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Ordre du Jour - Affichage Ordre du jour 14 05 24.doc Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Luçon. Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage Ordre du jour 14 05 24.doc)Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Environnement, 1

Affiché, le 07.05.2024

République Française

______

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités territoriales)

_____________

Le Conseil Municipal se réunira à la Salle des Fêtes,

5 rue de l’Hôtel de Ville à 85400 Luçon

le Mardi 14 mai 2024 à 18 h 30

Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 9 avril 2024 Décision du Maire du N° 56-2024 au N° 73-2024

DIA du mois du 26 mars 2024 au 23 avril 2024

Affaires générales

D035.01 Approbation de la participation au sein de la société publique locale Sud Vendée Littoral Attractivité.

D035.02 Désignation d’un représentant au sein de la société publique locale Sud Vendée Littoral Attractivité.

Finances

D035.03 Tarification de la TLPE pour l’année 2025

D035.04 Budget assainissement – Décision Modificative 01

D035.05 Conditions de prise en charge des frais de mission spéciale des élus D035.06 Mandat Spécial - Jumelage avec la Ville de FAFE (Portugal)

Urbanisme

D035.07 Convention de transfert des espaces communs (zones nommées R1 et R2) : « Reconversion du site de l’ancienne piscine « ILOT BARROIS »

D035.08 Zones d’Accélération pour les Énergies Renouvelables – Modalités de concertation

D035.09 Approbation du déclassement définitif dans le domaine privé suite à enquête publique – Impasse Sébastopol et Route de la Roche en vue de leur aliénation.

D035.10 Taxe d’aménagement - Fixation d’un taux majoré - secteur route de Champagné

D035.11 Convention de servitude entre la Ville et ENEDIS pour la pose d’une ligne électrique souterraine – Parcelles AT 148 et AT 667.

D035.12 Cession des parcelles F1, F4, F650 et F722p au profit de Madame IMBERT.

Ressources Humaines

D035.13 Création d’emplois saisonniers

D035.14 Indemnités pour travaux électoraux

.

Culture

D035.15 Acquisition d’un logiciel billetterie et actualisation de la grille tarifaire pour le Théâtre.

D035.16 Approbation de l’avenant n°2 de la convention relative à la semaine du Livre Jeunesse

Questions diverses