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Procès Verbal - pv du CM du 11 septembre 2024
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Bienville.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du CM du 11 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BIENVILLE
LE
11
septembre
2024
Date
convocation :
le 30
août2024
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
Salle
du
Conseil
Municipal,
le
onze
septembre
deux
mille
vingt-quatre
à dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Patrick
LEROUX.
-
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal.
: 14
-
Nombre
de
membres
en
activité
: 11
-
Nombre
de
membres
ayant
pris
part
à la délibération
: 9
Présents
: MM.
Patrick
LEROUX,
Philippe
QUILLET,
Guy
DUFOSSÉ,
Christophe
DEMANGEOT,
Rachid
KALAI,
Marcel
HECQUET
et
MMES.
Pascale
BONHOMME,
Pascale
CORBIER,
Muriel
DOUBET.
Absent
excusé
: M
Sébastien
CARRARA
Absente
: MME
Catherine
TAVARES.
Secrétaire
de
séance
: MME
Muriel
DOUBET.
0-0-0-0-0-0 Ordre
du
jour :
e
Demande
de
fonds
de
concours
spécial
caméras
+
Questions
diverses
O-0-0-0-0-0
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
dix-neuf
heures
en
présentant
aux
Conseillers
Municipaux,
Melle
Sandrine
PADIEU,
nouvelle
secrétaire
qui
remplace
Mme
Julie
BOUCAUT
depuis
le début
du
mois
de
septembre
suite
à sa
demande
de
mutation.
+
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
SPECIAL
CAMERAS
Monsieur
le 1%
Adjoint
explique
que
les travaux
commencés
par
la société
City
Protect
en
novembre
2023
concernant
la
mise
en
place
des
caméras
étant
terminés
depuis
le
mois
de
juin
2024 ,
et
qu'il
convient
donc
de
demander
le
déblocage
du
fonds
de
concours
spécial
caméras
à
l’Agglomération
d’un
montant
de
4921.84€
TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
-
Pour:8
-
Contre: 0
-__
Abstention :
0
DÉCIDE
d'accepter
la
proposition
de
Monsieur
le
1°
Adjoint
et
de
demander
le déblocage
du
fonds
de
concours
spécial
caméras.
Page
1 sur
2 +
QUESTIONS
DIVERSES
Mme
Pascale
CORBIER
prend
la
parole
et
demande
à
Monsieur
le
Maire
et
aux
Adjoints
si
les
Procès-verbaux
des
comptes
rendus
des
Conseils
Municipaux
ne
doivent
pas
être
approuvés
par
tous
les
membres
élus
avant
d’être
validés.
Monsieur
le Maire
répond
que
ce
n’est
pas
une
obligation
légale
mais
qu’il
va
chercher
la confirmation.
Mme
Pascale
CORBIER
demande
quelles
sont
les
missions
d’un
membre
titulaire
au
sein
d'une
commission.
Mme
Pascale
Bonhomme
rappelle
qu'il
s’agit
de
se
mettre
au
courant
des
changements
concernant
la
commission,
de
participer
un
maximum
aux
manifestions
de
celle-ci
(selon
ses
disponibilités)
et de
donner
son
avis
afin
de
discuter
d'éventuelles
modifications
ou
améliorations
à apporter.
Mme
Pascale
Bonhomme
informe
qu’une
réunion
de
la
commission
des
fêtes
et
loisirs
sera
organisée
le
lundi
07
octobre
2024
et que
tous
les
membres
du
Conseil
seront
conviés
afin
de
participer
et d'apporter
leurs
idées.
Mme
Pascale
CORBIER
fait
part
de
son
mécontentement
suite
à l’organisation
de
la manifestation
«
Circuit
des
vélos
» du
07 septembre
2024.
Elle regrette
de
n’avoir
pas
eu
plus
d'informations
et surtout
d’avoir
été
informée
trop
tardivement.
Madame
Pascale
Bonhomme
précise
qu'elle
a fait
suivre
les
informations
dès
qu’elle
les
a
reçues,
c’est-à-dire
début
septembre
et qu’elle
n’avait
pas
plus
d'informations
avant
cette
date.
O-0-0-0-0-0
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à vingt
heures.
Le
Maire,
Patrick
LEROUX
Page
2
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2