Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - d2023 05 rapport d activites 2021 de la ccpg
Déliberation - d2024 29 rapport d activite 2023 de la ccpg
Déliberation - d2026 06 rapport d activite 2024 de la ccpg
Déliberation - d2023 25 rapport annuel du sitomap
Déliberation - d2023 11 approbation du compte adminitratif 2022
Déliberation - d2026 36 designation des membres pour la clect de
Déliberation - d2023 12 affectation des resultats de 2022
Déliberation - d2023 24 approbation du rapport de clect
Déliberation - d2023 10 approbation du compte de gestion 2022
Déliberation - d2026 37 designation des membres pour la ciid de l
Déliberation - d2023 33 rapport d activites 2022 de la ccpg
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montliard.
Lien du pdf (Déliberation - d2023 33 rapport d activites 2022 de la ccpg)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2023
Publié
le
{
Ù DEC.
1023
République
Française
ID
: 045-214502155-20231213-D2023_33-DE
Département
LOIRET
Arrondissement
de
Pithiviers
Canton
de
Malesherbes
Mairie
de
Montliard
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
13/12/2023
Nombre
de membres
L'an
2023,
le
13
Décembre
à
18:00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Mairie
de
Montliard
s'est
Quitont
réuni
à
la
Mairie,
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
BEAUDEAU
Afférents |
Présents |
pris part
Didier,
Maire,
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
au vote
notes
explicatives
ont
été
transmises
par
mail
aux
conseillers
municipaux
le
11
11
11
06/12/2023.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
07/12/2023.
var
Présents
:
M.
BEAUDEAU
Didier,
Maire,
M.
FAZILLEAU
Philippe,
Mme
GUILLET
A l'unanimité
Martine,
M.
SEVIN
Jean-Louis,
M.
SINIC
André,
M.
MENEAU
Gilles,
M.
BERTRAND
Pour: 11
Charles,
M.
LECARDEUR
Jean-François,
M.
DEJARDIN
Mathieu,
M.
MONTIER
Contre: 0
Tanguy,
M.
PEGUY
Thierry
Abstention : 0
Excusé
: M. MENEAU
Gilles (arrivé à 18h15)
Acte rendu exécutoire après dépôt
Secrétaire
de
séance
: M.
FAZILLEAU
Philippe
en
Sous-Préfecture
de
Pithiviers
D2023_33
—
Rapport
d'activités
2022
de
la
CCPG
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le rapport
d'activités
2022
de
la CCPG,
déjà
transmis.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Vu
le
rapport
d'activités
2022
présenté
devant
l'assemblée
délibérante
et mis
à disposition
du
public,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
—
prend
acte
de
la présentation
du
rapport
d'activités
2022
de
la CCPG.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme :
En
mairie,
le
14/12/2023
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
M.
BEAUDEAU
Didier
M.
FAZILLEAU
Philippe