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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montliard.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
11/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
11/12/2024
piste
16DE. 02
CE
ID
: 045-214502155-20241209-D2024_29-DE
République
Française
Département
LOIRET
Arrondissement
de
Pithiviers
Canton
de
Malesherbes
Mairie
de
Montliard
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
09/12/2024
Nombre
de membres
L'an
2024,
le
9
Décembre
à
18:00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Mairie
de
Monitliard
s'est
Qui
ont
réuni
à
la
Mairie,
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
BEAUDEAU
Afférents |
Présents |
pris part
Didier,
Maire,
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
au vote
notes
explicatives
ont
été
transmises
par
mail
aux
conseillers
municipaux
le
11
9
02/12/2024.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
02/12/2024.
MSIE
Présents
: M.
BEAUDEAU
Didier,
Maire,
M.
FAZILLEAU
Philippe,
Mme
GUILLET
Aucun
Martine,
M.
SEVIN
Jean-Louis,
M.
SINIC
André,
M.
MENEAU
Gilles,
M.
LECARDEUR
Pour: 0
Jean-François,
M.
DEJARDIN
Mathieu,
M.
MONTIER
Tanguy
(arrivé
à
18h20)
Conte 0,
Excusé
: M.
PEGUY
Thierry
Abstention
: O
Absent
: M.
BERTRAND
Charles
(arrivé
à
18h34)
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en Sous-Préfecture
de Pithiviers
Secrétaire
de
séance
: M.
SEVIN
Jean-Louis
D2024
29
—
Rapport
d'activité
2023
de
la
CCPG
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
rapport
d'activité
de
la CCPG,
déjà
transmis.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
le
rapport
d'activité
2023
transmis
par
mail
le
02
décembre
2024
et
mis
à
disposition
du
public,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
—
prend
acte
de
la présentation
du
rapport
d'activité
2023
de
la CCPG.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme :
En
mairie,
le
11/12/2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
M.
BEAUDEAU
Didier
Eee
M.
SEVIN
Jean-Louis
D
—
Délibération
D2024_29