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Déliberation - 10 liste des deliberations du CM du 16.10.2024
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Chabreloche.
Lien du pdf (Déliberation - 10 liste des deliberations du CM du 16.10.2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHABRELOCHE
DU 16.10.2024
ACTE N° Examinée le OBJET
VOTE DE
L’ASSEMBLEE
57/2024 16/10/2024 DM- Remboursements assurance et
réparation dommages
Approuvée à
l’unanimité
58/2024 16/10/2024 Rachat de parcelles amorties à l’Epf
d’Auvergne
Approuvée à
l’unanimité
59/2024 16/10/2024 Subvention les Amis de la Bibliothèque spectacle Les Cravates en Bois
Approuvée à
l’unanimité
60/2024 16/10/2024 Subvention façade maison Route
d’Arconsat
Approuvée à
l’unanimité
61/2024 16/10/2024 Suppression de poste et modification du tableau des emplois
Approuvée à
l’unanimité
62/2024 16/10/2024 Le Fil – Le réseau de Médiathèques de Thiers Dore et Montagne – Convention
tripartite d’engagement du collaborateur
occasionnel
Approuvée à
l’unanimité
63/2024 16/10/2024 Horaires d’extinction de l’éclairage public Approuvée à l’unanimité
64/2024 16/10/2024 Implantation du relais pickup Approuvée à l’unanimité
65/2024 16/10/2024 Modification n°6 des statuts de la
communauté de communes Thiers Dore et
Montagne
Approuvée à
l’unanimité