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Déliberation - 1092027
Procès Verbal - 1553646
Déliberation - 1679593
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Saint-Lumine-de-Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - 1679593)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
Avis C.M. du 30 mai 2024 Page 1 sur 1
COMMUNE DE ST LUMINE DE CLISSON
Mme Janik RIVIERE, Maire
aux membres du conseil municipal
_______________________________________
OBJET : convocation au conseil municipal du 30 mai 2024.
Madame, Monsieur, chère (ou cher) collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira salle du Conseil, le jeudi 30 mai 2024 à 20h.
Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant :
ORDRE DU JOUR
I. DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
II. ADMINISTRATION GENERALE
1. Tirage au sort des jurés d’assises
2. Délibération donnant mandat au CDG 44 pour la consultation des organismes d’assurance et la conduite du dialogue social.
III. ENFANCE
3. Modification du règlement intérieur du pôle enfance
IV. FINANCES
4. Participations scolaires
5. Tarif du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2024-2025
6. Tarif de l’accueil périscolaire pour l’année scolaire 2024-2025
7. Subvention Müzi-kâ
V. CADRE DE VIE/DEVELOPPEMENT URBAIN
8. Approbation du bilan de la concertation ZAENR
9. Définition et délimitation des ZAENR
A St Lumine de Clisson, le 23 mai 2024.