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Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 20 février 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marcy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Marcy Conseil municipal du 20 février 2023)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Logement,
(COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
FEVRIER
2023
Étaient
présents
:
Messieurs
SOLER,
CHEMINADE,
DEMIGNEUX,
GENET,
KARGUL,
LE
ROUX,
MOOS,
PRESLE
et REBUT
Mesdames
CHIRON,
DANSARD
et
MONTBROUSSOUS
Absent
:
Absent
excusé
: Madame
CACHAT
donne
pouvoir
à Roland
GENET.
Monsieur
MONTOLOY
donne
pouvoir
à Madame
MONTBROUSSOUS
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
PRESLE
ORDRE
DU
JOUR
>
Adoption
du
compte
rendu
du
23
janvier
2023
>
Convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
avec
la
CCBPD
pour
l’aménagement
de
la
RD
70
>
Présentation
du
projet
du
budget
primitif 2023
>
Attribution
des
subventions
aux
associations
>
Travail
des
actions
communales
du
PCAET
>
Questions
et informations
diverses
1- ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
Le
compte
rendu
du
23
janvier
est
adopté
à l’unanimité.
2-
CONVENTION
DE
MANDAT
AVEC
LA
CCBPD
CONCERNANT
L’AMENAGEMENT
DE
LA
TRAVERSEE
DU
VILLAGE
— RD
70
Monsieur
le Maire
rappelle
que
des
travaux
importants
de
sécurisation
de
la traversée
du
village
vont
prochainement
débuter.
L’estimation
du
projet
cité
en
objet
est de
25
625
€ HT. Montant
HT
Montant
TTC
Travaux
de
voirie
sous
mandat
22
000.00
26
400.00
Aléas
de
10
%
2 200.00
2 640.00
Maîtrise
d'œuvre
1 425.00
1 710.00
Montant
total
des
dépenses
de
la
25
625.00
30
750.00
convention
de
mandat
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la convention
de
mandat
proposée
par
la CCBPD.
Cette
convention
est
jointe
en
annexe.
La
CCBPD
réalisera
les
travaux,
et la commune
maitre
d'ouvrage
remboursera
sa
part
à La
CCBPD. Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et,
après
en
avoir
valablement
délibéré,
à
l’unanimité,
décide :
e
DE
L’AUTORISER
à signer
la convention
de
mandat
jointe
aux
présentes. 3 — ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Dans
le
cadre
de
l’élaboration
du
budget
primitif
de
2023,
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
de
se
prononcer
sur
l'attribution
des
subventions
aux
associations.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
>
Attribue
les
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
— article
6574 :
e
ADMR
(Pommiers)
1100 €
e
ESPACE
PIERRES
FOLLES
(St Jean
des
Vignes)
100
€
e
FANFARE
DE
CHARNAY
(Charnay)
100
€
e
SOUVENIR
FRANÇAIS
(Anse)
100
€
e
GERONTOLOGIE
82.60
€
Questions
diverses
:
Salle
d’animation
Avancement
des
travaux
selon
le planning.
Une
date
de
visite
sera
programmée
dans
les
2 mois
à venir
par
Béatrice
Montbroussous
avec
l’ensemble
du
Conseil
Municipal.
Voirie
:
Aménagement
de
la RD
70 :
Christophe
DEMIGNEUX
a assisté
à une
séance
de
travail
avec
le technicien
voirie
et Anthony
BRAILLON
du
bureau
d’étude
de
la communauté
de
communes.
Ils ont
évoqué
ensemble
la demande
la réalisation
d’un
plateau
surélevé
de
«
zone
30
»
au
carrefour
de
la
boulangerie. Opération
possible,
mais
qui
va
imposer
de
refaire
l'intégralité
de
la bordure
de
trottoir
et
des
espaces
verts
côté
boulangerie
et de
traiter
différemment
les
descente
(récupération
des
eaux
de
ruissellement)
sur
le
chemin
de
grande
Terre.
Le
coût
estimé
par
le bureau
d’études
d’une
telle
opération
serait
approximativement
de
30
à 40
000
euros
en
totalité
à la charge
de
la commune
puisque
c’est
un
aménagement
de
sécurité.
Après
avoir
échangé
sur
la nécessité
en
vue
des
travaux
qui
vont
être
réalisés
et
le coût,
le conseil
municipal
ne
retient
pas
la solution
de
l’aménagement
d’un
plateau.
Le
début
des
travaux
sur
la RD
70
devrait
débuter
début
avril
2023.
Info
commande
signalétique
:
Les
panneaux
extinction
totale
éclairage
public
la nuit
ont
été
livrés
et vont
être
posés
prochainement.
Les
Panneaux
priorité
à droite
sur
carrefours
RD
70
en
agglo
seront
posés
la
semaine
prochaine
Plaque
de
rue
et d’habitations
manquantes
sont
commandées.
Bâtiments/
commerce
:
Etat
des
lieux
intermédiaire
réalisé
à la boulangerie
pour
édité
un
nouveau
bail
qui
donnera
la possibilité
aux
nouveaux
propriétaires
du
fonds
de
commerce
de
louer
l'appartement
à une
personne
n'étant
pas
salarié
de
l’entreprise.
Cet
état
des
lieux
ne
donne
pas
lieu
à des
travaux
pris
en
charge
par
la commune.
Les
acquéreurs
ayant
racheté
le fonds
de
commerce
en
l’état
pour
Les
parties
et charges
incombant
au
locataire
du
bail. Le
Conseil
Municipal
décide
de
faire
vérifier
le compteur
électrique
suite
à l’état
des
lieux
et à effectuer
si
nécessaire
les
travaux
sur
celui-ci
par
un
électricien.
Cette
vérification
n’est
pas
obligatoire
par
la Commune
mais
dans
un
souci
de
sécurité,
ce
bilan
sera
effectué, Budget
primitif 2023
:
Un
premier jet
du
budget
primitif 2023
est
présenté
pour
avis
et échanges,
le budget
sera
voté
lors
du
Conseil
Municipal
de
Mars.
Informations
dates
à retenir
:
Mercredi
22
février
à
19H00
Conseil
Communautaire
(ouvert
au
public)
Dimanche
26
février
vente
tartiflette
classe
en
3 à partir
de
10H30
sur
la place
de
l’ Amitié
Lundi
6 mars
18H00
Conseil
d’école
Samedi
11
Mars
tripes
de
la chasse
sur
la place
de
la Mairie
Lundi
27
Mars
Conseil
Municipal
Séance
ouverte
à
19h30
et levée
à 21h30.
Philippe
SOLER,
Maire.