Ordre du Jour - 27 09 23 Ordre du jour

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour 13 dec 23

Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 09 2022

Ordre du Jour - Ordre du Jour 7

Ordre du Jour - Ordre du jour 4

Ordre du Jour - Ordre du jour 1

Ordre du Jour - Ordre du Jour 6

Ordre du Jour - Ordre du jour 6 11 24

Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 sept

Ordre du Jour - Ordre du Jour 14 05 25

Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M

Ordre du Jour - 27 09 23 Ordre du jour Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Gien. Lien du pdf (Ordre du Jour - 27 09 23 Ordre du jour)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Transports, Énergies, Ville de Gien CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 27 septembre 2023 à 18h00

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juin 2023

Institutions — Rapporteur Monsieur Francis Cammal

1. Séisme au Maroc — Octroi d’une subvention exceptionnelle au Fonds d'Action Extérieure des Collectivités Territoriales (FACECO) « Maroc »

2. Présentation du Projet de territoire de la Communauté des Communes Giennoises 2023-2030

Ressources humaines — Rapporteur Monsieur Francis Cammal

3. Approbation de la convention de partenariat autour du label départemental « Entreprise engagée » pour un retour à l'emploi durable des bénéficiaires du RSA entre le Département du Loiret, la Ville de Gien et la Communauté des Communes Giennoises 4. Modification du tableau des effectifs

5. Autorisations spéciales d’absences pour motifs personnels où familiaux au profit des agents

6. Recrutement de vacataires pour l’aide aux devoirs

Finances, commande publique, administration générale — Rapporteur Monsieur Jean-Louis Hidas

7. Présentation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) sur la prise de compétence « création et entretien des infrastructures de charges nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables » (IRVE)

8. Détermination de la valorisation des avantages en nature et mise à disposition de la Ville de Gien aux associations — Année 2023

9. Inventaire comptable et règles d'amortissement — Mise à jour des durées d'amortissement

10. Attribution des logements de fonction — Actualisation de la liste 11. Désignation du référent déontologue pour les élus de la Ville de Gien 12.Approbation de la convention relative aux groupements de commandes: entretien des espaces publics de divers secteurs et sites de la Communauté des Communes Giennoises et de la Ville de Gien, impression de divers documents, fourniture de peinture — produits consommables — peinture routière, prestations de nettoyage dans divers bâtiments, location d’autocars avec conducteur pour le transport de groupes mineurs accompagnés, à l'occasion des sorties et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires, vérifications et maintenance des moyens de secours et incendie 153. Budget Principal - Décision modificative n° 2

Aménagement, travaux et cadre de vie — Rapporteur Monsieur Laurent Rougeron

14. Parking Jean Jaurès - Modification du tarif de remplacement de la carte d'abonnement 15. Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section BV n° 84, impasse de la Lèvrerie, afin de réaliser une aire de retournement poids-lourds

16. Acquisition à titre onéreux de la parcelle bâtie cadastrée section CV n° 654, angle de la rue de l’ancien Hôtel de Ville et ruelle Pavie, propriété de Monsieur et Madame Hubert et Marie-Thérèse Poly17.Acquisition à titre gracieux des parcelles cadastrées section DL n° 478 et n° 483, allée de Château Gaillard, propriété de SAFRAN

18. Projet de centrale photovoltaïque au sol par la société Sun’R Power sur les parcelles cadastrées section À n° 289, n° 383, n° 380, n° 337 et n° 375, propriété de la société APRR, situées lieudit « Les Haies de Bouteille »

19. Cession de la parcelle cadastrée section DX n° 72, sise allée des Bouleaux à Arrabloy, au bénéfice de Monsieur et Madame Salih et Cheima Yalcinkaya 20. Cession de la parcelle cadastrée section DX n° 75, sise allée des Merisiers à Arrabloy, au bénéfice de Monsieur et Madame Ali Osman et Esra Aktas

21.Cession de la parcelle cadastrée section DX n° 76, sise allée des Merisiers à Arrabloy, au bénéfice de Madame Leila Sen

22.Cession de la parcelle cadastrée section DX n° 77, sise allée des Merisiers à Arrabloy, au bénéfice de Madame Leila Sen

23. Cession à titre onéreux d’un lot à bâtir à vocation d'habitat issu de la division de l'unité foncière constituée des parcelles cadastrées DX n° 18, n° 19, n° 20 et n° 21 à Arrabloy et cadastrée section DX n° 73 — Modification des conditions de cession 24.Approbation de l'ajustement mineur n° 1 de la convention pluriannuelle du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain

25. Approbation du règlement concernant le dispositif de ravalement obligatoire des façades

Environnement — Rapporteur Monsieur Rémi Bichon

26. Autorisation du transfert de la compétence « création et entretien des infrastructures de charges nécessaires à l'usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables » à la Communauté des Communes Giennoises

Commerce, tourisme et animations — Rapporteur Monsieur Jean-Philippe Damon

27. Approbation de la convention de mise à disposition gratuite du service Déclaloc

Information au Conseil des décisions prises par le Maire en vertu du pouvoir donné par le

Conseil Municipal

Questions diverses

Le Maire,

Francis Cammal