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Procès Verbal - pv du 20102023 1 Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Barils. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 20102023 1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine, Page 1 sur 3

PROCÉS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL 20.10.2023

L’an deux mil vingt-trois, le 20 Octobre 2023 à 19 heures se sont réunis dans la salle du conseil les membres du Conseil municipal de la Commune Les Barils, sous la présidence de M. Philippe OBADIA, Maire Les Barils, dûment convoqués.

Présents : Patrick PAUCHET, Gilles MARTIN, Alain BRUNET, Hélène DELERIS, Alain RATTIER, Damien SCHAEFLE

Absents excusés : Ghislaine POLPRE pouvoir à Patrick PAUCHET, Michèle POTIER, Hubert PRIVÉ pouvoir à Philippe OBADIA, Stéphane SERGENT

Secrétaire de séance : Patrick PAUCHET

Ordre du jour :

L'ordre du jour sera le suivant :

- Approbation du dernier procès-verbal

- Délibérations :

• Approbation du rapport d’activités 2022 de l’INSE

• Modification du périmètre du SEPASE

• Décision modificative

• Art naïf : acquisition d’un tableau représentant la mairie

• Colis de Noël : modalités pour 2023

- Etat d’avancement sur les travaux programmés (défense incendie, réfection du clocher et du pan sud du toit de l’église, caméra de vidéo protection, portique)

- Réfection éventuelle du four à pain

- Organisation du repas des « anciens » au printemps prochain

- Questions diverses

Approbation du dernier procès-verbal

Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres.

Approbation du rapport d’activités 2022 de l’INSE

Le rapport d’activités ne nous étant pas parvenu, la décision est reportée au prochain conseil.

Modification du périmètre et des statuts du SEPASE

Il est présenté le projet de modification des statuts.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés : - APPROUVE la modification du périmètre et des statuts du SEPASE.

DECISION MODIFICATIVE n°3

M. le Maire propose au Conseil Municipal d’autoriser la décision modificative n°3 du budget 2023 afin d’ajuster les crédits des chapitres et articles suivants :

CHAPITRE - COMPTE INTITULE DM

Dépenses

Section de fonctionnement

731113 Reversement de fiscalité + 7 069.00 € 6061 Fournitures non stockables - 3 000.00 € 61521 Entretien terrains - 4 069.00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- ADOPTE la décision modificative n°3

Art naïf : acquisition d’un tableau représentant la mairie

Une artiste de l’art naïf a peint un tableau représentant notre mairie et nous propose d’en faire l’acquisition au prix de 400.00 €.

Entendu l’exposé de M. le Maire,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimitéPage 2 sur 3

- DÉCIDE d’acquérir cette peinture d’un montant de 400 € en demandant qu’il apparaisse sur les futures affiches du festival d’art naïf s’il devait se tenir aux Barils

Colis de Noël : modalités 2023

Au vu du contexte économique et à titre exceptionnel, le Conseil Municipal souhaiterait distribuer des bons d’achat (hors carburants) pour les habitants de 70 ans et +. Pour ce faire, il faut, comme pour le colis de Noël, résider aux Barils et être inscrit sur la liste électorale.

Après débat, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Est favorable

- Fixe le montant du bon d’achat à 50 euros pour une personne seule et à 100 euros pour un couple. Le directeur de l’Intermarché de Verneuil sera contacté par Monsieur le Maire pour étudier avec lui les modalités d’utilisation de ces bons d’achat.

Etat d’avancement sur les travaux programmés : Défense incendie, réfection du clocher et du pan sud du toit de l’église, caméra de vidéo protection, portique

Toujours en attente d’un devis pour les travaux à l’église. Véolia va être relancé pour la fourniture et pose d’un PEI au Bois Guillot.

Dans l’attente de l’envoi de son rapport, un accord de principe nous a été accordé par l’Adjudant-chef Meignan pour l’installation d’une nouvelle caméra de vidéo protection au carrefour de la rue de Verneuil et de la route de Pullay. Le coût chiffré par la Ste SRTC s’élève à 6 110 € HT. Une aide financière a été déposée.

Le portique est en cours de montage.

Réfection éventuelle du four à pain

M. le Maire fait part qu’un rendez-vous est programmé en novembre avec un artisan maçon. Une aide financière départementale pourrait être obtenue au titre de « mon village mon amour »

Organisation du repas des « anciens » au printemps prochain

Il est décidé la réorganisation du repas à la salle Maurice Durey pour rendre cette manifestation plus festive et donc plus attractive. La date est fixée au dimanche 17 mars 2024 à 12h3O.

Questions diverses

- Dans le cadre des travaux de rénovation de l’aquamondo, Center Parcs sera fermé du 04/03 au 25/04/2024. Un power point est diffusé aux élus présents.

- Alain Rattier rend compte de la réunion de programmation des travaux 2024 avec le SIEGE ; continuation de l’effacement des lampes énergivores : rue de la Lande, lotissement de la Prairie, la Flouterie (3 lampes), parking de la salle Maurice Durey.

L’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 21h25.

PROCHAIN CONSEIL : 1/12/2023

Philippe OBADIA Patrick PAUCHET Gilles MARTIN

Alain BRUNET Ghislaine CHABLE pouvoir à

Patrick PAUCHET

Hélène DELERISPage 3 sur 3

Michèle POTIER excusée Hubert PRIVÉ pouvoir à

Philippe OBADIA

Alain RATTIER

Damien SCHAEFLE Stéphane SERGENT