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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Bois-Plage-en-Ré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
We BOIS- —Poce = ——————————€enRé
MAIRIE
37 Rue Aristide Briand
17580 LE BOIS PLAGE EN RE
Tél : 05 46 09 23 11
Fax : 05 46 09 09 46
Le Conseil Municipal se réunira,
REPUBLIQUE FRANCAISE
RÉUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
(Article L 2121-10 à L 2121-11 du CGCT)
SALLE DU CONSEIL ET DES MARIAGES
24 RUE ARISTIDE BRIAND
LE JEUDI 15 FÉVRIER 2024 à 18 heures 30.
La séance sera retransmise en direct sur la page facebook de la mairie :
https://www.facebook.com/MairieBP
Ordre du jour : page n°2
Affiché le
0 9 FEV. 2024
Le Mai | e Maire, un
Gérard JUIN
1/2 ORDRE DU JOUR :
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2024.
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
I- __ Mandat de gestion et de location des biens communaux.
I Convention de travail avec l'association La Verdinière : Budget principal 2024.
Il- Convention de travail avec l'association La Verdinière : Budget annexe Ecotaxe 2024.
HABITAT
IV- Lotissement communal Le Pas de Bœufs. Accession à la propriété. Délibération de principe pour la fixation du prix de vente des lots.
PATRIMOINE
V- Legs au profit de la commune du Bois-Plage-en-Ré.
PERSONNEL
VI- Création de postes saisonniers 2024 — Police Municipale et Police Rurale.
VII- Création de postes saisonniers 2024 — Services techniques.
VIII- Création de postes saisonniers 2024 — Services bibliothèque.
IX- Création de postes saisonniers 2024 — Accueil de loisirs l’Ilot Mômes.
X- Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Charente- Maritime.
XI- Mise en place d’un régime d'équivalence et de compensation pour les sorties avec nuitées.
ENVIRONNEMENT
XII- Soutien au projet d'Aire Marine Educative porté par les classes de CM1 et CM2 du groupe scolaire Paul Laidet.
QUESTIONS DIVERSES
37 rue Aristide Briand - 17580 Le Bois-Plage-en-Ré
mairie@leboisplage. fr - www.leboisplage.com
MAIRIE DU BOIS-PLAGE-EN-RÉ
= Accueil : 05 46 09 23 11
te.
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