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Ordre du Jour - 2026 04 02 Ordre du Jour Affichage
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 08h23 par la commune de Tranche-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 04 02 Ordre du Jour Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE LA TRANCHE SUR MER (VENDEE)
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{Article L.121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, le Jeudi 2 Avril 2026 à 20h00.
Affiché le 27 Mars 2026,
Le Maire,
Philippe MOUSSIO
| ORDRE DU JOUR |
1. Compte rendu des décisions prises par le Maire dans l'exercice de ses délégations ;
\
Institutions et vie politique
2. Commissions, Comités consultatifs et groupes de travail municipaux:
Organisation et désignation des membres :
a. Organisation et désignation des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) ;
b. Organisation et désignation des membres de la commission de
délégation de service public (DSP);
c. Organisation et désignation des membres du Centre Communal
d’Action Sociale (CCAS) ;
d. Commissions communales permanentes ;
3. Désignation des délégués dans les organismes extérieurs :
a. SPL Evasion à La Tranche sur Mer: Désignation des membres du Conseil d'Administration ;
b. OGEC - Ecole Notre Dame : Désignation d’un représentant ;
c. Comité de Jumelage : Désignation d’un représentant ;
d. Société Publique Locale (SPL) Vendée Expansion: Désignation des représentants ;
e. Groupement d'Intérêt Public (GIP) La Déferlante: Désignation des représentants ;
f. Vendée Eau : Election des délégués ;
g. E-Collectivités: Election d’un représentant au syndicat mixte e- Collectivités au sein du collège des communes ; h. SyDEV: Election des délégués au Comité Syndical ;
i. Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Marais Poitevin: Election des délégués ;
4. Délégations d'attribution à Monsieur le Maire;
5. Règlement Intérieur du Conseil Municipal : adoption ;
Ressources Humaines
6. Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers Municipaux
titulaires d’une délégation ;
Urbanisme
7. Projet d’acquisition des parcelles ZT n°226, ZT n°227 et ZT n°229p sises 5 Chemin du Pré Pichet en vue de la création d’un équipement public: délibération de principe ;
Sports
8. Convention avec le comité départemental de voile dans le cadre de
l’organisation du Raïd La Tranche - île de Ré;
Divers
9. Informations diverses ;
10.Questions diverses.