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Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 11 septembre 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Marcy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 11 septembre 2023)
Thèmes du document : Famille, Bois et produits du bois, Aménagement du territoire,
(COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
SEPTEMBRE
2023
Étaient
présents
: Messieurs
SOLER,
CHEMINADE,
DEMIGNEUX,
GENET,
MOOS,
et PRESLE
Mesdames
: CHIRON,
DANSARD,
MONTBROUSSOUS
Absent
: Monsieur
KARGUL
Absent
excusé
: Monsieur
LE
ROUX
donne
pouvoir
à Madame
CHIRON
Madame
CACHAT
donne
pouvoir
à Monsieur
PRESLE
Monsieur
REBUT
donne
pouvoir
à Monsieur
CHEMINADE
Monsieur
MONTOLOY
donne
pouvoir
à Monsieur
MOOS
Secrétaire
de
séance
: Roland
GENET
ORDRE
DU
JOU > Adoption
du
compte
rendu
du
17 juillet
2023
>»
Avenants
sur
le marché
: réhabilitation
de
la SAR.
>
Convention
avec
la CCBPD
pour
le Relais
Petite
Enfance
Itinérant.
>
Avis
projet
MAM
>
Gratuité
des
loyers
de
Décopierre
>
Questions
et informations
diverses
1 - ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
Le
compte
rendu
du
17 juiliet
2023
est adopté
à l’unanimité.
2 - AVENANTS
SUR
LE
MARCHE
: REHABILITATION
DE
LA
SAR
Par
délibération
2022-25
du
12
septembre
2022,
le conseil
municipal
a retenu
La
Société
C’BOIS
pour
les
travaux
de
Menuiserie
intérieure,
constituant
le
lot
8,
des
travaux
de
réhabilitation
de
la
SAR,
pour
un
montant
de
26
130.94
€
HT
Avenant
n°1
- Lot
8 - Menuiserie
intérieure:
Entreprise
C’BOIS
:
Monsieur
le Maire
explique
que
les
travaux
étant
terminés,
certains
postes
n’ont
pas
été
réalisés
notamment
la
fourniture
et
pose
de
poignée
aluminium
pour
porte
handicapé
soit
—
45.28
HT
€,
et
des
travaux
supplémentaires
de
fourniture
et
pose
de
bloc
porte
sanitaire
et
un
décalage
de
la
trappe
de
plafond
sur
chevron
et
seuil
ont
été
effectués
pour
un
montant
de
547.27
€
HT,
en
conséquent
le
montant
du
marché
initial
doit
être
corrigé
par
un
avenant
n°
1.
Le
montant
total
de
ces
travaux
représente
une
plus-value
d’un
montant
HT
de
501.99
€.
Il
est
donc
proposé
au
conseil,
Pétablissement
d’un
avenant
du
même
montant.
Il demande
l’adoption
de
cet
avenant
sur
le marché
de
la réhabilitation
de
la SAR.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
:
- Accepte
l’avenant
n°
1 du
lot
8 correspondant
à une
plus-value
d’un
montant
HT
de
501.99
€. 3 - CONVENTION
AVEC
LA
CCBPD
POUR
LE
RELAIS
PETITE
ENFANCE
ITINERANT
Monsieur
Le
Maire
fait
part
de
la demande
de
la CCBPD,
de
mettre
à sa
disposition
une
partie
de
la salle
d’animation
rurale
appartenant
au
domaine
public
communal
afin
d’y
organiser
une
activité
de
relais
assistantes
maternelles
et d'accueillir
des
usagers.
Monsieur
le
Maire
explique
qu’une
animatrice
du
Relais
Petite
Enfance
Itinérant
a
effectué
une
visite
le
5
septembre
2023
et
a
donné
un
avis
favorable
à
l’organisation
de
temps
d’accueils
collectifs
dans
la
salle
d'animation
située
au
265
route
de
Montezain.
