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Ordre du Jour - 2026 04 23 Ordre du Jour Affichage
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 08h16 par la commune de Tranche-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 04 23 Ordre du Jour Affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE LA TRANCHE SUR MER (VENDEE)
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{Article L.121-10 du Code des Communes)
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, le Jeudi 23 Avril 2026 à 20h00.
Ressources Humaines
1. Création et ajustement des Emplois Saisonniers 2026 ;
2. Création d'Emploi : Assistant comptable et Budgétaire ;
3. Protection sociale complémentaire - Conventions de participation pour
la couverture du risque Santé des agents ;
Finances
4. Bilan des Cessions et Acquisitions Immobilières au Titre de l’année
2025;
5. Approbation du Compte Financier Unique 2025 :
a. Budget Général, Budgets Annexes et Budget Transports ;
6. Affectation des résultats de l’exercice 2025 :
a. Budget Général, Budgets Annexes et Budget Transports ;
7. Fiscalité - Vote des taux 2026 ;
8. Budget Primitif 2026 :
a. Budget Général et Budgets Annexes ;
9. Report de la date de clôture du Budget Annexe - Centre de Remise en
Forme ;
10.Tarifs Municipaux :
a. Redevance déballage sur la voie publique et Occupation du
Domaine Public ;
11. Stationnement Payant : modification du statut du Parking BOIRAL; 12. Garantie d’Emprunt - Vendée Habitat - Opération 2024AT;
13. Utilisation de la Marque La Tranche sur Mer - Validation de la Gratuité des Droits d’utilisation ;
14. SYDEV - Travaux de rénovation d’Horloges :
a. Armoire 052 — Rue du Pré de la Cure ;
b. Armoire 058 - Avenue Victor Hugo;
Culture
15. Participation financière 2026 de la ville de La Tranche sur Mer au
Groupement d’Intérêt Public (GIP) « La Déferlante » ;
16.Convention Triennale avec lOrchestre National des Pays de la Loire
(ONPL);
17. Convention de partenariat entre les Villes de St Hilaire de Riez et La
Tranche sur Mer ;
Institutions et vie politique
18. Désignation des délégués dans les organismes extérieurs ;
a. SPL Destination Les Sables d’Olonne - Nomination d’un
Administrateur ;
b. SPL « Vendée du Sud Attractivité » ;
c. Géo Vendée - Nomination des Représentants ;
d. Commission Communale des Impôts Directs — Désignation des
membres;
19. Octroi de la protection fonctionnelle à M. Serge KUBRYK ;
20.0ccupation du Domaine Public - Organisation de cours de Yoga ;
Divers
21. Informations Diverses ;
22.Questions diverses.