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Convocation - 20260921 Convocation
Document publié le Mardi 15 septembre 2026 par la commune de Saint-Laurent-de-Mure.
Lien du pdf (Convocation - 20260921 Convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Le 15 septembre 2026,
Saint
CONVOCATION
An”
Lau
re
ni
A une
réunion
|
"
de
Mure
du
Conseil
Municipal
Madame, Monsieur,
Vous êtes conviés à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Lundi 21 septembre 2026
|
À 19 heures
Salle du Conseil Municipal / Hôtel de Ville
|
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation Procès-Verbal conseil municipal du 9 juillet 2026 Communication au conseil municipal des décisions prises par le maire en vertu d’une délégation
|
Décision
Modificative
n°1
du
budget
Principal
2026
Décision Modificative n°1 du budget annexe Assainissement 2026 Admissions en non-valeur - Budget principal de la commune Remplace n°2026/006 - Subvention à l'association pour la permanence de l'EST Lyonnais APSEL - Maison médicale de garde participation 2026 — 2028 Attribution d'un don au fonds de soutien de l'Association des Maires de France (AMF) en faveur des communes sinistrées par les incendies Avenant à la convention de transport et de traitement des eaux usées avec la Métropole de Lyon Désignation pour une décision d'urbanisme concernant le maire Protocole de mise à disposition et d'utilisation précaire des sites de la commune au profit de la gendarmerie des transports aériens (GTA) Présentation des rapports d'activité des délégataires eau potable et assainissement Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement collectif et non collectif Convention de mise à disposition d'équipements nautiques pour l'enseignement de la natation
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scolaire Convention de prêt d'ouvrages et de partenariat entre la commune et le Syndicat Intercommunal Murois Création d'un poste de Policier Municipal Désignation des représentants auprès du Comité National d'Action Sociale (CNAS) Règlement intérieur du Conseil Municipal Création d'un centre municipal de santé Convention d'assistance juridique permanente avec le cabinet d'avocats Philippe Petit&Associés Mise à disposition régulière de locaux à une association - Approbation du modèle de convention type et de l'annexe associée
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Convention ville ambassadrice du don d'organes
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Elma SOURD Maire
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