Point sur les dossiers en cours
Vidéoprotection
Comme indiqué lors du précédent conseil, la validation définitive du choix de la solution sera assurée après la communication du rapport d’audit qui sera effectué par les services spécialisés de la gendarmerie. Ce rapport devrait être remis le mercredi 16 décembre 2020. Monsieur le Maire communiquera les préconisations qui seront faites aux conseillers. Une validation pourra être ensuite exécutée par le Conseil municipal, très certainement courant janvier 2021. 8
Conseil municipal des jeunes
A ce jour, 9 jeunes du village sont inscrits. Une première réunion de « lancement » sera assurée courant janvier 2021.
Recensement.
Le recensement de la population de la commune était prévu en janvier et février 2021. L’Insee nous a informés récemment que cette opération ne sera pas engagée compte tenu de la persistance de la crise sanitaire et des difficultés qui pourraient alors être rencontrées par les agents recenseurs. Le recensement est donc reporté en janvier 2022.
Concours photos.
Pour une première édition, ce concours a remporté un beau succès. De nombreuses prises de vue du village ont été réalisées et transmises à la commune. Le jury se réunira le jeudi 17 décembre à 18h00 pour sélectionner les gagnants suivant les modalités précisées au règlement du concours.
Changement des jours de collecte des ordures ménagères.
Monsieur le Maire indique qu’il a été récemment averti par les services d’Osartis-Marquion des modifications qui vont intervenir à compter de janvier 2021 pour la collecte des ordures ménagères. Les fréquences ne changeront pas. Seules les journées de collecte seront modifiées (le mardi à la place du samedi en l’occurrence). Dés la réception des supports de communication qui doivent être fournis par Osartis-Marquion, la commune en fera une large communication en direction des habitants du village.
Collecte des sapins de Noël
La commune proposera un nouveau service pour ses habitants en assurant le ramassage des sapins de Noël des particuliers qui souhaitent « évacuer » leur sapin naturel sans motte. La date de collecte reste à déterminer. Elle sera largement communiquée aux habitants.
Rôtisserie itinérante
Une rôtisserie sera présente le mercredi matin de chaque semaine sur le parking de la mairie.
Plantations
Un large moment est consacré pour commenter les opérations de plantation réalisées et projetées dans la commune. Un très grand succès est souligné pour les opérations des 5 et 12 décembre derniers. Avec les plantations qui seront réalisées le 19 décembre prochain par les chasseurs, ce seront environ 800 arbres et arbustes qui auront été installés sur le territoire de la commune en 2020.
Monsieur le Maire présente le projet des premiers aménagements des massifs et parterres à réaliser dans la commune. La feuille de route de la nouvelle équipe municipale prévoyait un embellissement des différents espaces communaux.
Pour engager cette démarche, il est proposé au conseil de traiter le massif face à la mairie et celui au niveau du garage « Tanchon » suivant les plans commentés et présentés dans les 3 pages suivantes. ARLEUX EN GOHELLE
PROPOSITION D'AMÉNAGEMENT MASSIFS CENTRE VILLAGE
MASSIF FACE MAIRIE
Le massif situé face à la Mairie est aujourd'hui en partie réduit en raison du stationnement de véhicules riverains sur le trottoir qui le longe, Les voitures mordent sur Les plantations à l'arière et sur chaque extrémités, de même, le porte à faux du bus scolaire qui fait derni-tour à cet en- — droit, l'entame un peu plus, # L'idée est donc d'aménager en carrossable les parties du massifs qui sont ‘circulées" et de retrouver une partie centrale prolégée par une bordure \ haute qui elle recevra des plantations ainsi qu'un paillage minéral limitant l'entretien, On peut également y retrouver un petit équipement tel LS qu'un Hôtel à Insectes par exemple qui animera le massil. lime PE
9 MASSIF FACE MAIRIE
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4 = 4: ” 4 » , “ .
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Les pavés en gré Kandla, les bordures en tra-
verlins et les gravillons Beige de bourgogne
donneront un certain cachet au massif avec
un aspect légèrement vicilh. Les coloris lurni-
neux feront ressortir les végétaux.
. Pavé Kandls multicolor 14x14x5/7cm
. Bordure Traveron 100x20x8cm
. Gravillons Beige de Bourgogne 6/14
L'aligoement d'arbres palissés formera un cadre face à la mairie et marquera le carrefour principal du village. La hauteur redonnera également un certain volume vertical qui manque aujourd'hui, Au pieds, des boules de buis, des gra- minées, des phormiums ainsi que quelques lavandes parsèmeront Les cailloux, ce seront des végétaux à l'entretien limité et surtout persistants afin de former un ensemble cohérent au fil des saisons.
Photinis en espalier (persitants) / Tilleuls palissés
Miscanthus Kleine Siiberspinne
Îlex crenata boule
Lavandula stocchas
Phéormium Rainbow Queen
MASSIF ANGLE RUE D'OPPY ET RUE DE BOIS-BERNARD
RUN)
1 LL LUE
Le massif situé à l'angle des rues d'Oppy et de Bois-Bernard est fortement impacté par DU la présence de chambres PTT et une imposante armoire électrique qui limitent la possi- # LA bilité d'aménagement, De plus le bardage du hangar faisant l'angle est vicillissant et À > inesthétique. L'idée est donc de Le masquer en partie par un trcillage bois-métal couvert | de grimpantes fleuries et de retrouver au sal le paillage et les plantes identiques au mas- 7: sil de la mairie afin d'avoir une harmonie en centre village. La faible densité de planta- tion , le peu de place nécessaire pour le treillage, permettront d'habiller le massif en con servant une accessibilité aux chambres.
10 MASSIF ANGLE RUE D'OPPY ET RUE DE BOIS-BERNARD
Un treillis bois métal accueillera des plantes grim-
pantes persistantes jusqu'à 3m de haut:
. Clematis Armandii Apple Blossom
. Lonicera Heckrotti ‘American Beauty"
. Clematis Winter Beauty
Un paillage de gavillons Beige de Bourgogne.
quelques enrochements et plantes sccompagneront
k traillage:
. Miscanthus Kleine silberspine
. Îlex crenata boule
. Lavandula stocchas
. Phormiuum Golden Ray
11
Le conseil municipal valide à l’unanimité ces solutions d’aménagement.
La séance est levée à 20h30
Le Maire,
Norbert GROBELNY