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Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bois-Plage-en-Ré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Sécurité publique,
4 We
REPUBLIQUE
FRANCAISE
_
a
_ —
PRE MAIRIE
37
Rue
Aristide
Briand
17580
LE
BOIS
PLAGE
EN
RE
Æ 05
46 09
23
11
mairie@leboisplage.fr
RÉ
U
N
I O
N
D
U
CO
NS
E
| L
MUNICIPAL
(Article
L
2121-10
à
L 2121-11
du
CGCT)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
SALLE
DU
CONSEIL
ET
DES
MARIAGES
24
RUE
ARISTIDE
BRIAND
LE
JEUDI
11
DÉCEMBRE
2025
à
18
heures
30.
La
séance
sera
retransmise
en
direct
sur
la
page
facebook
de
la
mairie:
https://www.facebook.com/MairieBP
Affiché
le
95
DEC.
2025
.
nt
Ordre
du
jour
: page
n°2
1/2 ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2025. INFORMATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SES
DÉLÉGATIONS.
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
I-Demande
de
surclassement
démographique.
H-Constat
de
désaffectation
et
déclassement
de
parcelles
issues
de
l’ancienne
parcelle
AE
N°
1209,
relevant
du
domaine
public
communal.
Hi-Accession
à
la
propriété
: attribution
du
lot
n°10
du
Lotissement
communal
«
Le
Pas
des
Bœufs
».
IV-Accession
à
la
propriété
: attribution
du
lot
n°4
du
Lotissement
communal
«
Le
Pas
des
Bœufs
».
V-Convention
de
mise
à disposition
temporaire
des
équipements
omnisports
sis
«
10
Bis
rue
single
Pieds
»
à
la
Communauté
de
Communes.
Vi-Mise
à
disposition
de
salles
communales
pour
Porganisation
de
réunions
publiques
dans
le
cadre
de
la
campagne
électorale.
VIE-Rapport
annuel
2024
du
mandataire
de
la Société
Publique
Locale
(SPL)
Charente-Maritime
Développement.
INTERCOMMUNALITÉ VIH-Rapport
annuel
2024
de
la Communauté
de
Communes
sur le prix et la qualité
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets
ménagers.
IX-Gestion
du
trait
de
côte
et
risque
érosion
en
lien
avec
la
loi
climat
et
résilience
—
Demande
d'inscription
sur
la
liste
des
communes
dont
l’action
en
matière
d'urbanisme
et
la
politique
d'aménagement
doivent
être
adaptées
aux
phénomènes
hydro-sédimentaires
entraînant
l'érosion
du
littoral.
FINANCES X-Octroi
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
«
RÉ-ALIZÉS,
NAVIGUER
ET
PARTAGER
».
XI-Vote
des
tarifs
de
la
restauration
scolaire.
XII-Vote
des
tarifs
communaux
2026.
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
XHE-
Fixation
du
prix
de
base
au
mètre
carré
des
locaux
d'habitation
communaux
vides.
XIV-
Fixation
du
prix
de
base
au
mètre
carré
des
locaux
d'habitation
communaux
meublés.
ÉCONOMIE XV-Dérogation
au
repos
dominical
des
commerces
de
détail
pour
l’année
2026.
PERSONNEL XVI-Création
de
postes
saisonniers
2026
- Police
Municipale
et
Police
Rurale.
XVII-
Création
de
postes
saisonniers
2026
—
Services
Techniques.
XVIHI-
Création
de
postes
saisonniers
2026
—
Service
Bibliothèque.
XIX-Création
de
postes
saisonniers
2026
— Accueil
de
loisirs
l'lot
Mômes.
XX-Création
de
2
emplois
permanents
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
XXI-Amendement
à
la délibération
du
régime
indemnitaire
de
la filière
Police
Municipale
: indemnité
spéciale
de
fonction
et d'engagement
(ISFE).
XXI-Adhésion
à
la
convention
de
participation
proposée
par
le
Centre
de
Gestion
(CDG)
17
en
matière
de
protection
sociale
complémentaire
pour
le
risque
santé.
QUESTIONS
DIVERSES
2/2