La
salle
d'animation
sera
mise
à
disposition
gratuitement
pour
le
RPEI
«
Sur
la
route
des
Copains
»
à partir
de
début
octobre
2023
de
8h30
à
11h30
un
jeudi
tous
les
15 jours
pour
un
maximum
de
25
enfants
jusqu’au
31
décembre
2026.
Il demande
au
Conseil
de
se prononcer
sur
cette
convention.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité :
-_
Accepte
les
termes
de
la convention
de
mise
à disposition.
-
Autorise
Le
Maire
à signer
cette
convention.
4 - GRATUITE
DES
LOYERS
DECOPIERRE
Monsieur
le Maire
informe
que
le
portail
des
Carrières
route
de
Montezain,
appartenant
à
la
Commune
doit
être
changé.
Cette
dépense
n'étant
pas
inscrite
au
budget
primitif
2023
et
Mr
Cotillon
ne
souhaitant
pas
attendre
le
vote
du
budget
en
Avril
2024.
Il
lui
est
proposé
que
l’entreprise
Décopierre
paye
la
facture
du
portail
dont
le
devis
est
réalisé
auprès
de
l’entreprise
Corgier
Chaudronnerie
et
en
contrepartie,
la
commune
lui
offre
10
mois
de
loyer
d’un
montant
de
475,52
euros,
ce
qui
couvre,
financièrement,
cette
réalisation
d’un
montant
de 4674
€ TTC. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité :
>
Accepte
la gratuité
du
loyer
de
Décopierre
pour
10
mois
à partir
de
novembre
2023.
5 — AVIS
PROJET
MAM
La
commune
dispose
d’une
parcelle
plane
et constructible
aux
abords
de
l’école.
Ce
foncier
rempli
Le cahier
des
charges
pour
la construction
de
ce
type
de
structure.
Ce
projet
a été
provisionné
au
budget
d’investissement,
La
commune
a réalisé
auprès
de
sa population
une
enquête
de
besoin
qui
s’avère
favorable
à ce
projet.
Après
plusieurs
phases
de
concertations,
de
rencontres
avec
des
personnes
s’occupant
de
MAM,
d’échanges
avec
des
élus
concernées
par
des
MAM
et l’aide
de
Madame
Jovillard
en
charge
du
secteur
Enfance
à la CCBPD),
le conseil
municipal
dispose
d’assez
d'éléments
pour
se
prononcer
sur
le projet
de
MAM
sur
sa commune.
Monsieur
Le
Maire
demande
donc
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
la réalisation
d’une
MAM.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
approuve
à Punanimité
:
>
le projet
de
réalisation
d’une
MAMI
et décide
d’engager
l'opération. Questions
diverses
Salle
d’animation
:
Monsieur
Le
Maire
informe
que
l’entreprise
C’BOIS
intervient
cette
semaine
à
la
salle
d’animation
pour
des
finitions,
un
placard
a été
conçu
pour
ranger
Pauto
laveuse
et Les
produits
d’entretien.
Une
table
en
inox
est
arrivée
abîmée,
une
remise
de
50
%
a
été
accordée
et
cette
table
sera
descendue
au
local
communal
afin
de
servir
aux
manifestations
se
déroulant
sur
la
place.
Une
nouvelle
table
est
commandée
pour
la salle
d’animation.
Monsieur
Le
Maire
a
fait
un
inventaire
du
mobilier
et
a
tout
répertorié
dans
le
classeur
de
location
afin
de
faciliter
l’utilisation
de
la salle.
Les
chaises
beiges,
oranges
et
grises
et
les
tables
en
bois
seront
descendues
au
local
communal
car
une
nouvelle
commande
de
25
tables
neuves
et
100
chaises
a été
passée
pour
équiper
la salle
d’animation.
Maxime
a posé
le pavoisement
sous
le porche
de
la salle
d’animation.
Suite
à l’utilisation
de
la salle
par
2
associations,
plusieurs
ajustements
sont
nécessaires
:
-
Précision
de
l’usage
de
la machine
à bière
dans
le règlement.
-
La
non
utilisation
de
friteuse
type
industriel
(friteuse
du
sou)
dans
la salle
d'animation
=
Réglage
des
boutons
de
chauffage
: vérifier
les
températures
mini
et maxi
-
Points
faibles
à surveiller :
e
Taches
sur
les
murs
e
Déplacement
des
tables
(prévoir
protection)
Un
classeur
de
location
détaillé
et
agrémenté
de
photo
est
présenté
afin
de
d’accompagner
au
mieux
les
locataires
de
la salle.
Beaucoup
de
compliments
ont
été
faits
sur
la
salle
et
des
félicitations
sont
adressées
à
Béatrice
MONTBROUSSOUS
pour
son
travail
de
suivi
et investissement
personnel
sur
ce
projet.
Travaux
route
de
Charnay-
RD
70 :
Un
courrier
a été
adressé
aux
riverains
concernés
par
ces
travaux.
Un
problème
de
feux
a eu
lieu
dimanche
nécessitant
l’intervention
de
Monsieur
Le
Maire
et du
service
d’astreinte
de
l’entreprise
Eurovia.
Le
problème
a pu
être
résolu.
La
CCBPD
a questionné
la commune
sur
le choix
du
revêtement
des
trottoirs.
Il est décidé
de
rester
sur
le
choix
initial
d’un
revêtement
en
enrobé.
Parçelle
Montezain :
Nettoyage
de
la parcelle
a effectué
afin
d’avancer
dans
le projet.
Jean-Michel
MOOS
s’en
occupe
avec
Maxime. Pics
anti
pigeons
SAR:
Jean-Michel
MOOS
va
s’occuper
de
faire
réaliser
les
mêmes
qu’à
la boulangerie.
Esplanade
et espace
devant
SAR:
L'entreprise
Rollet
va
bientôt
intervenir,
donc
Jean-Michel
MOOS
peut
commander
les matériaux
pour
le
chantier
de
l’esplanade.
Béatrice
MONTBROUSSOUS
et Jean-Michel
MOOS
vont
travailler
ensemble
sur
les
espaces
verts
devant
la SAR. CMJ
: Roland
GENET
et Philippe
SOLER
vont
travailler
sur
ce
projet. Camion
pizza
: Bon
démarrage
et bonne
installation.
En
attente
de
flyer
à diffuser.
Conscrits
de
la
classe
en
3 :
La
classe
en
3
n’ayant
pas
pu
utiliser
la salle
d’animation
en
raison
de
sa
réhabilitation.
La
commune
a pris
en
charge
la location
d’un
chapiteau
et a réalisé
des
demandes
de
subvention
pour
essayer
de
couvrir
une
partie
des
dépenses.
Après
toutes
les
déductions
il reste
à la charge
de
la commune
341
€,
la classe
en
3
a
reçu
une
subvention
de
la Région
de
500
€.
Le
conseil
Municipal
sensible
à l’équité
de
traitement
entre
les
Associations
et la commune
n’ayant
pu
fournir
de
locaux
adéquats,
elle
demande
à l’association
de
reverser
à la commune
de
sa
subvention
de
la Région
la somme
de
200
€ et la commune
supportera
le solde
de
141
€.
Ce
qui
permet
à l’Association
de
ne
supporter
aucun
coût
de
structure
durant
le WK
des
conscrits
Dates
à
venir
:
16
septembre
: Inauguration
SAR
29
septembre
: Apéro
Rosé
à l’école
22
et 23
septembre
: exposition
de
l’Atelier
Empreinte
par
Dominique
JUBAN
23
septembre
: vente
d’andouillettes
par
la classe
en
9
23
octobre
: conseil
municipal
Séance
ouverte
à
19h30
et levée
à 21h50.
Philippe
SOLER,
Maire.